{"id":12316,"date":"2019-08-01T07:13:48","date_gmt":"2019-08-01T11:13:48","guid":{"rendered":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/?p=12316"},"modified":"2022-01-31T22:12:29","modified_gmt":"2022-02-01T03:12:29","slug":"dpj-aide-aux-parents","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/dpj-aide-aux-parents\/","title":{"rendered":"Intervention du DPJ et l’aide aux parents"},"content":{"rendered":"

On a signal\u00e9 la situation de votre enfant \u00e0 la DPJ… que devez-vous savoir?<\/h2>\n

La Loi sur la protection de la jeunesse est une loi d’exception<\/strong>. Donc, les intervenants de la protection de la jeunesse ne rentrent pas dans la vie des gens seulement pour des inqui\u00e9tudes. Lorsque la DPJ d\u00e9cide d’intervenir, c’est parce qu’elle poss\u00e8de des faits pouvant compromettre la s\u00e9curit\u00e9 et le d\u00e9veloppement d’un enfant.<\/p>\n

Me Eliot Girard Tremblay<\/a> collabore\u00a0avec le Cabinet et il se sp\u00e9cialise en droit de la jeunesse \u00e0 la firme Doyon Avocats. 1-581-982-5898<\/a> partout dans la province du Qu\u00e9bec.<\/h3>\n

5 principes de base \u00e0 comprendre lorsque la DPJ intervient aupr\u00e8s de votre famille.<\/h2>\n

1) Toutes les d\u00e9cisions de la DPJ sont prises en fonction du meilleur int\u00e9r\u00eat de votre enfant en prenant en consid\u00e9ration ses droits.<\/em><\/p>\n

En principe, l’enfant doit \u00eatre maintenu dans son environnement naturel et la DPJ doit faire en sorte que l’enfant puisse \u00e9voluer et grandir dans son milieu familial. Dans le cas o\u00f9 la situation est jug\u00e9e trop grave, la DPJ peut demander \u00e0 un tribunal une mesure de placement dans un centre jeunesse.<\/p>\n

2)\u00a0Le parent demeure toujours le premier responsable de son enfant \u00e0 ce qui a trait \u00e0 son \u00e9ducation, ses soins et son entretien.<\/em><\/p>\n

Ce n’est pas parce que la DPJ intervient dans une famille que les parents perdre tous leurs droits. Au contraire, les intervenants de la DPJ doivent accompagner les parents dans l’exercice de leurs droits aupr\u00e8s de leurs enfants.<\/p>\n

3. La DPJ doit participer \u00e0 la recherche de solutions alternative \u00e0 la judiciarisation.<\/em><\/p>\n

La DPJ doit favoriser la participation des parents et de l’enfant pour corriger le probl\u00e8me familial. Elle doit faire son possible pour trouver des solutions avant de saisir le tribunal et demander des mesures coercitives.<\/p>\n

4. La DPJ s’assure que les parents re\u00e7oivent des services dans la courtoisie et le respect de leur droit.<\/em><\/p>\n

La DPJ a l’obligation d’informer les parents de leur droit de consulter un avocat afin que celui-ci puisse les informer du processus judiciaire auquel ils devront faire face et des enjeux qui peuvent en d\u00e9couler.<\/p>\n

5. La DPJ doit cesser toute intervention aupr\u00e8s des parents lorsque la situation familiale est corrig\u00e9e.<\/em><\/p>\n

La DPJ doit donner des outils aux parents et leur apporter toute l’aide n\u00e9cessaire afin de corriger la situation dans le but de se retirer le plus rapidement possible.\u00a0Rappelons que la DPJ a pour but de prot\u00e9ger tous les enfants du Qu\u00e9bec, ici ou ailleurs.<\/p>\n

Quels sont les motifs d’intervention de la DPJ?<\/h2>\n

La DPJ interviendra aupr\u00e8s de famille si elle poss\u00e8de des faits \u00e9tablissant que la s\u00e9curit\u00e9 et le d\u00e9veloppement de\u00a0l’enfant sont compromis. Le Directeur de la protection de la jeunesse peut intervenir lors d\u2019un signalement contre les parents en vertu des motifs de compromission suivants :<\/p>\n

    \n
  1. L\u2019abandon de l\u2019enfant. <\/strong>Cette situation survient\u00a0lorsque les parents d\u2019un enfant en assument plus les soins requis. Voici un exemple d\u2019un cas d\u2019abandon illustrant ce premier motif.<\/a><\/li>\n
  2. N\u00e9gligence ou risque s\u00e9rieux de n\u00e9gligence.\u00a0<\/strong>Cette situation survient lorsque la s\u00e9curit\u00e9 de l\u2019enfant est gravement compromise.\u00a0Voici un exemple d\u2019un cas de n\u00e9gligence illustrant ce deuxi\u00e8me motif.<\/a><\/li>\n
  3. Les mauvais traitements psychologiques. <\/strong>Cette situation survient lorsque les parents rejettent affectivement et d\u00e9nigrent leur enfant.\u00a0Voici un exemple d\u2019un cas de mauvais traitement psychologique illustrant ce troisi\u00e8me motif.<\/a><\/li>\n
  4. Abus sexuels. <\/strong>Cette situation survient lorsque l\u2019enfant\u00a0subit des gestes \u00e0 caract\u00e8re sexuel, avec ou sans contact physique, de la part de ses parents ou d\u2019une autre personne alors que les parents ne prennent pas les moyens n\u00e9cessaires pour mettre fin \u00e0 la situation.\u00a0Voici un exemple d\u2019un cas d\u2019abus sexuel illustrant ce quatri\u00e8me motif.<\/a><\/li>\n
  5. Abus physiques. <\/strong>Cette situation survient lorsque l\u2019enfant subit des abus physiques ou est soumis \u00e0 des m\u00e9thodes \u00e9ducatives non appropri\u00e9es et que les parents ne prennent pas les moyens n\u00e9cessaires pour mettre fin \u00e0 la situation.\u00a0Voici un exemple d\u2019un cas d\u2019abus physique illustrant ce cinqui\u00e8me motif.<\/a><\/li>\n
  6. Troubles de comportement s\u00e9rieux. <\/strong>Cette situation survient lorsque l\u2019enfant se comporte de mani\u00e8re \u00e0 porter atteinte \u00e0 son int\u00e9grit\u00e9 physique ou psychologique et que les parents ne prennent pas les moyens n\u00e9cessaires pour mettre fin \u00e0 la situation.\u00a0Voici un exemple d\u2019un cas de troubles de comportement s\u00e9rieux illustrant ce sixi\u00e8me motif.<\/a><\/li>\n
  7. Fugue et non-fr\u00e9quentation scolaire. <\/b>Cette situation survient lorsque l\u2019enfant quitte volontairement et d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment\u00a0son domicile familial ou son \u00e9tablissement scolaire et que\u00a0les parents ne prennent pas les moyens n\u00e9cessaires pour mettre fin \u00e0 la situation.\u00a0Voici un exemple d\u2019un cas de fugue et non-fr\u00e9quentation scolaire illustrant ce septi\u00e8me motif.<\/a><\/li>\n<\/ol>\n

    Je suis un parent faisant l’objet d’un signalement<\/a> \u00e0 la DPJ… que dois-je faire dans l’imm\u00e9diat?<\/h2>\n

    Ne cherchez surtout pas \u00e0 bl\u00e2mer votre enfant ou votre conjoint. Discutez de la situation avec une personne digne de confiance. Consultez un ou des organismes communautaires de votre r\u00e9gion afin de prendre conseil aupr\u00e8s des intervenants communautaires. D\u00e9montrez une ouverture aupr\u00e8s de l’intervenant(e) de la DPJ lors de vos conversations t\u00e9l\u00e9phoniques. Consultez un avocat en droit de la jeunesse<\/a> afin d’obtenir de pr\u00e9cieux conseils concernant la suite de l’intervention de la DPJ.<\/p>\n

    Procurez-vous de l’aide psychologique et le soutien de votre famille. \u00c9viter l’isolement et favoriser les relations sociales.<\/p>\n

    Quels sont les droits des parents lors d’un signalement \u00e0 la DPJ?<\/h2>\n
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    La Loi sur la protection de la jeunesse<\/em> \u00e9nonce les droits des parents lors d’un signalement \u00e0 la DPJ<\/a> contre eux.<\/p>\n

    Notre cabinet d’avocats aide les parents<\/a> lors d’une plainte \u00e0 la DPJ.<\/p>\n

    Cinq droits fondamentaux que les parents doivent savoir et comprendre.<\/h3>\n<\/div>\n<\/div>\n
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    Le droit d\u2019\u00eatre inform\u00e9;<\/h4>\n<\/div>\n
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    Le droit d\u2019\u00eatre inform\u00e9 est consacr\u00e9 par la Charte des droits et libert\u00e9s de la personne.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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    Article 44 Charte des droits et libert\u00e9s de la personne<\/p>\n

    Toute personne a droit \u00e0 l\u2019information dans la mesure pr\u00e9vue par la loi.<\/p><\/blockquote>\n

    Par cons\u00e9quent, la DPJ a\u00a0l\u2019obligation d\u2019informer les parents des moyens de protection et de r\u00e9adaptation ainsi que les \u00e9tapes pr\u00e9vues pour mettre fin \u00e0 leur intervention.<\/p>\n

    Cette obligation existe \u00e0 toutes les \u00e9tapes de l\u2019intervention et incombe, principalement, aux intervenants sociaux et judiciaires.<\/p>\n

    Article 5 LPJ<\/p>\n

    Les personnes \u00e0 qui la pr\u00e9sente loi confie des responsabilit\u00e9s envers l\u2019enfant doivent l\u2019informer aussi compl\u00e8tement que possible, ainsi que ses parents, des droits que leur conf\u00e8re la pr\u00e9sente loi et notamment du droit de consulter un avocat<\/strong> et des droits d\u2019appel<\/strong> pr\u00e9vus \u00e0 la pr\u00e9sente loi.<\/p><\/blockquote>\n

    Selon la LPJ, les intervenants de la DPJ sont \u00e9galement tenus d\u2019adapter leur fa\u00e7on de transmettre l\u2019information aux parents en cause et de v\u00e9rifier leur degr\u00e9 de compr\u00e9hension.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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    Le droit d’\u00eatre entendu;<\/h4>\n

    En plus d\u2019avoir droit \u00e0 de l\u2019information juste, compl\u00e8te et divulgu\u00e9e en temps opportun, les parents ont le droit d\u2019\u00eatre entendus par les personnes appel\u00e9es \u00e0 prendre des d\u00e9cisions \u00e0 leur endroit.<\/p>\n

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    • Ils doivent avoir la possibilit\u00e9 de pr\u00e9senter leur version des faits et d\u2019expliquer la situation.<\/li>\n
    • Ce principe veut qu\u2019une personne qui risque d\u2019\u00eatre touch\u00e9e par une d\u00e9cision puisse s\u2019exprimer sur celle-ci avant qu\u2019elle soit rendue.<\/li>\n<\/ul>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
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      Le droit aux services d’un avocat;<\/h4>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
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      L\u2019enfant et les parents vis\u00e9s par une intervention du DPJ ont le droit de consulter un avocat et d\u2019\u00eatre assist\u00e9s et repr\u00e9sent\u00e9s par lui, et ce, non seulement \u00e0 la Cour, mais \u00e9galement en tout temps dans le cadre d’un signalement du DPJ.<\/p>\n

      Les parents peuvent faire appel \u00e0 l\u2019avocat de leur choix pour les repr\u00e9senter. Toutefois, ils doivent effectuer les d\u00e9marches eux-m\u00eames en temps opportun.<\/p>\n

      Le droit de refus et le droit de contester;<\/h4>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
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      Afin d\u2019assurer le respect de leurs droits et libert\u00e9s, la DPJ reconna\u00eet aux parents parents un droit de refus<\/strong> et un droit de contester<\/strong>, dans certaines circonstances.<\/p>\n

      Ainsi, la LPJ pr\u00e9voit que les parents peuvent refuser d\u2019adh\u00e9rer \u00e0 certaines mesures propos\u00e9es par le DPJ. C\u2019est le droit de refus.<\/p>\n

      Dans le second cas, le droit de contester a pour but de faire cesser l\u2019application ou l\u2019ex\u00e9cution d\u2019une mesure ou d\u2019une d\u00e9cision rendu.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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      Situations permettant aux parents de refuser<\/strong> ou de contester<\/strong> un d\u00e9cision :<\/p>\n

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      • Le motif de compromission qui r\u00e9sulte du signalement \u00e0 la DPJ.<\/li>\n
      • Application d’une mesure de protection imm\u00e9diate.<\/li>\n
      • Ententes provisoire.<\/li>\n
      • Entente sur les mesures volontaires.<\/li>\n
      • D\u00e9cision prise par la DPJ de limiter les communications de l\u2019enfant<\/li>\n
      • D\u00e9cision prise par la DPJ de recourir \u00e0 l\u2019h\u00e9bergement dans une unit\u00e9 d\u2019encadrement intensif<\/li>\n<\/ul>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
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        Le droit d’\u00eatre accompagn\u00e9;<\/h4>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
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        Le droit des parents d\u2019\u00eatre accompagn\u00e9s par une personne de leur choix est clairement \u00e9nonc\u00e9 dans la LPJ.<\/p>\n

        Article 8 LPJ<\/p>\n

        […] De plus, l\u2019enfant et ses parents ont le droit d\u2019\u00eatre accompagn\u00e9s et assist\u00e9s par une personne de leur choix lorsqu\u2019ils d\u00e9sirent obtenir des informations ou lorsqu\u2019ils rencontrent le directeur ou toute personne qu\u2019il autorise.<\/p><\/blockquote>\n

        Le droit d\u2019\u00eatre accompagn\u00e9 d\u2019une personne de son choix s\u2019av\u00e8re particuli\u00e8rement important dans le cadre d\u2019une intervention effectu\u00e9e par la DPJ. En effet, les parents concern\u00e9es par un signalement \u00e0 la DPJ vivent souvent \u00a0une situation difficile et peuvent se sentir vuln\u00e9rables devant l\u2019intervention de l\u2019\u00c9tat dans leur vie priv\u00e9e.<\/p>\n

        Dans de telles circonstances<\/strong>, l\u2019accompagnement d\u2019une personne avec qui les parents ont \u00e9tabli un lien de confiance peut constituer un moyen de soutien ind\u00e9niable pour g\u00e9rer l’intervention de la DPJ du mieux possible.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

        On a signal\u00e9 la situation de votre enfant \u00e0 la DPJ… que devez-vous savoir? La Loi sur la protection de la jeunesse est une loi d’exception. Donc, les intervenants de la protection de la jeunesse ne rentrent pas dans la vie des gens seulement pour des inqui\u00e9tudes. Lorsque la DPJ d\u00e9cide d’intervenir, c’est parce qu’elle […]<\/p>\n","protected":false},"author":7,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[123],"tags":[],"yst_prominent_words":[1651,1680,1696,1652,1681,1697,1653,1682,1654,1683,1655,1684,1656,1685,395,1659,1686,606,1661,1695],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/12316"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/7"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=12316"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/12316\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=12316"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=12316"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=12316"},{"taxonomy":"yst_prominent_words","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/yst_prominent_words?post=12316"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}