{"id":13143,"date":"2019-09-08T10:05:49","date_gmt":"2019-09-08T14:05:49","guid":{"rendered":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/?p=13143"},"modified":"2019-11-17T09:17:05","modified_gmt":"2019-11-17T14:17:05","slug":"directive-vetrovec-temoins-credibilite-douteuses","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/directive-vetrovec-temoins-credibilite-douteuses\/","title":{"rendered":"En pr\u00e9sence d\u2019\u00e9l\u00e9ments permettant objectivement de douter de la cr\u00e9dibilit\u00e9 d\u2019un t\u00e9moin dont la d\u00e9position joue un r\u00f4le central dans la d\u00e9termination de la culpabilit\u00e9, une mise en garde Vetrovec est n\u00e9cessaire : Durand c. R., 2019 QCCA 1416"},"content":{"rendered":"

Durand c. R., 2019 QCCA 1416<\/a><\/p>\n

Plus la cr\u00e9dibilit\u00e9 du t\u00e9moin est douteuse et plus sa d\u00e9position est importante, plus grande est la possibilit\u00e9 que la mise en garde de type Vetrovec s\u2019impose.<\/h2>\n

[121] Cette Cour a r\u00e9cemment rappel\u00e9 les principes suivants applicables aux directives de type Vetrovec :<\/p>\n

\n

[L]a directive de type Vetrovec \u00ab vise \u00e0 informer le jury qu\u2019un t\u00e9moin \u00e0 charge n\u2019est pas digne de foi ou encore qu\u2019il pr\u00e9sente des probl\u00e8mes de fiabilit\u00e9 sur un \u00e9l\u00e9ment essentiel de son t\u00e9moignage \u00bb [\u2026] cette directive visant \u00ab un t\u00e9moin qui ne peut \u00eatre pr\u00e9sum\u00e9 dire la v\u00e9rit\u00e9 en raison de son honn\u00eatet\u00e9 douteuse \u00bb rel\u00e8ve d\u2019un pouvoir discr\u00e9tionnaire du juge du proc\u00e8s.[25]<\/p>\n

[Renvois reproduits ci-dessous]<\/p><\/blockquote>\n

[122] Deux facteurs principaux encadrent l\u2019exercice du pouvoir discr\u00e9tionnaire du juge du proc\u00e8s quant \u00e0 la d\u00e9cision d\u2019\u00e9mettre ou non une directive Vetrovec : \u00ab plus la cr\u00e9dibilit\u00e9 du t\u00e9moin est douteuse et plus sa d\u00e9position est importante, plus grande est la possibilit\u00e9 que la mise en garde de type Vetrovec s\u2019impose \u00bb[26]. Autrement dit, en pr\u00e9sence d\u2019\u00e9l\u00e9ments permettant objectivement de douter de la cr\u00e9dibilit\u00e9 d\u2019un t\u00e9moin dont la d\u00e9position joue un r\u00f4le central dans la d\u00e9termination de la culpabilit\u00e9, une mise en garde s\u2019av\u00e8re n\u00e9cessaire[27].<\/p>\n

[123] La question de la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019une directive de type Vetrovec repose sur une approche fonctionnelle, fond\u00e9e sur le bon sens et l\u2019exp\u00e9rience judiciaire[28]. Au titre des facteurs propres \u00e0 mettre objectivement en doute la cr\u00e9dibilit\u00e9 d\u2019un t\u00e9moin, les tribunaux retiennent, entre autres, la complicit\u00e9 du t\u00e9moin dans le fait ou apr\u00e8s le fait[29], les t\u00e9moins de mauvaise r\u00e9putation[30], ceux qui ont fait des d\u00e9clarations mensong\u00e8res dans le pass\u00e9[31], les t\u00e9moins ayant un lourd casier judiciaire ou ayant un mode de vie criminel[32], les consommateurs ou trafiquants de stup\u00e9fiants[33], le fait que le t\u00e9moin croit avoir un int\u00e9r\u00eat personnel \u00e0 t\u00e9moigner contre l\u2019accus\u00e9[34], le retard inexpliqu\u00e9 pour pr\u00e9senter sa version des faits aux autorit\u00e9s, le caract\u00e8re sp\u00e9cifique de la pr\u00e9sum\u00e9e confession (du type : \u00ab j\u2019ai tu\u00e9 X \u00bb) et la mesure dans laquelle la d\u00e9claration renferme des d\u00e9tails que seul l\u2019auteur de l\u2019infraction conna\u00eet, ainsi que l\u2019acc\u00e8s \u00e0 des sources ext\u00e9rieures[35] de renseignements.<\/p>\n

[124] Une mise en garde Vetrovec n\u2019est pas r\u00e9serv\u00e9e \u00e0 une cat\u00e9gorie sp\u00e9cifiquement pr\u00e9d\u00e9finie de t\u00e9moins. Plut\u00f4t, le juge du proc\u00e8s doit exercer son pouvoir discr\u00e9tionnaire pour d\u00e9terminer si un t\u00e9moin particulier est indigne de foi \u00e0 la lumi\u00e8re des facteurs \u00e9num\u00e9r\u00e9s pr\u00e9c\u00e9demment[36].<\/p>\n

[125] N\u00e9anmoins, la m\u00eame prudence est requise autant \u00e0 l\u2019\u00e9gard du t\u00e9moignage d\u2019un complice apr\u00e8s le fait qu\u2019\u00e0 celui d\u2019un complice du fait[37]. R\u00e9cemment, cette Cour a par ailleurs remarqu\u00e9 qu\u2019une directive est \u00ab d\u00e9finitivement plus que n\u00e9cessaire \u00bb dans les cas de t\u00e9moins complices ou informateurs de prison[38]. Cela fait \u00e9cho \u00e0 l\u2019affirmation du juge Fish dans l\u2019arr\u00eat Khela que parfois, pour s\u2019assurer que les jur\u00e9s pourront \u00eatre \u00ab en mesure d\u2019appr\u00e9cier la n\u00e9cessit\u00e9 ou les raisons d\u2019un certain scepticisme et d\u2019un examen particuli\u00e8rement rigoureux quand il s\u2019agit des d\u00e9positions de tels t\u00e9moins \u2026 le juge du proc\u00e8s peut \u2014 et dans certains cas doit \u2014 inclure dans ses directives \u00ab une mise en garde claire et pr\u00e9cise pour attirer l\u2019attention du jury sur les dangers de se fier \u00e0 la d\u00e9position d\u2019un t\u00e9moin sans plus de pr\u00e9cautions \u00bb[39].<\/p>\n

[126] Selon la Cour supr\u00eame, bien qu\u2019aucune forme rigide ne soit exig\u00e9e[40], la mise en garde doit en d\u00e9finitive \u00eatre conforme au cadre d\u2019analyse suivant :<\/p>\n

(1) Attirer l\u2019attention du jury sur le t\u00e9moignage qui n\u00e9cessite un examen particuli\u00e8rement rigoureux;<\/p>\n

(2) Expliquer pourquoi ce t\u00e9moignage doit \u00eatre examin\u00e9 de fa\u00e7on particuli\u00e8rement rigoureuse;<\/p>\n

(3) Pr\u00e9venir le jury du danger de prononcer une condamnation sur la foi d\u2019un t\u00e9moignage non confirm\u00e9 de ce genre, le jury \u00e9tant toutefois en droit de le faire s\u2019il est convaincu de la v\u00e9racit\u00e9 du t\u00e9moignage en cause;<\/p>\n

(4) Indiquer au jury que, pour d\u00e9terminer si le r\u00e9cit suspect est v\u00e9ridique, il doit chercher, \u00e0 partir d\u2019autres sources, des preuves tendant \u00e0 \u00e9tablir que le t\u00e9moin douteux dit la v\u00e9rit\u00e9 quant \u00e0 la culpabilit\u00e9 de l\u2019accus\u00e9.[41]<\/p>\n

[R\u00e9f\u00e9rences omises]<\/p>\n

(1) drawing the attention of the jury to the testimonial evidence requiring special scrutiny;<\/p>\n

(2) explaining why this evidence is subject to special scrutiny;<\/p>\n

(3) cautioning the jury that it is dangerous to convict on unconfirmed evidence of this sort, though the jury is entitled to do so if satisfied that the evidence is true; and (<\/p>\n

(4) that the jury, in determining the veracity of the suspect evidence, should look for evidence from another source tending to show that the untrustworthy witness is telling the truth as to the guilt of the accused.<\/p>\n

(References omitted)<\/p><\/blockquote>\n

\n[127] L\u2019omission des \u00e9l\u00e9ments list\u00e9s ci-dessus n\u2019est pas fatal pourvu que les directives dans leur ensemble servent aux fins vis\u00e9es par une mise en garde Vetrovec, soit (1) \u00ab \u00e9veiller l\u2019attention du jury sur le danger de se fonder sur les d\u00e9positions de t\u00e9moins douteux en l\u2019absence de toute confirmation et expliquer pourquoi elles doivent \u00eatre examin\u00e9es de fa\u00e7on particuli\u00e8rement rigoureuse \u00bb et (2) \u00ab si les circonstances le justifient, fournir aux jur\u00e9s les outils n\u00e9cessaires pour d\u00e9terminer les \u00e9l\u00e9ments de preuve pouvant renforcer la cr\u00e9dibilit\u00e9 de ces t\u00e9moins \u00bb[42].<\/p>\n

[128] Ainsi, lorsqu\u2019un t\u00e9moin est d\u2019une fiabilit\u00e9 douteuse, le jury ou le juge des faits doit \u00eatre en mesure de d\u00e9terminer s\u2019il existe des \u00e9l\u00e9ments de preuve permettant de confirmer tout ou partie de son t\u00e9moignage de mani\u00e8re \u00e0 restaurer la confiance en la v\u00e9racit\u00e9 de sa d\u00e9position.<\/p>\n

[129] Par cons\u00e9quent, en pr\u00e9sence de facteurs objectifs permettant de douter de la fiabilit\u00e9 d\u2019un t\u00e9moin, les \u00e9l\u00e9ments de preuve ind\u00e9pendants confirmant une partie de son t\u00e9moignage peuvent r\u00e9tablir la confiance du juge des faits ou du jury dans les aspects pertinents de sa version[43]. La pr\u00e9sence de tels \u00e9l\u00e9ments de preuve n\u2019enl\u00e8ve rien \u00e0 l\u2019obligation de la juge du proc\u00e8s d\u2019informer le jury qu\u2019il doit approcher le t\u00e9moignage du t\u00e9moin douteux avec circonspection lorsqu\u2019une directive s\u2019impose[44].<\/p>\n

[130] Bien qu\u2019une mise en garde de type Vetrovec soit habituellement assortie d\u2019une mention des \u00e9l\u00e9ments de preuve susceptibles de corroborer la d\u00e9position du t\u00e9moin, cet examen n\u2019est pas exig\u00e9 dans tous les cas. Dans les situations o\u00f9 la revue de ces \u00e9l\u00e9ments de preuve peut s\u2019av\u00e9rer disproportionnellement pr\u00e9judiciable \u00e0 l\u2019accus\u00e9, le juge du proc\u00e8s peut s\u2019abstenir de proc\u00e9der \u00e0 cet exercice s\u2019il conclut que l\u2019attention du jury serait injustement attir\u00e9e sur des \u00e9l\u00e9ments de preuve d\u00e9favorables \u00e0 l\u2019accus\u00e9[45].<\/p>\n

[131] Le fait que \u00ab l\u2019accus\u00e9 n\u2019ait pas demand\u00e9 de mise en garde sera un \u00e9l\u00e9ment fort pertinent \u00bb[46] pouvant indiquer un choix strat\u00e9gique visant \u00e0 \u00e9viter d\u2019attirer l\u2019attention du jury sur les \u00e9l\u00e9ments de preuve tendant \u00e0 confirmer la d\u00e9position du t\u00e9moin douteux[47]. Toutefois, l\u2019omission de la d\u00e9fense \u00e0 cet \u00e9gard n\u2019enl\u00e8ve pas au juge de proc\u00e8s l\u2019obligation de faire une telle directive lorsque le cas l\u2019exige clairement[48].<\/p>\n

[132] Les plaidoiries des avocats et le fait de souligner les probl\u00e8mes de cr\u00e9dibilit\u00e9 du t\u00e9moin de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale dans le m\u00eame langage que celui utilis\u00e9 dans la revue de l\u2019ensemble de la preuve ne remplacent pas une mise en garde sp\u00e9cifique du juge quant au danger de se fier au t\u00e9moignage douteux lorsque les circonstances l\u2019imposent[49]. Fondamentalement, il importe d\u2019\u00ab attirer l\u2019attention du jury sur les dangers de se fier \u00e0 la d\u00e9position d\u2019un t\u00e9moin [douteux] sans plus de pr\u00e9cautions \u00bb[50].<\/p>\n

[133] Les tribunaux d\u2019appel devraient interpr\u00e9ter de fa\u00e7on lib\u00e9rale le pouvoir discr\u00e9tionnaire du juge du proc\u00e8s de faire une mise en garde de type Vetrovec[51]. En outre, \u00ab [l]\u2019intervention en appel ne sera justifi\u00e9e que si le juge du proc\u00e8s n\u2019a pas adress\u00e9 la mise en garde qui s\u2019imposait ou si la mise en garde effectu\u00e9e n\u2019a pas atteint l\u2019objectif vis\u00e9 \u00bb[52].<\/p>\n

[134] En cons\u00e9quence, l\u2019omission du juge du proc\u00e8s de faire une mise en garde Vetrovec qui s\u2019impose ou de faire autrement des directives r\u00e9pondant aux objectifs d\u2019une telle mise en garde Vetrovec lorsque jug\u00e9 n\u00e9cessaire est une erreur de droit.<\/p>\n

…<\/p>\n

[154] Une directive de type Vetrovec \u00e9tait en principe n\u00e9cessaire consid\u00e9rant que M. Plouffe est accus\u00e9 de complicit\u00e9 apr\u00e8s le fait[54], qu\u2019il s\u2019agit d\u2019un t\u00e9moin de mauvaise r\u00e9putation[55], qu\u2019il admet avoir fait des d\u00e9clarations mensong\u00e8res dans le pass\u00e9[56], qu\u2019il a des ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires et un mode de vie criminel, qu\u2019il consomme et fait le trafic de stup\u00e9fiants[57], qu\u2019il admet avoir un int\u00e9r\u00eat personnel \u00e0 t\u00e9moigner contre M. Durand[58], qu\u2019il d\u00e9cide de faire sa d\u00e9claration aux autorit\u00e9s plus de six mois apr\u00e8s les faits, qu\u2019il donne peu de d\u00e9tails sur le pr\u00e9sum\u00e9 aveu de M. Durand qu\u2019il r\u00e9sume \u00e0 \u00ab j\u2019ai tu\u00e9 ma crisse de folle \u00bb sans donner de d\u00e9tails pr\u00e9cis que seul l\u2019auteur de l\u2019infraction conna\u00eet, et qu\u2019il admet avoir re\u00e7u des informations sur l\u2019enqu\u00eate par des rumeurs[59].<\/p>\n

Lorsque l\u2019omission d\u2019une directive de type Vetrovec qui \u00e9tait n\u00e9cessaire constitue l\u2019erreur de droit identifi\u00e9e, la question se pose alors de savoir s\u2019il \u00ab existe une possibilit\u00e9 raisonnable que le verdict e\u00fbt \u00e9t\u00e9 diff\u00e9rent en l\u2019absence de l\u2019erreur en question \u00bb.<\/h2>\n

[157] Lorsque l\u2019omission d\u2019une directive de type Vetrovec qui \u00e9tait n\u00e9cessaire constitue l\u2019erreur de droit identifi\u00e9e, la question se pose alors de savoir s\u2019il \u00ab existe une possibilit\u00e9 raisonnable que le verdict e\u00fbt \u00e9t\u00e9 diff\u00e9rent en l\u2019absence de l\u2019erreur en question \u00bb[60].<\/p>\n

[158] Dans l\u2019arr\u00eat Brooks[61], le juge Binnie sugg\u00e8re que l\u2019applicabilit\u00e9 de la disposition r\u00e9paratrice est d\u00e9cid\u00e9e en fonction de \u00ab [l]a question [\u2026] de savoir s\u2019il existe une possibilit\u00e9 raisonnable que le verdict prononc\u00e9 en fin de compte e\u00fbt \u00e9t\u00e9 diff\u00e9rent si leur t\u00e9moignage avait \u00e9t\u00e9 assorti d\u2019une mise en garde \u00bb[62]. Il consid\u00e8re que :<\/p>\n

La question de savoir si un nouveau proc\u00e8s est n\u00e9cessaire d\u00e9pend en grande partie de la mesure dans laquelle la d\u00e9claration de culpabilit\u00e9 repose sur la d\u00e9position du t\u00e9moin douteux. Dans la plupart des cas, le r\u00f4le du t\u00e9moin dont la d\u00e9position est suffisamment importante au d\u00e9part pour requ\u00e9rir la mise en garde de type Vetrovec sera vraisemblablement assez central pour emp\u00eacher l\u2019application du sous\u2011al. 686(1) b)(iii)[63].<\/p>\n

Whether or not a new trial is necessary will largely depend on the degree of centrality of the evidence of the unsavoury witness to the conviction. In most cases, a witness whose testimony is sufficiently important to require the Vetrovec warning in the first place will likely be sufficiently central to preclude application of s. 686(1)(b)(iii), (\u2026)
\n[159] Dans l\u2019arr\u00eat Brooks, l\u2019\u00e9nonc\u00e9 du juge Binnie pr\u00e9voit le r\u00e9tablissement du verdict de culpabilit\u00e9. Il consid\u00e8re que le minist\u00e8re public s\u2019est d\u00e9charg\u00e9 du \u00ab lourd fardeau \u00bb de d\u00e9montrer que le verdict ne pouvait raisonnablement \u00eatre diff\u00e9rent en raison d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments de preuve non vici\u00e9s par l\u2019erreur de droit dans la directive[64].<\/p>\n

\n

Le verdict d\u00e9raisonnable, lorsque l\u2019appel porte sur l\u2019insuffisance de la preuve : la Cour d’appel doit s’assurer que le poids de cette preuve n’est pas si faible qu’un verdict de culpabilit\u00e9 soit d\u00e9raisonnable. Le processus est le m\u00eame, peu importe que la preuve soit de nature directe ou circonstancielle.<\/h2>\n

[76] Le sous-alin\u00e9a 686(1)a)(i) C.cr. permet \u00e0 une Cour d\u2019appel d\u2019accueillir un appel portant sur un verdict de culpabilit\u00e9 lorsque ce dernier est d\u00e9raisonnable ou qu\u2019il ne peut s\u2019appuyer sur la preuve[2]. En appel d\u2019un verdict au motif que celui-ci est d\u00e9raisonnable, la Cour doit se demander si \u00ab le verdict est l\u2019un de ceux qu\u2019un jury qui a re\u00e7u les directives appropri\u00e9es et qui agit de mani\u00e8re judiciaire aurait pu raisonnablement rendre \u00bb[3].<\/p>\n

[77] Cet exercice requiert une \u00e9valuation mixte de la preuve qui implique :<\/p>\n

\n

[\u2026] \u00e0 la fois une \u00e9valuation objective et, dans une certaine mesure, une \u00e9valuation subjective. Elle oblige la cour d\u2019appel \u00e0 d\u00e9terminer quel verdict un jury raisonnable, ayant re\u00e7u des directives appropri\u00e9es et agissant de mani\u00e8re judiciaire, aurait pu rendre, et ce faisant, \u00e0 examiner, \u00e0 analyser et, dans la mesure o\u00f9 il est possible de le faire compte tenu de la situation d\u00e9savantageuse dans laquelle se trouve un tribunal d\u2019appel, \u00e0 \u00e9valuer la preuve. Ce dernier processus est g\u00e9n\u00e9ralement consid\u00e9r\u00e9 comme un exercice subjectif qui oblige la cour d\u2019appel \u00e0 examiner l\u2019importance de la preuve, et non seulement \u00e0 v\u00e9rifier si elle est suffisante. Le crit\u00e8re est donc mixte, et il est plus utile de d\u00e9crire les cons\u00e9quences de son application que de le qualifier d\u2019objectif ou de subjectif.[4]<\/p>\n

\n(\u2026) both an objective assessment and, to some extent, a subjective one. It requires the appeal court to determine what verdict a reasonable jury, properly instructed, could judicially have arrived at, and, in doing so, to review, analyse and, within the limits of appellate disadvantage, weigh the evidence. This latter process is usually understood as referring to a subjective exercise, requiring the appeal court to examine the weight of the evidence, rather than its bare sufficiency. The test is therefore mixed, and it is more helpful to articulate what the application of that test entails, than to characterize it as either an objective or a subjective test.<\/p>\n<\/blockquote>\n

\n[78] Les principes d\u00e9velopp\u00e9s par la Cour supr\u00eame quant \u00e0 l\u2019application de ce crit\u00e8re d\u2019\u00e9valuation mixte peuvent se r\u00e9sumer ainsi :<\/p>\n

\n

1. Le tribunal d\u2019appel doit d\u2019abord d\u00e9terminer si le verdict est un de ceux qu\u2019un jury ayant re\u00e7u les directives appropri\u00e9es et agissant de mani\u00e8re judiciaire aurait rendus au vu de l\u2019ensemble de la preuve;<\/p>\n

2. Le verdict est d\u00e9raisonnable si le juge des faits a tir\u00e9 une inf\u00e9rence essentielle au verdict qui est clairement contredite par la preuve invoqu\u00e9e \u00e0 l\u2019appui de l\u2019inf\u00e9rence;<\/p>\n

3. Le verdict est d\u00e9raisonnable si le raisonnement qui le soutient est \u00e0 ce point irrationnel ou incompatible avec la preuve qu\u2019il a pour effet de vicier le verdict;<\/p>\n

4. Il faut faire preuve d\u2019une grande d\u00e9f\u00e9rence dans l\u2019appr\u00e9ciation de la cr\u00e9dibilit\u00e9 faite en premi\u00e8re instance lorsqu\u2019il s\u2019agit de d\u00e9terminer si le verdict est d\u00e9raisonnable;<\/p>\n

5. La cour d\u2019appel qui se prononce sur un verdict de culpabilit\u00e9 doit d\u00fbment prendre en compte la position privil\u00e9gi\u00e9e des juges des faits qui ont assist\u00e9 au proc\u00e8s et entendu les t\u00e9moignages et ne doit pas conclure au verdict d\u00e9raisonnable pour le seul motif qu\u2019elle entretient un doute raisonnable apr\u00e8s l\u2019examen du dossier. Il doit plut\u00f4t examiner et analyser la preuve et se demander, \u00e0 la lumi\u00e8re de son exp\u00e9rience, si l\u2019appr\u00e9ciation judiciaire des faits exclut la d\u00e9claration de culpabilit\u00e9[5].<\/p>\n<\/blockquote>\n

[79] Sur l\u2019appr\u00e9ciation de la cr\u00e9dibilit\u00e9 des t\u00e9moins, la Cour supr\u00eame \u00e9nonce dans R. c. R.P. :<\/p>\n

\n

[10] Si le caract\u00e8re raisonnable d\u2019un verdict est une question de droit, l\u2019appr\u00e9ciation de la cr\u00e9dibilit\u00e9 des t\u00e9moins constitue elle une question de faits. L\u2019appr\u00e9ciation de la cr\u00e9dibilit\u00e9 faite en premi\u00e8re instance, lorsqu\u2019elle est revue par une cour d\u2019appel afin notamment de d\u00e9terminer si le verdict est raisonnable, ne peut \u00eatre \u00e9cart\u00e9e que s\u2019il est \u00e9tabli que celle-ci \u00ab ne peut pas s\u2019appuyer sur quelque interpr\u00e9tation raisonnable que ce soit de la preuve \u00bb (R. c. Burke, 1996 CanLII 229 (CSC), [1996] 1 R.C.S. 474, par. 7).[6]
\n[Soulignements ajout\u00e9s]<\/p>\n

[10] Whereas the question whether a verdict is reasonable is one of law, whether a witness is credible is a question of fact. A court of appeal that reviews a trial court\u2019s assessments of credibility in order to determine, for example, whether the verdict is reasonable cannot interfere with those assessments unless it is established that they \u201ccannot be supported on any reasonable view of the evidence\u201d (R. v. Burke, 1996 CanLII 229 (CSC), [1996] 1 S.C.R. 474, at para. 7).
\n(Emphasis added)<\/p>\n<\/blockquote>\n

\n[80] Lorsque l\u2019appel porte sur l\u2019insuffisance de la preuve : \u00ab la Cour d’appel doit s’assurer [\u2026] que le poids de cette preuve n’est pas si faible qu’un verdict de culpabilit\u00e9 soit d\u00e9raisonnable \u00bb[7]. Le processus est le m\u00eame, peu importe que la preuve soit de nature directe ou circonstancielle[8].<\/p>\n

\n

Une directive relative au mobile (Lewis) est donc n\u00e9cessaire lorsque la preuve est enti\u00e8rement indirecte<\/span> ou lorsqu\u2019il y a une preuve<\/span> d\u2019absence de mobile.<\/h2>\n

[102] Les directives au jury servent, entre autres, \u00e0 instruire celui-ci quant au droit sur lequel il doit fonder son verdict. Il est entendu que des directives erron\u00e9es constituent une erreur de droit. Pour d\u00e9terminer si les directives sont erron\u00e9es, il faut suivre une approche fonctionnelle, se demander ce que le jury a pu en retenir et si cela l\u2019instruit suffisamment sur le droit applicable pour qu\u2019il puisse exercer son r\u00f4le de juge des faits[9].<\/p>\n

[103] L\u2019accus\u00e9 a droit \u00e0 ce que le jury re\u00e7oive des directives appropri\u00e9es, mais celles-ci n\u2019ont pas \u00e0 \u00eatre parfaites[10]. L\u2019expos\u00e9 sera ad\u00e9quat s\u2019il \u00ab pr\u00e9sente la preuve d\u2019une fa\u00e7on qui permette au jury de bien comprendre les questions \u00e0 trancher et la d\u00e9fense soumise \u00bb[11]. Les directives doivent \u00eatre analys\u00e9es dans leur ensemble[12] et ne peuvent \u00eatre dissoci\u00e9es du \u00ab contexte plus g\u00e9n\u00e9ral du proc\u00e8s \u00bb[13]; les plaidoiries des avocats sont donc aussi pertinentes[14].<\/p>\n

[104] Bien qu\u2019elle ne soit pas d\u00e9terminante, \u00ab l\u2019omission de l\u2019avocat de la d\u00e9fense de s\u2019opposer \u00e0 l\u2019expos\u00e9 est r\u00e9v\u00e9latrice quant \u00e0 la justesse g\u00e9n\u00e9rale des directives au jury et \u00e0 la gravit\u00e9 de la directive qui serait erron\u00e9e \u00bb[15]. Par contre, \u00ab l’inaction de l’avocat de la d\u00e9fense ne constitue pas, dans tous les cas, une fin de non-recevoir, particuli\u00e8rement lorsqu’un pr\u00e9judice en r\u00e9sulte et qu’il ne s’agit pas d’une d\u00e9cision strat\u00e9gique \u00bb[16].<\/p>\n

[105] Dans l\u2019arr\u00eat Lewis, la Cour supr\u00eame \u00e9met six propositions g\u00e9n\u00e9rales concernant les directives relatives au mobile[17] :<\/p>\n

\n

(1) La preuve du mobile est toujours pertinente: il s\u2019ensuit qu\u2019elle est recevable [\u2026];<\/p>\n

(2) Le mobile ne fait aucunement partie du crime et n\u2019est pas juridiquement pertinent \u00e0 la responsabilit\u00e9 criminelle. Il ne constitue pas un \u00e9l\u00e9ment juridiquement essentiel de l\u2019accusation port\u00e9e par le minist\u00e8re public [\u2026];<\/p>\n

(3) La preuve de l\u2019absence de mobile est toujours un fait important en faveur de l\u2019accus\u00e9 et devrait ordinairement faire l\u2019objet de commentaires dans une adresse du juge au jury [\u2026];<\/p>\n

(4) A l\u2019inverse, la pr\u00e9sence d\u2019un mobile peut \u00eatre un \u00e9l\u00e9ment important dans la preuve du minist\u00e8re public, notamment en ce qui regarde l\u2019identit\u00e9 et l\u2019intention lorsque la preuve est enti\u00e8rement indirecte [\u2026];<\/p>\n

(5) Le mobile est donc toujours une question de fait et de preuve et la n\u00e9cessit\u00e9 de s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer dans son adresse au jury est r\u00e9gie par le devoir g\u00e9n\u00e9ral du juge de premi\u00e8re instance de [TRADUCTION] \u00abne pas seulement r\u00e9capituler les th\u00e8ses de la poursuite et de la d\u00e9fense mais de pr\u00e9senter au jury les \u00e9l\u00e9ments de preuve indispensables pour parvenir \u00e0 une juste conclusion.\u00bb [\u2026];<\/p>\n

(6) Chaque affaire d\u00e9pend des circonstances uniques qui l\u2019entourent. La question du mobile est toujours une question de mesure.<\/p>\n

[Soulignements ajout\u00e9s]<\/p>\n

(1) As evidence, motive is always relevant and hence evidence of motive is admissible (\u2026);<\/p>\n

(2) Motive is no part of the crime and is legally irrelevant to criminal responsi\u00adbility. It is not an essential element of the prosecution’s case as a matter of law (\u2026);<\/p>\n

(3) Proved absence of motive is always an important fact in favour of the accused and ordinarily worthy of note in a charge to the jury (\u2026);<\/p>\n

(4) Conversely, proved presence of motive may be an impor\u00adtant factual ingredient in the Crown’s case, notably on the issues of identity and intention, when the evidence is purely circumstantial (\u2026);<\/p>\n

(5) Motive is therefore always a question of fact and evidence and the necessity of referring to motive in the charge to the jury falls within the general duty of the trial judge “to not only outline the theories of the prosecution and defence but to give the jury matters of evidence essential in arriving at a just conclusion.” (\u2026)<\/p>\n

(6) Each case will turn on its own unique set of circumstances. The issue of motive is always a matter of degree.<\/p>\n

(Emphasis added)<\/p>\n<\/blockquote>\n

[106] La Cour supr\u00eame d\u00e9limite ainsi le cadre d\u2019analyse concernant la question de la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019une directive relative au mobile :<\/p>\n

\n

La n\u00e9cessit\u00e9 de donner des directives au jury sur la question du mobile peut se situer entre deux p\u00f4les. \u00c0 l\u2019un d\u2019entre eux l\u2019on trouve les affaires o\u00f9 la preuve de l\u2019identit\u00e9 du meurtrier est enti\u00e8rement indirecte et la preuve du mobile par le minist\u00e8re public tellement essentielle qu\u2019on doit parler du mobile dans l\u2019adresse au jury. [\u2026] \u00c0 l\u2019autre p\u00f4le [\u2026], on retrouve l\u2019affaire o\u00f9 il y a preuve d\u2019une absence de mobile\u2014un \u00e9l\u00e9ment qui peut \u00eatre tr\u00e8s important en faveur de l\u2019accus\u00e9. Entre ces deux p\u00f4les tombent les affaires o\u00f9 la n\u00e9cessit\u00e9 de donner une directive sur la question du mobile d\u00e9pend du cours du proc\u00e8s et de la nature et de la valeur probante de la preuve. Dans ces derniers cas, le juge de premi\u00e8re instance doit pouvoir exercer une large discr\u00e9tion.[18]<\/p>\n

[Soulignements ajout\u00e9s]<\/p>\n

The necessity of charging a jury on motive may be looked upon as a continuum, at one end of which are cases where the evidence as to identity of the murderer is purely circumstantial and proof of motive on the part of the Crown so essential that reference must be made to motive in charging the jury. At the other end (\u2026) is the case where there is proved absence of motive and this may become of great significance as a matter in favour of the accused. Between these two end points in the continuum there are cases where the necessity to charge on motive depends upon the course of the trial and the nature and probative value of the evidence adduced. In these cases, a substantial discretion must be left to the trial judge.<\/p>\n

(Emphasis added)<\/p>\n<\/blockquote>\n

[107] Une directive sp\u00e9cifique est donc n\u00e9cessaire lorsque la preuve est enti\u00e8rement indirecte ou lorsqu\u2019il y a une preuve d\u2019absence de mobile. Sur ce dernier point, les tribunaux font une distinction entre une absence de preuve de mobile et une preuve d\u2019absence de mobile[19]. Donc, \u00e0 moins d\u2019une preuve exclusivement indirecte, ce n\u2019est que dans les cas o\u00f9 il y a une preuve d\u2019absence de mobile qu\u2019une directive sp\u00e9cifique est n\u00e9cessaire[20]. \u00c0 cet effet, une preuve renfor\u00e7ant simplement l\u2019absence de preuve de mobile n\u2019est pas en soi une preuve d\u2019absence de mobile[21].<\/p>\n

[108] La preuve relative \u00e0 l\u2019\u00e9tat de la relation entre la victime et l\u2019accus\u00e9 d\u2019un meurtre dans la p\u00e9riode ayant pr\u00e9c\u00e9d\u00e9 la commission de l\u2019infraction peut \u00eatre un \u00e9l\u00e9ment probant quant \u00e0 la question du mobile et, cons\u00e9quemment, aux \u00e9l\u00e9ments essentiels de l\u2019identit\u00e9 et de l\u2019intention de l\u2019auteur du meurtre. Toutefois, une preuve \u00e9tablissant que la victime et l\u2019accus\u00e9 n\u2019apparaissaient pas avoir une relation difficile ou conflictuelle ne constitue pas une preuve d\u2019 \u00ab absence de mobile \u00bb o\u00f9 un \u00e9l\u00e9ment qui doit n\u00e9cessairement faire l\u2019objet d\u2019une directive sp\u00e9cifique[22].<\/p>\n

…<\/p>\n

[119] Certes, la preuve sur la relation du couple \u00e9tait contradictoire. Les t\u00e9moins \u00e9mettent des constats divergents sur la qualit\u00e9 de la relation entre M. Durand et la victime. Cependant, une preuve \u00e9tablissant que la victime et l\u2019accus\u00e9 n\u2019apparaissaient pas avoir une relation difficile ou conflictuelle ne constitue pas une preuve d\u2019 \u00ab absence de mobile \u00bb et une directive sp\u00e9cifique sur cet aspect n\u2019est pas n\u00e9cessaire[24].<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Durand c. R., 2019 QCCA 1416 Plus la cr\u00e9dibilit\u00e9 du t\u00e9moin est douteuse et plus sa d\u00e9position est importante, plus grande est la possibilit\u00e9 que la mise en garde de type Vetrovec s\u2019impose. [121] Cette Cour a r\u00e9cemment rappel\u00e9 les principes suivants applicables aux directives de type Vetrovec : [L]a directive de type Vetrovec \u00ab […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":13144,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[2],"tags":[466,465],"yst_prominent_words":[],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/13143"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=13143"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/13143\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/13144"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=13143"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=13143"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=13143"},{"taxonomy":"yst_prominent_words","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/yst_prominent_words?post=13143"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}