{"id":14416,"date":"2020-03-29T09:05:52","date_gmt":"2020-03-29T13:05:52","guid":{"rendered":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/?p=14416"},"modified":"2020-03-29T09:05:56","modified_gmt":"2020-03-29T13:05:56","slug":"conduite-dangereuse-vitesse","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/conduite-dangereuse-vitesse\/","title":{"rendered":"Un exc\u00e8s de vitesse momentan\u00e9 \u00e0 lui seul peut \u00e9tablir la mens rea de la conduite dangereuse : R. c. Chung, 2020 CSC 8"},"content":{"rendered":"\n

R. c. Chung, 2020 CSC 8<\/a><\/p>\n

Un exc\u00e8s de vitesse momentan\u00e9 \u00e0 lui seul peut clairement \u00e9tablir la mens rea de la conduite dangereuse lorsque, eu \u00e9gard \u00e0 toutes les circonstances, il permet de conclure que la fa\u00e7on de conduire r\u00e9sultait d\u2019un \u00e9cart marqu\u00e9 par rapport \u00e0 la norme de diligence qu\u2019aurait respect\u00e9e une personne raisonnable dans la m\u00eame situation.<\/h2>\n

[19] Premi\u00e8rement, je conviens avec la Cour d\u2019appel que l\u2019importance indue qu\u2019a accord\u00e9e le juge de premi\u00e8re instance au caract\u00e8re momentan\u00e9 de l\u2019exc\u00e8s de vitesse r\u00e9v\u00e8le qu\u2019une erreur de droit a \u00e9t\u00e9 commise. Un exc\u00e8s de vitesse momentan\u00e9 \u00e0 lui seul peut clairement \u00e9tablir la mens rea de la conduite dangereuse lorsque, eu \u00e9gard \u00e0 toutes les circonstances, il permet de conclure que la fa\u00e7on de conduire r\u00e9sultait d\u2019un \u00e9cart marqu\u00e9 par rapport \u00e0 la norme de diligence qu\u2019aurait respect\u00e9e une personne raisonnable dans la m\u00eame situation (Roy, par. 41).<\/p>\n

[20] Bien qu\u2019il ait reconnu qu\u2019un comportement momentan\u00e9 puisse constituer un \u00e9cart marqu\u00e9, le juge du proc\u00e8s a affirm\u00e9 que son analyse reposait de fa\u00e7on [traduction] \u00ab crucial[e] \u00bb sur le fait que la vitesse de M. Chung \u00e9tait indiscutablement momentan\u00e9e (par. 117). Le fait que le juge se fondait sur un principe juridique, plut\u00f4t que de tirer une conclusion de fait, est \u00e9tay\u00e9 par son renvoi \u00e0 l\u2019arr\u00eat Willock et par le fait qu\u2019il a \u00e9tabli une distinction avec d\u2019autres affaires o\u00f9 la vitesse et l\u2019acc\u00e9l\u00e9ration excessives s\u2019\u00e9taient produites sur de plus longues p\u00e9riodes ou en combinaison avec un comportement dangereux additionnel (par. 103\u2011107 et 118). Lus dans leur ensemble, ses motifs indiquent que, selon lui, lorsqu\u2019elle \u00e9tait momentan\u00e9e, la vitesse excessive ne pouvait \u00e0 elle seule \u00e9tablir la mens rea de la conduite dangereuse.<\/p>\n

[21] Le juge de premi\u00e8re instance a commis une erreur en se concentrant sur le caract\u00e8re momentan\u00e9 du comportement de M. Chung, plut\u00f4t que de se demander si la personne raisonnable aurait pr\u00e9vu les dangers que le comportement momentan\u00e9 pr\u00e9sentait pour le public. Une br\u00e8ve p\u00e9riode de changements rapides de voie et d\u2019acc\u00e9l\u00e9ration vers une intersection n\u2019est pas comparable aux erreurs momentan\u00e9es que peut commettre tout conducteur raisonnable, par exemple le virage au mauvais moment sur une autoroute dans Roy, la perte de conscience momentan\u00e9e dans R. c. Beatty, 2008 CSC 5, [2008] 1 R.C.S. 49, ou la perte de contr\u00f4le soudaine dans Willock.<\/p>\n

[22] Bien que notre Cour dans les arr\u00eats Roy et Beatty ait statu\u00e9 que les inattentions et erreurs de jugement momentan\u00e9es n\u2019engagent pas habituellement la responsabilit\u00e9 criminelle, c\u2019est parce ces manquements momentan\u00e9s r\u00e9sultent souvent de la \u00ab nature automatique et r\u00e9active de la conduite d\u2019un v\u00e9hicule automobile \u00bb (Beatty, par. 34) ou de \u00ab [l]a simple imprudence que m\u00eame les conducteurs les plus prudents peuvent \u00e0 l\u2019occasion commettre \u00bb (Roy, par. 37). Il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019exemples de comportements qui, lorsqu\u2019ils sont appr\u00e9ci\u00e9s en totalit\u00e9 au regard de la norme de la personne raisonnable, ne repr\u00e9sentent qu\u2019un simple \u00e9cart par rapport \u00e0 la norme. Un comportement momentan\u00e9 ne s\u2019appr\u00e9cie pas diff\u00e9remment d\u2019autres comportements dangereux. Un comportement qui se produit sur une br\u00e8ve p\u00e9riode et qui cr\u00e9e des risques pr\u00e9visibles et imm\u00e9diats de cons\u00e9quences graves peut n\u00e9anmoins constituer un \u00e9cart marqu\u00e9 par rapport \u00e0 la norme (Beatty, par. 48). Une personne raisonnable aurait pr\u00e9vu que l\u2019acc\u00e9l\u00e9ration rapide en direction d\u2019une intersection importante \u00e0 une vitesse \u00e9lev\u00e9e cr\u00e9e un risque bien r\u00e9el de collision dans les secondes qui suivent. C\u2019est ce qui s\u2019est effectivement produit dans le cas de M. Chung. Un comportement risqu\u00e9 \u00e0 une vitesse excessive peut, de mani\u00e8re pr\u00e9visible, entra\u00eener des cons\u00e9quences imm\u00e9diates. En cons\u00e9quence, le fait que les cons\u00e9quences pr\u00e9visibles se produisent peu de temps apr\u00e8s qu\u2019une personne se soit livr\u00e9e \u00e0 un comportement hautement dangereux ne saurait emp\u00eacher une conclusion de mens rea de conduite dangereuse.<\/p>\n

La fa\u00e7on dangereuse de conduire doit r\u00e9sulter d\u2019un \u00e9cart marqu\u00e9\u00a0par rapport \u00e0 la norme de diligence que respecterait une personne raisonnable dans la m\u00eame situation.<\/h2>\n

[<\/a>23] Deuxi\u00e8mement, je conclus que le juge de premi\u00e8re instance n\u2019a pas appliqu\u00e9 le bon crit\u00e8re juridique \u00e9nonc\u00e9 dans\u00a0<\/span>Roy<\/i>. Dans ses motifs, le juge n\u2019a pas d\u00e9termin\u00e9 si une personne raisonnable dans la m\u00eame situation que M.\u00a0Chung aurait pr\u00e9vu le risque qu\u2019il y avait \u00e0 acc\u00e9l\u00e9rer rapidement et \u00e0 s\u2019engager \u00e0 toute vitesse dans cette intersection importante et aurait pris les mesures pour l\u2019\u00e9viter. Il ne s\u2019agit pas simplement d\u2019une omission du juge de consigner son processus de r\u00e9flexion par \u00e9crit, mais plut\u00f4t du fait qu\u2019il ne s\u2019est pas pench\u00e9 sur la question fondamentale en cause, \u00e0 savoir \u00ab\u00a0si la fa\u00e7on dangereuse de conduire r\u00e9sultait d\u2019un \u00e9cart marqu\u00e9\u00a0<\/span>par rapport \u00e0 la norme de diligence que respecterait une personne raisonnable dans la m\u00eame situation<\/u>\u00a0\u00bb (Roy<\/i>, par.\u00a036<\/a>\u00a0<\/span>(je souligne)). Il ressort des motifs du juge, interpr\u00e9t\u00e9s dans leur ensemble, qu\u2019il n\u2019a pas proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 cette analyse.<\/p>\n

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[<\/a>24] Bien que les juges de premi\u00e8re instance n\u2019aient pas l\u2019obligation d\u2019exposer leur analyse d\u2019une fa\u00e7on en particulier, les deux questions pos\u00e9es dans Roy<\/i>, <\/i>au par.\u00a036<\/a>, <\/i>sont utiles et mettent en \u00e9vidence la n\u00e9cessit\u00e9 de comparer le comportement de la personne accus\u00e9e au comportement d\u2019une personne raisonnable dans la m\u00eame situation qu\u2019elle, eu \u00e9gard \u00e0 tous les \u00e9l\u00e9ments de preuve pertinents. Cela est essentiel pour d\u00e9terminer la mens rea<\/i> objective. \u00c0 un moment donn\u00e9 dans l\u2019analyse relative \u00e0 la mens rea<\/i>, les juges doivent travailler avec les faits tels que constat\u00e9s et se demander si, eu \u00e9gard \u00e0 toutes les circonstances, une personne raisonnable aurait pr\u00e9vu le risque et agi de la m\u00eame fa\u00e7on que la personne accus\u00e9e. Ce n\u2019est qu\u2019une fois avoir activement pris en compte le tableau complet de ce qui s\u2019est produit que les juges peuvent trancher la question de savoir si le comportement de la personne accus\u00e9e repr\u00e9sentait un \u00e9cart marqu\u00e9 par rapport au comportement d\u2019un conducteur raisonnable et prudent.<\/p>\n

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[<\/a>25] Plut\u00f4t que de se concentrer sur ce qu\u2019une personne raisonnable aurait pr\u00e9vu et fait dans les circonstances, le juge du proc\u00e8s s\u2019est livr\u00e9 \u00e0 un raisonnement ax\u00e9 sur le type (l\u2019exc\u00e8s de vitesse) et la dur\u00e9e (le caract\u00e8re momentan\u00e9) du comportement de M.\u00a0Chung, \u00e0 l\u2019exclusion du tableau global. Son analyse a port\u00e9 principalement sur l\u2019\u00e9tablissement de distinctions entre des affaires o\u00f9 il a \u00e9t\u00e9 jug\u00e9 que l\u2019exc\u00e8s de vitesse repr\u00e9sentait un \u00e9cart marqu\u00e9 et les circonstances en l\u2019esp\u00e8ce, plut\u00f4t que sur l\u2019examen des risques cr\u00e9\u00e9s par l\u2019exc\u00e8s de vitesse de M.\u00a0Chung. Autrement dit, le juge s\u2019est concentr\u00e9 sur ce que M.\u00a0Chung n\u2019avait pas fait par rapport \u00e0 ce qui avait \u00e9t\u00e9 fait dans ces autres affaires, au lieu de se poser la bonne question juridique et d\u2019appr\u00e9cier les risques qu\u2019une personne raisonnable aurait pr\u00e9vus en cons\u00e9quence de l\u2019exc\u00e8s de vitesse momentan\u00e9 de M.\u00a0Chung dans les circonstances.<\/p>\n

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[<\/a>26] Si le juge de premi\u00e8re instance avait examin\u00e9 pleinement et en particulier les circonstances de la pr\u00e9sente affaire, il aurait pris en compte le fait que M.\u00a0Chung avait non seulement commis un exc\u00e8s de vitesse momentan\u00e9, mais avait en outre \u00e9vit\u00e9 de justesse un autre v\u00e9hicule qui tournait \u00e0 droite devant lui, doubl\u00e9 dans la voie en bordure du trottoir et acc\u00e9l\u00e9r\u00e9 en direction d\u2019une intersection importante alors qu\u2019il avait conscience de la pr\u00e9sence d\u2019au moins deux v\u00e9hicules dans l\u2019intersection. Le juge a conclu que M.\u00a0Chung n\u2019\u00e9tait pas inattentif pendant qu\u2019il conduisait, mais il n\u2019a pas pris en consid\u00e9ration comment la conscience qu\u2019avait celui\u2011ci de son environnement contribuait \u00e0 faire en sorte que son comportement constituait un \u00e9cart marqu\u00e9 par rapport au comportement d\u2019une personne raisonnable. Une analyse compl\u00e8te en l\u2019esp\u00e8ce aurait port\u00e9 sur la dur\u00e9e de l\u2019exc\u00e8s de vitesse, ainsi que sur la ma\u00eetrise qu\u2019avait l\u2019accus\u00e9 de la voiture (il a chang\u00e9 de voie, puis acc\u00e9l\u00e9r\u00e9), sur l\u2019ampleur de l\u2019exc\u00e8s de vitesse (presque trois fois la limite de vitesse), sur l\u2019endroit de l\u2019exc\u00e8s de vitesse (\u00e0 l\u2019approche d\u2019une intersection importante) et sur le fait que l\u2019accus\u00e9 avait conscience de la pr\u00e9sence d\u2019au moins deux v\u00e9hicules \u00e0 l\u2019intersection en s\u2019approchant de celle\u2011ci. Le juge devait ensuite se demander si, eu \u00e9gard \u00e0 ces faits tels que constat\u00e9s, une personne raisonnable aurait pr\u00e9vu le risque de mettre en danger le public en se livrant \u00e0 ce comportement et pris les mesures pour l\u2019\u00e9viter, vraisemblablement en ne conduisant pas aussi vite.<\/p>\n

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[<\/a>27] La dur\u00e9e et la nature du comportement de l\u2019accus\u00e9 ne sont que quelques\u2011uns des facteurs \u00e0 examiner avec l\u2019ensemble des circonstances dans l\u2019analyse relative \u00e0 la mens rea<\/i>. Ce ne sont pas des facteurs qui peuvent \u00eatre pris hors contexte. Il est concevable que, dans certains contextes, m\u00eame une vitesse nettement excessive ne puisse \u00e9tablir un \u00e9cart marqu\u00e9 par rapport \u00e0 la norme de diligence, alors que dans d\u2019autres circonstances, la vitesse n\u2019a peut\u2011\u00eatre pas besoin d\u2019\u00eatre nettement excessive pour repr\u00e9senter quand m\u00eame un \u00e9cart marqu\u00e9. Les tribunaux doivent prendre soin de ne pas restreindre l\u2019analyse \u00e9nonc\u00e9e dans Roy<\/i> en adoptant des r\u00e8gles absolues sur la question de savoir quand des facteurs isol\u00e9s repr\u00e9senteront ou non des \u00e9carts marqu\u00e9s. Bien que la jurisprudence puisse \u00eatre utile en fournissant des exemples de ce qui a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 jug\u00e9 \u00eatre un \u00e9cart marqu\u00e9, les tribunaux doivent quand m\u00eame analyser les gestes de la personne accus\u00e9e par rapport \u00e0 ceux de la personne raisonnable dans les circonstances particuli\u00e8res en cause.<\/p>\n

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