{"id":14991,"date":"2020-07-08T07:48:12","date_gmt":"2020-07-08T11:48:12","guid":{"rendered":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/?p=14991"},"modified":"2020-07-08T07:48:12","modified_gmt":"2020-07-08T11:48:12","slug":"credibilite-versus-fiabilite","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/credibilite-versus-fiabilite\/","title":{"rendered":"Si l\u2019absence de cr\u00e9dibilit\u00e9 d\u2019un t\u00e9moin peut rompre la confiance du d\u00e9cideur en amont, c\u2019est bien de la fiabilit\u00e9 du t\u00e9moignage dont on doit le plus se soucier au final : Gauthier c. R., 2020 QCCA 714"},"content":{"rendered":"

Gauthier c. R., 2020 QCCA 714<\/a><\/p>\n

La fiabilit\u00e9 r\u00e9f\u00e8re \u00e0 la valeur du r\u00e9cit, \u00e0 sa justesse dans la repr\u00e9sentation des \u00e9v\u00e9nements.<\/h2>\n

[94] L\u2019appelant, \u00e0 juste titre, souligne l\u2019importance de la distinction entre les notions de cr\u00e9dibilit\u00e9 et de fiabilit\u00e9. Si la premi\u00e8re r\u00e9f\u00e8re aux caract\u00e9ristiques personnelles du t\u00e9moin, \u00e0 sa sinc\u00e9rit\u00e9 ou \u00e0 son int\u00e9grit\u00e9 et qu\u2019elle peut se d\u00e9gager non seulement du contenu de ses r\u00e9ponses, mais \u00e9galement de son comportement, la fiabilit\u00e9 r\u00e9f\u00e8re \u00e0 la valeur du r\u00e9cit, \u00e0 sa justesse dans la repr\u00e9sentation des \u00e9v\u00e9nements.<\/p>\n

[95] Si l\u2019absence de cr\u00e9dibilit\u00e9 d\u2019un t\u00e9moin peut rompre la confiance du d\u00e9cideur en amont, c\u2019est bien de la fiabilit\u00e9 du t\u00e9moignage dont on doit le plus se soucier au final[78]. Comme le rappelait mon coll\u00e8gue Fran\u00e7ois Doyon dans un article devenu une r\u00e9f\u00e9rence sur le sujet, la \u00ab [\u2026] cr\u00e9dibilit\u00e9 n\u2019est donc que l\u2019un des \u00e9l\u00e9ments \u00e0 consid\u00e9rer. La fiabilit\u00e9 du t\u00e9moignage est certainement plus importante et plus s\u00fbre que la cr\u00e9dibilit\u00e9 du t\u00e9moin \u00bb[79]. Rappelons \u00e9galement les propos du juge Finlayson de la Cour d\u2019appel de l\u2019Ontario dans l\u2019arr\u00eat R. c. Norman[80] :<\/p>\n

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I do not think that an assessment of credibility based on demeanour alone is good enough in a case where there are so many significant inconsistencies. The issue is not merely whether the complainant sincerely believes her evidence to be true; it is also whether the evidence is reliable. Accordingly, here demeanour and credibility are not the only issues. The reliability of the evidence is what is paramount.<\/p>\n<\/blockquote>\n

[96] L\u2019importance de s\u2019assurer d\u2019une fiabilit\u00e9 suffisante est d\u2019autant plus grande dans des circonstances o\u00f9, comme en l\u2019esp\u00e8ce, les faits datent et o\u00f9 plusieurs t\u00e9moins reviennent sur ce qu\u2019ils ont v\u00e9cu alors qu\u2019ils \u00e9taient enfants[81].<\/p>\n

L\u2019analyse de la cr\u00e9dibilit\u00e9 d\u2019un t\u00e9moin est une \u0153uvre d\u00e9licate qui participe de l\u2019observation, de l\u2019esprit critique, de l\u2019analyse, mais aussi de la perception, de l\u2019instinct et de la psychologie humaine. Pour toutes ces raisons, la juge d\u2019instance est la mieux plac\u00e9e pour y proc\u00e9der et la Cour doit, par cons\u00e9quent, faire preuve de d\u00e9f\u00e9rence. De m\u00eame, il n\u2019est pas exag\u00e9r\u00e9 d\u2019affirmer que peu de choses sont plus difficiles \u00e0 exprimer par \u00e9crit que les sentiments humains, tant dans leurs traits d\u2019expression que dans ce qui les induit. En raison de cela, il serait injuste d\u2019exiger une froide et rationnelle perfection en ce domaine.<\/h2>\n

[110] Je me limiterai \u00e0 rappeler que l\u2019analyse de la cr\u00e9dibilit\u00e9 d\u2019un t\u00e9moin est une \u0153uvre d\u00e9licate qui participe de l\u2019observation, de l\u2019esprit critique, de l\u2019analyse, mais aussi de la perception, de l\u2019instinct et de la psychologie humaine. Pour toutes ces raisons, la juge d\u2019instance est la mieux plac\u00e9e pour y proc\u00e9der et la Cour doit, par cons\u00e9quent, faire preuve de d\u00e9f\u00e9rence. De m\u00eame, il n\u2019est pas exag\u00e9r\u00e9 d\u2019affirmer que peu de choses sont plus difficiles \u00e0 exprimer par \u00e9crit que les sentiments humains, tant dans leurs traits d\u2019expression que dans ce qui les induit. En raison de cela, il serait injuste d\u2019exiger une froide et rationnelle perfection en ce domaine. La Cour supr\u00eame s\u2019exprimait ainsi \u00e0 ce sujet dans l\u2019arr\u00eat R. c. Gagnon[92] :<\/p>\n

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19 Notre Cour a sans cesse exhort\u00e9 les juges de premi\u00e8re instance \u00e0 expliquer leurs conclusions sur la cr\u00e9dibilit\u00e9 et le doute raisonnable de mani\u00e8re \u00e0 permettre un examen convenable par un tribunal d\u2019appel. Apr\u00e8s avoir encourag\u00e9 la r\u00e9daction de motifs d\u00e9taill\u00e9s, il serait contraire au but recherch\u00e9 de scruter ceux\u2011ci \u00e0 la loupe en sapant le r\u00f4le du juge du proc\u00e8s dans l\u2019appr\u00e9ciation de l\u2019ensemble de la preuve. Les propos du juge de premi\u00e8re instance doivent \u00eatre examin\u00e9s non seulement avec soin, mais aussi dans le contexte. Les termes employ\u00e9s se pr\u00eatent la plupart du temps \u00e0 de multiples interpr\u00e9tations et qualifications. Cependant, l\u2019examen en appel ne commande pas l\u2019analyse de chaque mot, mais bien que l\u2019on d\u00e9termine si une erreur justifiant l\u2019annulation se d\u00e9gage des motifs dans leur ensemble. Il s\u2019agit de d\u00e9terminer le sens g\u00e9n\u00e9ral et ordinaire de ceux\u2011ci, et non de se livrer \u00e0 l\u2019analyse de leurs composantes linguistiques individuelles. En r\u00e9examinant chacun des \u00e9l\u00e9ments de preuve, la Cour d\u2019appel a confondu la n\u00e9cessit\u00e9 de motifs suffisants avec celle d\u2019une preuve suffisante, ce dernier \u00e9l\u00e9ment \u00e9tant au c\u0153ur des arr\u00eats Burke, Burns et R. (D.) qu\u2019elle a invoqu\u00e9s \u00e0 l\u2019appui. \u00c0 notre avis, les motifs \u00e9taient suffisants. De toute mani\u00e8re, pour d\u00e9terminer si la preuve \u00e9tait suffisante, il fallait consid\u00e9rer toute la preuve et, plus particuli\u00e8rement, les motifs justifiant toutes les conclusions relatives \u00e0 la cr\u00e9dibilit\u00e9, y compris celles visant l\u2019enfant et les t\u00e9moins entendus \u00e0 l\u2019appui de sa version des faits, et non seulement celles se rapportant \u00e0 l\u2019accus\u00e9 et \u00e0 ses t\u00e9moins.<\/p>\n

20 Appr\u00e9cier la cr\u00e9dibilit\u00e9 ne rel\u00e8ve pas de la science exacte. Il est tr\u00e8s difficile pour le juge de premi\u00e8re instance de d\u00e9crire avec pr\u00e9cision l\u2019enchev\u00eatrement complexe des impressions qui se d\u00e9gagent de l\u2019observation et de l\u2019audition des t\u00e9moins, ainsi que des efforts de conciliation des diff\u00e9rentes versions des faits. C\u2019est pourquoi notre Cour a statu\u00e9 \u2014 la derni\u00e8re fois dans l\u2019arr\u00eat H.L. \u2014 qu\u2019il fallait respecter les perceptions du juge de premi\u00e8re instance, sauf erreur manifeste et dominante.<\/p>\n<\/blockquote>\n

Si l\u2019utilisation d\u2019un double standard constitue bien une erreur de droit, il convient toutefois que celui-ci ressorte clairement du dossier et que l\u2019on puisse en conclure que la juge a, par un tel prisme, eu une vision trompeuse de la valeur respective des t\u00e9moignages. Ce moyen ne doit pas \u00eatre qu\u2019une simple forme rh\u00e9torique visant \u00e0 maquiller une tentative de revoir l\u2019ensemble de la preuve et de demander \u00e0 la Cour de substituer son appr\u00e9ciation \u00e0 celle du juge de premi\u00e8re instance.<\/h2>\n

Voir aussi: Bastien c. R., 2020 QCCA 766, par. 18-19<\/a>\u00a0; Haddad c. R., 2020 QCCA 793, par. 6-7<\/a>\u00a0;<\/p>\n

[114] Si l\u2019utilisation d\u2019un double standard constitue bien une erreur de droit, il convient toutefois que celui-ci ressorte clairement du dossier et que l\u2019on puisse en conclure que la juge a, par un tel prisme, eu une vision trompeuse de la valeur respective des t\u00e9moignages. Ce moyen ne doit pas \u00eatre qu\u2019une simple forme rh\u00e9torique visant \u00e0 maquiller une tentative de revoir l\u2019ensemble de la preuve et de demander \u00e0 la Cour de substituer son appr\u00e9ciation \u00e0 celle du juge de premi\u00e8re instance. C\u2019est pourquoi ce moyen est exigeant. Comme l\u2019\u00e9crivait le juge Doherty de la Cour d\u2019appel de l\u2019Ontario dans l\u2019affaire R. c. Howe[93]:<\/p>\n

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This argument or some variation on it is common on appeals from conviction in judge alone trials where the evidence pits the word of the complainant against the denial of the accused and the result turns on the trial judge\u2019s credibility assessments. This is a difficult argument to make successfully. It is not enough to show that a different trial judge could have reached a different credibility assessment, or that the trial judge failed to say something that he could have said in assessing the respective credibility of the complainant and the accused, or that he failed to expressly set out legal principles relevant to that credibility assessment. To succeed in this kind of argument, the appellant must point to something in the reasons of the trial judge or perhaps elsewhere in the record that make it clear that the trial judge applied different standard in assessing the evidence of the appellant and the complainant.<\/p>\n<\/blockquote>\n

[115] En l\u2019esp\u00e8ce, le lourd fardeau impos\u00e9 par ce moyen d\u2019appel n\u2019est pas satisfait. La juge analyse minutieusement l\u2019ensemble de la preuve et rel\u00e8ve les faiblesses, in\u00e9vitables dans les circonstances, des divers t\u00e9moignages. Elle n\u2019accepte pas en bloc la version de la poursuite puisqu\u2019elle \u00e9carte celle de C et, en cons\u00e9quence, acquitte l\u2019appelant de quatre des huit chefs d\u2019accusation.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Gauthier c. R., 2020 QCCA 714 La fiabilit\u00e9 r\u00e9f\u00e8re \u00e0 la valeur du r\u00e9cit, \u00e0 sa justesse dans la repr\u00e9sentation des \u00e9v\u00e9nements. [94] L\u2019appelant, \u00e0 juste titre, souligne l\u2019importance de la distinction entre les notions de cr\u00e9dibilit\u00e9 et de fiabilit\u00e9. Si la premi\u00e8re r\u00e9f\u00e8re aux caract\u00e9ristiques personnelles du t\u00e9moin, \u00e0 sa sinc\u00e9rit\u00e9 ou \u00e0 son […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[2],"tags":[652],"yst_prominent_words":[807,809,1046,1361,1810,1998,669,2334,804,3505],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/14991"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=14991"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/14991\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=14991"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=14991"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=14991"},{"taxonomy":"yst_prominent_words","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/yst_prominent_words?post=14991"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}