{"id":15342,"date":"2020-09-18T16:20:56","date_gmt":"2020-09-18T20:20:56","guid":{"rendered":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/?p=15342"},"modified":"2020-09-18T16:20:56","modified_gmt":"2020-09-18T20:20:56","slug":"peine-recidive-individualisation","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/peine-recidive-individualisation\/","title":{"rendered":"La peine ne doit pas exc\u00e9der ce qui est juste et appropri\u00e9 compte tenu de la culpabilit\u00e9 morale du d\u00e9linquant."},"content":{"rendered":"

R. c. Lasnier, 2020 QCCQ 3219<\/a><\/h2>\n

 <\/p>\n

Quelle est la peine juste et appropri\u00e9e pour un homme de 58\u00a0ans qui plaide coupable, pour la cinqui\u00e8me fois, \u00e0 une accusation en relation avec la conduite d\u2019un v\u00e9hicule \u00e0 moteur alors que ses facult\u00e9s sont affaiblies par l\u2019alcool?<\/h3>\n

\n

LA POSITION DES PARTIES<\/strong><\/p>\n

[21]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Invoquant la gravit\u00e9 objective de l\u2019infraction, le taux d\u2019alcool\u00e9mie qui constitue un facteur aggravant, les nombreux ant\u00e9c\u00e9dents en semblable mati\u00e8re et le fait que l\u2019accus\u00e9 a attendu 20\u00a0ans apr\u00e8s sa derni\u00e8re condamnation pour finalement reconna\u00eetre son probl\u00e8me d\u2019alcool, le minist\u00e8re public sugg\u00e8re une peine d\u2019emprisonnement de 15\u00a0mois.<\/p>\n

[22]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Rappelant l\u2019enfance particuli\u00e8re v\u00e9cue par l\u2019accus\u00e9, dont le fait que 11 des 12\u00a0enfants souffrent de probl\u00e8mes d\u2019alcoolisme, que la derni\u00e8re condamnation date de plusieurs ann\u00e9es, la d\u00e9marche de l\u2019accus\u00e9 pour r\u00e9gler son probl\u00e8me d\u2019alcoolisme et la possibilit\u00e9 de perte d\u2019emploi, la d\u00e9fense sugg\u00e8re que la peine minimale de 120\u00a0jours est amplement suffisante.<\/p>\n

[23]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 \u00c0 son avis, bien que l\u2019accus\u00e9 soit un multir\u00e9cidiviste, les circonstances particuli\u00e8res de ce dossier font en sorte que le principe d\u2019individualisation de la peine prend toute son importance.<\/p>\n

LES OBJECTIFS ET PRINCIPES APPLICABLES \u00c0 LA D\u00c9TERMINATION DE LA PEINE<\/strong><\/p>\n

[24]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 L\u2019objectif principal de l\u2019imposition d\u2019une peine est de prot\u00e9ger la soci\u00e9t\u00e9 et de contribuer \u00e0 la pr\u00e9vention du crime, au respect de la loi et au maintien d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 juste, paisible et s\u00fbre[2]<\/a>.<\/p>\n

[25]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Ce but est atteint par l\u2019infliction de sanctions justes qui peuvent viser un ou plusieurs des objectifs suivants\u00a0: \u00ab\u2009d\u00e9nonciation, dissuasion g\u00e9n\u00e9rale et sp\u00e9cifique, neutralisation, r\u00e9insertion, r\u00e9paration et prise de responsabilit\u00e9\u2009\u00bb<\/em>[3]<\/a>.<\/em><\/p>\n

[26]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Plusieurs principes doivent guider le Tribunal dans l\u2019atteinte de ces objectifs, mais le principe fondamental demeure que la peine doit \u00eatre proportionnelle \u00e0 la gravit\u00e9 de l\u2019infraction et au degr\u00e9 de responsabilit\u00e9 du d\u00e9linquant[4]<\/a>. En d\u2019autres mots, la peine ne doit pas exc\u00e9der ce qui est juste et appropri\u00e9 compte tenu de la culpabilit\u00e9 morale du d\u00e9linquant.<\/p>\n

[27]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Par ailleurs, la peine doit tenir compte des circonstances aggravantes ou att\u00e9nuantes li\u00e9es \u00e0 la perp\u00e9tration de l\u2019infraction ou \u00e0 la situation du d\u00e9linquant[5]<\/a>, le fait d\u2019avoir une alcool\u00e9mie \u00e9gale ou sup\u00e9rieure \u00e0 120\u00a0millilitres d\u2019alcool par 100 millilitres de sang constituant une circonstance aggravante[6]<\/a>.<\/p>\n

[28]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Cette peine doit \u00eatre semblable \u00e0 celles inflig\u00e9es pour des infractions semblables commises dans des circonstances semblables (principe de l\u2019harmonisation des peines) et la peine globale ne doit pas \u00eatre excessive[7]<\/a>.<\/p>\n

[29]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Dans Par\u00e9<\/em> c. R.<\/em>[8]<\/a>, la Cour d\u2019appel rappelle que \u00ab\u2009la dissuasion g\u00e9n\u00e9rale, la d\u00e9nonciation, l\u2019exemplarit\u00e9 et m\u00eame la punition doivent \u00eatre prises en compte (\u2026) <\/em>[mais] qu\u2019il faut rechercher un juste \u00e9quilibre <\/em>[parce] que le r\u00e9sultat consistera erron\u00e9ment \u00e0 punir un crime, plut\u00f4t qu\u2019un d\u00e9linquant, si l\u2019exercice est limit\u00e9 \u00e0 ces consid\u00e9rations\u2009\u00bb.<\/em><\/p>\n

[30]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Au surplus, le Tribunal doit, avant d\u2019envisager la privation de libert\u00e9, examiner la possibilit\u00e9 de sanctions moins contraignantes lorsque les circonstances le justifient[9]<\/a>.<\/p>\n

LA JURISPRUDENCE<\/strong><\/p>\n

[31]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 La Cour d\u2019appel du Qu\u00e9bec a \u00ab\u2009rappel\u00e9 \u00e0 maintes reprises l\u2019importance de d\u00e9noncer les infractions reli\u00e9es \u00e0 la conduite automobile, tout en insistant sur le caract\u00e8re dissuasif des peines \u00e0 \u00eatre impos\u00e9es en cette mati\u00e8re\u2009\u00bb<\/em>[10]<\/a>.<\/p>\n

[32]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Dans Agenor<\/em> c. R.<\/em>[11]<\/a>, elle mentionne que les peines impos\u00e9es \u00e0 des multir\u00e9cidivistes de l\u2019alcool au volant se situent entre un et trois ans, pouvant aller jusqu\u2019\u00e0 cinq ans lorsque les facteurs aggravants sont nombreux.<\/p>\n

[33]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Par ailleurs, dans Lacelle Belec<\/em> c. R.<\/em>[12]<\/a>, elle pr\u00e9cise que m\u00eame \u00ab\u2009lorsque les objectifs de dissuasion et de d\u00e9nonciation sont sollicit\u00e9s, l\u2019exercice de la d\u00e9termination de la peine ne doit pas amener le juge \u00e0 ignorer les autres objectifs; seul l\u2019\u00e9quilibre m\u00e8ne \u00e0 une peine juste\u2009\u00bb<\/em>.<\/p>\n

[34]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Dans la m\u00eame affaire, r\u00e9f\u00e9rant aux propos du juge Doyon dans Par\u00e9<\/em> c. R.<\/em>[13]<\/a>, la Cour souligne que \u00ab<\/em>\u2009la recherche de l\u2019exemplarit\u00e9 au d\u00e9triment des \u00e9l\u00e9ments de preuve qui d\u00e9montrent le m\u00e9rite des objectifs de r\u00e9habilitation est incompatible avec le principe d\u2019individualisation\u2009\u00bb<\/em>[14]<\/a>.<\/p>\n

ANALYSE<\/strong><\/p>\n

[35]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Ayant \u00e0 l\u2019esprit les principes \u00e9nonc\u00e9s par la Cour d\u2019appel, quelle est la peine appropri\u00e9e en l\u2019esp\u00e8ce?<\/p>\n

[36]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 D\u2019entr\u00e9e de jeu, il importe de rappeler que les fourchettes \u00e9tablies par la jurisprudence sont des guides qui ne lient pas le Tribunal[15]<\/a> dans le choix de la peine juste et ad\u00e9quate, et ce, en raison, entre autres, des principes d\u2019individualisation de la peine et de proportionnalit\u00e9.<\/p>\n

[37]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Contrairement \u00e0 la situation dans l\u2019affaire Agenor<\/em>[16]<\/a>, l\u2019accus\u00e9 a d\u00e9but\u00e9 ses d\u00e9marches pour r\u00e9gler son probl\u00e8me d\u2019alcool d\u00e8s le lendemain de son arrestation, non pas quelque temps avant les observations sur la peine dans le but d\u2019\u00e9viter une longue peine d\u2019incarc\u00e9ration.<\/p>\n

[38]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 L\u2019accus\u00e9 a pris conscience de son probl\u00e8me d\u2019alcoolisme et a enfin entrepris les d\u00e9marches pour le solutionner. Il est vrai que l\u2019accus\u00e9 n\u2019a rien fait \u00e0 cet \u00e9gard entre le 8\u00a0janvier 2001, date de sa derni\u00e8re infraction et le 29\u00a0avril 2019, date de l\u2019infraction pour laquelle il doit recevoir sa peine.<\/p>\n

[39]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Il n\u2019en demeure pas moins que, dans cet intervalle, il n\u2019a pas r\u00e9cidiv\u00e9. Bien s\u00fbr, il aura fallu ce dernier accident pour lui faire r\u00e9aliser l\u2019urgence de r\u00e9gler son probl\u00e8me\u00a0: le rapprochement avec ses filles et l\u2019aide de son fr\u00e8re n\u2019y sont sans doute pas \u00e9trangers.<\/p>\n

[40]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Au surplus, faut-il le rappeler, mis \u00e0 part un des enfants, la famille Lasnier au complet est aux prises avec un probl\u00e8me d\u2019alcoolisme\u00a0: bien qu\u2019il y soit parvenu sur le tard, il faut reconna\u00eetre que l\u2019accus\u00e9 est sur la voie de la r\u00e9habilitation \u00e0 cet \u00e9gard.<\/p>\n

[41]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Ayant \u00e0 l\u2019esprit que la derni\u00e8re peine inflig\u00e9e \u00e0 l\u2019accus\u00e9 pour une infraction semblable est de 90\u00a0jours d\u2019emprisonnement, consid\u00e9rant le principe de gradation des peines[17]<\/a> et le fait que sa derni\u00e8re condamnation en semblable mati\u00e8re date de pr\u00e8s de 20\u00a0ans, une peine d\u2019emprisonnement de 6\u00a0mois moins 1\u00a0jour respecte les objectifs et principes de d\u00e9termination de la peine, et ce, dans la mesure o\u00f9 s\u2019y ajoute une contribution au b\u00e9n\u00e9fice de la collectivit\u00e9.<\/p>\n

[42]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 En effet, la Cour d\u2019appel du Qu\u00e9bec reconnaissant qu\u2019une ordonnance de probation peut \u00eatre de nature \u00e0 r\u00e9pondre aux objectifs de d\u00e9nonciation et de dissuasion[18]<\/a>, soumettre l\u2019accus\u00e9 \u00e0 une telle ordonnance en y ajoutant l\u2019obligation d\u2019effectuer 150\u00a0heures de travaux communautaires et celle de faire un don de 2\u2009000\u00a0$ \u00e0 La Boussole, de l\u2019avis du Tribunal la peine globale respecte ces objectifs et principes.<\/p>\n

PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL\u00a0:<\/strong><\/p>\n

CONDAMNE <\/strong>l\u2019accus\u00e9 \u00e0 purger une peine d\u2019emprisonnement de six mois moins un jour;<\/p>\n

ORDONNE<\/strong> que l\u2019accus\u00e9 se conforme aux conditions suivantes d\u2019une ordonnance de probation d\u2019une dur\u00e9e de deux ans\u00a0:<\/p>\n

    \n
  1. \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 ne pas troubler l\u2019ordre public et avoir une bonne conduite;<\/li>\n
  2. \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 r\u00e9pondre aux convocations du tribunal;<\/li>\n
  3. \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 se pr\u00e9senter \u00e0 un agent de probation dans les sept jours de l\u2019entr\u00e9e en vigueur de la probation;<\/li>\n
  4. \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 pr\u00e9venir l\u2019agent de probation de ses changements d\u2019adresse ou de nom et l\u2019aviser rapidement de ses changements d\u2019emploi ou d\u2019occupation;<\/li>\n
  5. \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 accomplir 150\u00a0heures de service communautaire dans un d\u00e9lai de 12\u00a0mois \u00e0 compter de l\u2019entr\u00e9e en vigueur de la probation et respecter les modalit\u00e9s d\u2019ex\u00e9cution indiqu\u00e9es par son agent de probation ou tout autre intervenant d\u00e9sign\u00e9 par celui-ci;<\/li>\n
  6. \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 suivre toutes les directives de l\u2019agent de probation, dont celles relatives \u00e0 son probl\u00e8me de consommation d\u2019alcool, incluant toute th\u00e9rapie jug\u00e9e n\u00e9cessaire par l\u2019agent de probation;<\/li>\n
  7. \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 participer aux rencontres des Alcooliques Anonymes selon la fr\u00e9quence indiqu\u00e9e par son agent de probation et en fournir la preuve \u00e0 ce dernier;<\/li>\n
  8. \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 verser au greffe de la Cour du Qu\u00e9bec, au profit du Centre d\u2019entraide La Boussole inc. la somme de 2\u2009000\u00a0$ dans un d\u00e9lai de six mois du pr\u00e9sent jugement.<\/li>\n<\/ol>\n

     <\/p>\n\n\n\n
     <\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    R. c. Lasnier, 2020 QCCQ 3219   Quelle est la peine juste et appropri\u00e9e pour un homme de 58\u00a0ans qui plaide coupable, pour la cinqui\u00e8me fois, \u00e0 une accusation en relation avec la conduite d\u2019un v\u00e9hicule \u00e0 moteur alors que ses facult\u00e9s sont affaiblies par l\u2019alcool? LA POSITION DES PARTIES [21]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Invoquant la […]<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":15343,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[117,2],"tags":[4224,336,4225],"yst_prominent_words":[817,814,632,1341,1899,4223],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/15342"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=15342"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/15342\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/15343"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=15342"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=15342"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=15342"},{"taxonomy":"yst_prominent_words","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/yst_prominent_words?post=15342"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}