{"id":16329,"date":"2021-08-31T14:34:51","date_gmt":"2021-08-31T18:34:51","guid":{"rendered":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/?p=16329"},"modified":"2022-01-16T17:52:36","modified_gmt":"2022-01-16T22:52:36","slug":"leurre-peine-minimale-inconstitutionnelle","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/leurre-peine-minimale-inconstitutionnelle\/","title":{"rendered":"La peine minimale obligatoire d\u2019un an pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019alin\u00e9a 172.1(2)a) C.cr. (leurre) viole l\u2019article 12 de la Charte : R. c. Bertrand Marchand, 2021 QCCA 1285"},"content":{"rendered":"

R. c. Bertrand Marchand, 2021 QCCA 1285<\/a><\/p>\n

MISE EN GARDE : Ordonnance limitant la publication \u2013 infractions d\u2019ordre sexuel : Il est interdit de publier ou diffuser de quelque fa\u00e7on que ce soit tout renseignement qui permettrait d\u2019\u00e9tablir l\u2019identit\u00e9 de la victime ou d\u2019un t\u00e9moin (article 486.4(1) C.cr.).<\/strong><\/p>\n

Les ordonnances obligatoires et additionnelles auxquelles le d\u00e9linquant peut \u00eatre condamn\u00e9 permettent, avec la peine d\u2019emprisonnement proprement dite, d\u2019atteindre l\u2019objectif de d\u00e9nonciation et de dissuasion vis\u00e9 par le l\u00e9gislateur \u00e0 l\u2019article 718.01 C.cr.<\/h2>\n

[103] Comme le soulignait la Cour dans l\u2019arr\u00eat Caron Barrette[85], les ordonnances obligatoires et additionnelles auxquelles le d\u00e9linquant peut \u00eatre condamn\u00e9 permettent, avec la peine d\u2019emprisonnement proprement dite, d\u2019atteindre l\u2019objectif de d\u00e9nonciation et de dissuasion vis\u00e9 par le l\u00e9gislateur \u00e0 l\u2019article 718.01 C.cr. \u00c0 plus forte raison en l\u2019esp\u00e8ce, alors que les interdits et ordonnances additionnels impos\u00e9s par la juge aux paragraphes 88, 89, 91 et 92 de ses conclusions sont pr\u00e9cis\u00e9ment li\u00e9s aux pouvoirs ou devoirs que lui impose le l\u00e9gislateur en cas de d\u00e9claration de culpabilit\u00e9 d\u2019une infraction de leurre[86].<\/p>\n

[104] Ainsi, bien que l\u2019article 718.01 C.cr. enjoigne le tribunal, lorsqu\u2019il impose une peine pour une infraction qui constitue un mauvais traitement \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019une personne \u00e2g\u00e9e de moins de 18 ans, d\u2019accorder une attention particuli\u00e8re aux objectifs de d\u00e9nonciation et de dissuasion, il ne retire pas de ce fait le pouvoir discr\u00e9tionnaire du juge d\u2019individualiser la peine eu \u00e9gard \u00e0 toutes les circonstances de l\u2019infraction, ainsi qu\u2019aux caract\u00e9ristiques propres \u00e0 l\u2019accus\u00e9. La t\u00e2che essentielle du juge consiste \u00e0 pond\u00e9rer et \u00e0 mettre en \u00e9quilibre ces objectifs[87], les objectifs d\u2019exemplarit\u00e9 et de dissuasion devant, par exemple, \u00eatre temp\u00e9r\u00e9s par les principes et objectifs d\u2019individualisation et de proportionnalit\u00e9 de la peine[88].<\/p>\n

[105] En somme, consid\u00e9rant la norme d\u2019intervention applicable en mati\u00e8re d\u2019appel de la sentence, nous concluons qu\u2019il n\u2019y a pas lieu d\u2019intervenir afin de revoir \u00e0 la hausse la peine d\u2019emprisonnement de cinq mois que la juge a impos\u00e9e \u00e0 l\u2019intim\u00e9 pour l\u2019infraction de leurre. Elle a eu raison de consid\u00e9rer que l\u2019objectif de dissuasion g\u00e9n\u00e9rale associ\u00e9 par le l\u00e9gislateur \u00e0 la peine minimale obligatoire ne saurait justifier d\u2019infliger \u00e0 l\u2019intim\u00e9 une peine exag\u00e9r\u00e9ment disproportionn\u00e9e au vu des circonstances particuli\u00e8res de l\u2019infraction et de son degr\u00e9 de responsabilit\u00e9 morale[89]. Certes, la peine qu\u2019elle a impos\u00e9e peut, surtout \u00e0 la lumi\u00e8re des enseignements dans Friesen, para\u00eetre cl\u00e9mente. Nous ne pouvons toutefois conclure, compte tenu de l\u2019accusation telle que port\u00e9e, plus pr\u00e9cis\u00e9ment de la p\u00e9riode vis\u00e9e, des circonstances particuli\u00e8res du dossier et de la preuve partielle dont nous disposons en appel quant \u00e0 la teneur des \u00e9changes entre les parties sur les m\u00e9dias sociaux pour la p\u00e9riode de d\u00e9cembre 2014 \u00e0 septembre 2015, que cette peine est exag\u00e9r\u00e9ment cl\u00e9mente, manifestement non indiqu\u00e9e ou que la juge a autrement commis une erreur de principe justifiant notre intervention.<\/p>\n

[106] Notre coll\u00e8gue aurait \u00e9t\u00e9 d\u2019avis d\u2019intervenir afin de rehausser la peine pour le leurre de 5 \u00e0 12 mois, essentiellement pour deux motifs. Premi\u00e8rement, la juge aurait commis une erreur de principe en diminuant la gravit\u00e9 subjective de l\u2019infraction au motif que plusieurs contacts sexuels avaient eu lieu sans opposition de la victime. Deuxi\u00e8mement, la juge aurait aussi commis une autre erreur r\u00e9visable en limitant la port\u00e9e du leurre commis par l\u2019intim\u00e9, alors que tous les \u00e9l\u00e9ments essentiels de l\u2019infraction sont pr\u00e9sents.<\/p>\n

[107] Avec \u00e9gards, nous ne sommes pas du m\u00eame avis.<\/p>\n

Bien que tous les \u00e9l\u00e9ments essentiels de l’infraction de leurre puissent \u00eatre pr\u00e9sents dans un cas donn\u00e9, les circonstances de sa commission peuvent grandement varier, affectant d\u2019autant le degr\u00e9 de responsabilit\u00e9 morale du contrevenant.<\/h2>\n

[108] D\u2019abord, la question du \u00ab consentement \u00bb de la plaignante r\u00e9f\u00e8re davantage aux attouchements sexuels qu\u2019au leurre, seule infraction qui nous concerne en appel. Ensuite, il ressort du jugement que la juge est pleinement consciente du fait que le \u00ab consentement de facto \u00bb de la plaignante aux relations sexuelles n\u2019est pas un facteur att\u00e9nuant. Ainsi, lorsqu\u2019elle r\u00e9f\u00e8re au consentement dans la section du jugement portant sur le leurre, il faut en comprendre que c\u2019est pour traduire le fait que les circonstances du leurre reproch\u00e9 \u00e0 l\u2019intim\u00e9 ne peuvent s\u2019assimiler \u00e0 du \u00ab grooming \u00bb au sens de la jurisprudence. La juge indique en effet :<\/p>\n

\n

\u00ab [\u2026] les gestes commis par le d\u00e9linquant ne constituent pas une manipulation psychologique pr\u00e9paratoire ou \u00ab grooming \u00bb de l\u2019adolescente dans le but de r\u00e9duire ses inhibitions et de la convaincre de participer \u00e0 des activit\u00e9s sexuelles. Elle y a d\u00e9j\u00e0 consenti trois fois. Il s\u2019agit plut\u00f4t de tentatives r\u00e9p\u00e9t\u00e9es, par l\u2019utilisation d\u2019\u00e9changes \u00e9lectroniques, d\u2019avoir \u00e0 nouveau des relations sexuelles avec elle, faites dans le contexte particulier d\u2019une jeune fille vuln\u00e9rable et suivie par le directeur de la protection de la jeunesse. \u00bb
\n[Soulignement ajout\u00e9]<\/p>\n<\/blockquote>\n

[109] Elle n\u2019assimile donc pas l\u2019absence d\u2019opposition de la victime \u00e0 une circonstance att\u00e9nuante quant \u00e0 l\u2019infraction de leurre, mais y r\u00e9f\u00e8re comme un fait chronologique permettant de situer le leurre reproch\u00e9 dans son contexte particulier et d\u2019\u00e9valuer ainsi de fa\u00e7on ad\u00e9quate et individualis\u00e9e la culpabilit\u00e9 morale de l\u2019intim\u00e9.<\/p>\n

[110] Quant au fait que la juge aurait commis une erreur r\u00e9visable en limitant la port\u00e9e de l\u2019infraction de leurre, les motifs de cette derni\u00e8re, dans leur ensemble, notamment ceux contenus aux paragraphes 64 et 72, refl\u00e8tent au contraire la prise en compte que bien que tous les \u00e9l\u00e9ments essentiels de cette infraction puissent \u00eatre pr\u00e9sents dans un cas donn\u00e9, les circonstances de sa commission peuvent grandement varier, affectant d\u2019autant le degr\u00e9 de responsabilit\u00e9 morale du contrevenant. Ainsi, sans y r\u00e9f\u00e9rer express\u00e9ment dans son jugement, la juge prend ni plus ni moins en compte les commentaires des juges Moldaver et Karakatsanis \u00e0 ce sujet dans l\u2019arr\u00eat Morrison[90].<\/p>\n

…<\/p>\n

[113] Bien que dans l\u2019arr\u00eat Rayo le juge Kasirer, alors de notre Cour, indique qu\u2019en mati\u00e8re de leurre ayant men\u00e9 \u00e0 des infractions de nature sexuelle l\u2019imposition de peines cons\u00e9cutives est g\u00e9n\u00e9ralement justifi\u00e9e[94], la juge n\u2019a commis aucune erreur justifiant notre intervention en concluant que, dans les circonstances particuli\u00e8res de l\u2019esp\u00e8ce, le leurre commis par l\u2019intim\u00e9 ne consiste pas en cette p\u00e9riode de manipulation psychologique pr\u00e9paratoire caract\u00e9ristique de cette infraction, mais plut\u00f4t de communications qui s\u2019inscrivent dans un continuum environ 18 mois apr\u00e8s le d\u00e9but de la relation entre les parties et les trois premi\u00e8res relations sexuelles[95].<\/p>\n

L\u2019infraction de leurre vise une multitude de situations et que la peine minimale obligatoire qu\u2019elle comporte s\u2019en trouve d\u2019autant plus vuln\u00e9rable sur le plan constitutionnel.<\/h2>\n

[115] Dans l\u2019arr\u00eat Morrison[96], sept des neuf juges, dont le jugement fut rendu par le juge Moldaver, ont estim\u00e9 \u00ab peu judicieux \u00bb de statuer sur la constitutionnalit\u00e9 de la peine minimale obligatoire d\u2019un an pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019alin\u00e9a 172.1(2)a), et ce, compte tenu, d\u2019une part, du principe erron\u00e9 en droit \u00e0 partir duquel les cours de juridictions inf\u00e9rieures avaient \u00e9tabli la culpabilit\u00e9 de M. Morrison et, d\u2019autre part, de la d\u00e9cision de la Cour d\u2019annuler le verdict pour ce motif et d\u2019ordonner un nouveau proc\u00e8s[97]. N\u00e9anmoins, le juge Moldaver estime opportun d\u2019observer que \u00ab plusieurs aspects de l\u2019art. 172.1 semblent, \u00e0 tout le moins, jeter un doute sur la constitutionnalit\u00e9 de la peine minimale obligatoire pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019al. (2)a) \u00bb[98]. En effet, ajoute-t-il, jurisprudence \u00e0 l\u2019appui, \u00ab [l]e paragraphe 172.1(2) \u201cs\u2019applique \u00e0 une vaste gamme de comportements potentiels\u201d, ce qui le rend potentiellement vuln\u00e9rable sur le plan constitutionnel, compte tenu de l\u2019\u00e9ventail d\u2019applications raisonnablement pr\u00e9visibles de la peine minimale obligatoire […] \u00bb[99].<\/p>\n

[116] La juge Karakatsanis conclut plut\u00f4t dans ses motifs concordants qu\u2019il est pr\u00e9f\u00e9rable de trancher la question constitutionnelle, notamment afin d\u2019\u00e9viter que d\u2019autres individus soient d\u00e9clar\u00e9s coupables de l\u2019infraction de leurre punissable par voie de mise en accusation et qu\u2019ils puissent se voir condamn\u00e9s \u00ab \u00e0 une peine minimale obligatoire invalide sur le plan constitutionnel \u00bb[100].<\/p>\n

[117] Ainsi, elle observe d\u2019abord que l\u2019infraction de leurre vise une multitude de situations et que la peine minimale obligatoire qu\u2019elle comporte s\u2019en trouve d\u2019autant plus vuln\u00e9rable sur le plan constitutionnel[101].<\/p>\n

[118] Incidemment, les juges majoritaires dans l\u2019arr\u00eat rendu par la Cour dans R. c. Lefran\u00e7ois[102] faisaient une observation sur le m\u00eame th\u00e8me concernant les peines minimales obligatoires en g\u00e9n\u00e9ral :<\/p>\n

\n

[109] Les peines minimales sont critiqu\u00e9es et critiquables. Elles sont \u00e0 plusieurs \u00e9gards vuln\u00e9rables au plan constitutionnel.<\/p>\n

[110] En effet, dans les cas qui tomberaient sous le seuil minimal, la peine minimale oblige le juge \u00e0 s\u2019\u00e9carter du principe fondamental de proportionnalit\u00e9 lors du processus de d\u00e9termination de la peine. La peine minimale fait primer l\u2019objectif de dissuasion au d\u00e9triment des autres objectifs en mati\u00e8re de d\u00e9termination des peines.<\/p>\n

[111] La peine minimale \u00ab modifie le processus g\u00e9n\u00e9ral de la d\u00e9termination de la peine, lequel prend appui sur l\u2019examen de tous les \u00e9l\u00e9ments pertinents pour arriver \u00e0 un r\u00e9sultat proportionn\u00e9 \u00bb. Par cette mesure, le l\u00e9gislateur cherche \u00e0 \u00ab retirer aux juges le pouvoir discr\u00e9tionnaire d\u2019infliger une peine inf\u00e9rieure \u00e0 la peine minimale prescrite \u00bb.<\/p>\n

[Renvois omis]<\/p>\n<\/blockquote>\n

[119] La juge Karakatsanis conclut ensuite que la peine minimale obligatoire d\u2019un an pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019alin\u00e9a 172.1(2)a) C.cr. viole l\u2019article 12 de la Charte et qu\u2019elle ne peut \u00eatre justifi\u00e9e au regard de l\u2019article premier[103].<\/p>\n

[120] Cela dit, dans l\u2019arr\u00eat Lloyd[104], la Cour supr\u00eame pr\u00e9cise qu\u2019une peine \u00ab exag\u00e9r\u00e9ment disproportionn\u00e9e \u00bb est celle qui est \u00ab excessive au point de ne pas \u00eatre compatible avec la dignit\u00e9 humaine \u00bb, ou encore \u00ab odieuse ou intol\u00e9rable \u00bb socialement[105]. La Cour observe par ailleurs que plus la grande vari\u00e9t\u00e9 des comportements et circonstances fera invariablement encourir aux auteurs de l\u2019infraction concern\u00e9e la peine minimale obligatoire, plus cette peine risque d\u2019\u00eatre inflig\u00e9e \u00e0 des d\u00e9linquants pour lesquels elle sera exag\u00e9r\u00e9ment disproportionn\u00e9e[106].<\/p>\n

[121] Comme on l\u2019a vu, la juge a effectivement conclu qu\u2019imposer la peine minimale obligatoire d\u2019un an d\u2019emprisonnement \u00e0 l\u2019intim\u00e9 pour l\u2019infraction de leurre telle que circonscrite par le chef d\u2019accusation et compte tenu des circonstances de sa commission serait \u00ab totalement disproportionn\u00e9 \u00e0 son endroit \u00bb[107] et qu\u2019il y avait donc lieu de la d\u00e9clarer inop\u00e9rante dans cette mesure. Pour la juge, un public bien inform\u00e9 serait outr\u00e9 de l\u2019imposition de cette peine de d\u00e9tention \u00e0 l\u2019intim\u00e9 compte tenu de l\u2019ensemble des circonstances[108]. On comprend que, pour elle, ce m\u00eame public comprendrait \u00e0 l\u2019inverse que l\u2019intim\u00e9 ne doit pas se voir imposer une peine aussi s\u00e9v\u00e8re que celle que commande en principe l\u2019alin\u00e9a 172.1(2)a) C.cr.<\/p>\n

[122] \u00c9tant donn\u00e9 cette conclusion, que nous estimons correcte et qui scelle le sort de la peine minimale obligatoire au regard de l\u2019article 12 de la Charte, la juge n\u2019avait pas \u00e0 pousser son analyse plus loin et \u00e0 \u00e9tudier les applications raisonnablement pr\u00e9visibles de la peine minimale obligatoire[109]. Comme le souligne en effet aussi la juge Karakatsanis dans l\u2019arr\u00eat Morrison, si le juge conclut que la peine minimale obligatoire est exag\u00e9r\u00e9ment disproportionn\u00e9e en tenant compte de la situation particuli\u00e8re du d\u00e9linquant concern\u00e9, la peine minimale obligatoire viole l\u2019article 12, sans n\u00e9cessit\u00e9 de pousser l\u2019analyse plus loin afin de v\u00e9rifier si la peine minimale serait exag\u00e9r\u00e9ment disproportionn\u00e9e dans d\u2019autres cas raisonnablement pr\u00e9visibles[110].<\/p>\n

…<\/p>\n

[130] Pour tous ces motifs, nous proposons donc d\u2019accueillir la requ\u00eate en autorisation d\u2019appel, de rejeter l\u2019appel et de d\u00e9clarer que la peine minimale obligatoire pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article 172.1(2)a) C.cr. enfreint l\u2019article 12 de la Charte canadienne des droits et libert\u00e9s dans le cas de l\u2019intim\u00e9 et qu\u2019elle est inop\u00e9rante \u00e0 son \u00e9gard.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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