{"id":19127,"date":"2023-05-04T20:45:46","date_gmt":"2023-05-05T00:45:46","guid":{"rendered":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/?p=19127"},"modified":"2023-05-04T20:45:46","modified_gmt":"2023-05-05T00:45:46","slug":"lorsque-des-objectifs-tels-que-la-denonciation-et-la-dissuasion-sont-particulierement-pressants-lincarceration-sera-generalement-la-sanction-preferable-et-ce-en-depit-du-fait-que-l","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/lorsque-des-objectifs-tels-que-la-denonciation-et-la-dissuasion-sont-particulierement-pressants-lincarceration-sera-generalement-la-sanction-preferable-et-ce-en-depit-du-fait-que-l\/","title":{"rendered":"Lorsque des objectifs tels que la d\u00e9nonciation et la dissuasion sont particuli\u00e8rement pressants, l\u2019incarc\u00e9ration sera g\u00e9n\u00e9ralement la sanction pr\u00e9f\u00e9rable, et ce en d\u00e9pit du fait que l\u2019emprisonnement avec sursis pourrait permettre la r\u00e9alisation d\u2019objectifs correctifs : Lemieux c. R., 2023 QCCA 480"},"content":{"rendered":"

Lemieux c. R., 2023 QCCA 480<\/a><\/p>\n

Selon R. c. R.A.R<\/i>., 2000 CSC 8<\/a>, [2000] 1 R.C.S. 163, l\u2019appelant peut maintenant plaider l\u2019emprisonnement avec sursis puisqu\u2019il a droit au b\u00e9n\u00e9fice de toute modification l\u00e9gislative sur la peine en vigueur au moment de l\u2019appel<\/span>.<\/h2>\n
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[<\/a>42] Selon R. c. R.A.R<\/i>., 2000 CSC 8<\/a>, [2000] 1 R.C.S. 163, l\u2019appelant peut maintenant plaider l\u2019emprisonnement avec sursis puisqu\u2019il a droit au b\u00e9n\u00e9fice de toute modification l\u00e9gislative sur la peine en vigueur au moment de l\u2019appel<\/span>. Cela \u00e9tant, le juge de premi\u00e8re instance n\u2019a \u00e9videmment pas envisag\u00e9 l\u2019emprisonnement avec sursis, de sorte que la Cour doit le faire en exer\u00e7ant son propre pouvoir discr\u00e9tionnaire \u00e0 cet \u00e9gard<\/span>. Dans le cadre de cet exercice, il va n\u00e9anmoins de soi que la Cour doit faire preuve de d\u00e9f\u00e9rence face aux conclusions de fait du juge. Le pouvoir discr\u00e9tionnaire de la Cour n\u2019alt\u00e8re pas l\u2019avantage consid\u00e9rable qu\u2019a le juge du proc\u00e8s de voir et d\u2019entendre les t\u00e9moins au fur et \u00e0 mesure de l\u2019administration de la preuve, au niveau du proc\u00e8s ou de la d\u00e9termination de la peine, et ainsi de se former une opinion juste sur la cr\u00e9dibilit\u00e9 des t\u00e9moins, la fiabilit\u00e9 de la preuve et les inf\u00e9rences \u00e0 retenir.<\/p>\n

Dans la mesure o\u00f9 la confiance est g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par un sentiment d\u2019empathie, par le respect accord\u00e9 \u00e0 une personne ou par l\u2019assurance qu\u2019elle nous inspire, son exploitation est particuli\u00e8rement dommageable.<\/h2>\n
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[<\/a>55]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 La Cour rappelait encore plus r\u00e9cemment, dans <\/span>Pierre c. R<\/span><\/i>., <\/span>2023 QCCA 84<\/span><\/a>, au paragr. <\/span>35<\/span><\/a>, qu\u2019il n\u2019y a pas de d\u00e9finition stricte d\u2019abus de confiance en mati\u00e8re de peine et que la relation de confiance n\u2019a pas \u00e0 \u00eatre \u00ab\u00a0forte\u00a0\u00bb pour \u00eatre prise en compte quoique, \u00e9videmment, le \u00ab\u00a0degr\u00e9 de cette relation pourra toutefois affecter le poids \u00e0 lui donner dans la pond\u00e9ration globale des facteurs pertinents\u00a0\u00bb<\/span>.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>56]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00c9voquant une trame factuelle similaire \u00e0 la pr\u00e9sente affaire, l\u2019auteur Clayton C. Ruby souligne ce qui suit dans Sentencing<\/i>, 10e<\/sup> \u00e9d., Toronto, LexisNexis, 2020\u00a0:<\/p>\n<\/div>\n

\u00a75.93\u00a0\u00a0 [\u2026] The rule respecting breach of trust has been extended to situations where it seems strained. A sexual assault upon a close friend has been regarded as breach of trust because, had the offender and the victim not been friends, the victim would not have allowed the offender to sleep in the living room of her premises<\/span>.<\/p>\n

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[<\/a>57]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 La preuve soutient la conclusion du juge selon laquelle il y avait relation de confiance entre l\u2019appelant et la victime. C\u2019est d\u2019ailleurs en raison de cette relation \u00e9troite que celle-ci a autoris\u00e9 l\u2019appelant \u00e0 s\u2019\u00e9tendre \u00e0 ses c\u00f4t\u00e9s.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>58]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Je partage l\u2019avis de la juge Kennedy de la Cour du Qu\u00e9bec lorsqu\u2019elle \u00e9crit, dans R. c.<\/i> Couture<\/i>, 2021 QCCQ 6597<\/a>\u00a0:<\/p>\n<\/div>\n

[29]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 [\u2026] Dans la mesure o\u00f9 la confiance est g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par un sentiment d\u2019empathie, par le respect accord\u00e9 \u00e0 une personne ou par l\u2019assurance qu\u2019elle nous inspire, son exploitation est particuli\u00e8rement dommageable.\u00a0<\/span>D\u2019o\u00f9 son caract\u00e8re aggravant.<\/span>[\u2026]<\/p>\n

…<\/p>\n

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[<\/a>62]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Dans leur Trait\u00e9 de droit criminel<\/i>, tome III, \u00ab\u00a0La peine<\/i>\u00a0\u00bb, 3e<\/sup> \u00e9d., Montr\u00e9al, Th\u00e9mis, 2020, p.\u00a0210, les auteurs Parent et Desrosiers retiennent que\u00a0:<\/p>\n<\/div>\n

[\u2026] la vuln\u00e9rabilit\u00e9 de la victime d\u00e9signe, au point de vue juridique, l\u2019\u00e9tat ou la position d\u2019une personne qui, en raison de sa condition \u00ab physique \u00bb, \u00ab mentale \u00bb, \u00ab factuelle \u00bb, \u00ab professionnelle \u00bb ou \u00ab sociale \u00bb est plus susceptible d\u2019\u00eatre bless\u00e9e, attaqu\u00e9e ou exploit\u00e9e. [\u2026]<\/span><\/p>\n

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[<\/a>63]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 C\u2019est le cas ici et il va de soi que la vuln\u00e9rabilit\u00e9 de la victime constitue un facteur aggravant. Les m\u00eames auteurs soulignent d\u2019ailleurs, avec raison, \u00e0 la page 210, qu\u2019est \u00ab\u00a0particuli\u00e8rement \u00e0 bl\u00e2mer<\/span>\u00a0\u00bb l\u2019individu qui s\u2019en prend \u00e0 celui qui est faible, car la victime n\u2019est pas en mesure de se d\u00e9fendre ad\u00e9quatement. La gravit\u00e9 subjective de l\u2019agression s\u2019accro\u00eet en cons\u00e9quence. Le statut pr\u00e9caire et l\u2019impuissance de la victime augmentent la gravit\u00e9 du crime.<\/p>\n

Dans un processus d\u2019individualisation de la peine, un juge peut \u00e9videmment estimer que les mauvais traitements administr\u00e9s \u00e0 une victime majeure requi\u00e8rent de porter une attention particuli\u00e8re aux objectifs de d\u00e9nonciation et d\u2019exemplarit\u00e9, au point o\u00f9 ils deviennent pr\u00e9dominants<\/span>.<\/h2>\n
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[<\/a>68]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Les autrices Desrosiers et Beausoleil-Allard, dans L\u2019agression sexuelle en droit canadien<\/i>, 2e<\/sup> \u00e9d., Montr\u00e9al, Yvon Blais, 2017, p. 317, \u00e9crivent que les agressions sexuelles \u00ab\u00a0doivent, \u00e0 n\u2019en pas douter, \u00eatre d\u00e9nonc\u00e9es et sanctionn\u00e9es avec une s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 qui t\u00e9moigne de la gravit\u00e9 de l\u2019atteinte \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique et \u00e9motionnelle de leurs victimes<\/span> \u00bb.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>69]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 En somme, d\u00e8s lors que le juge consid\u00e9rait la gravit\u00e9 subjective de l\u2019atteinte comme \u00e9tant un \u00e9l\u00e9ment extrins\u00e8que \u00e0 l\u2019infraction pour appr\u00e9cier son ampleur, il ne commettait aucune erreur de principe aux fins d\u2019\u00e9tablir une peine proportionnelle selon le degr\u00e9 de culpabilit\u00e9 morale de l\u2019appelant.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>70]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Ceci dit, je suis bien conscient que Friesen <\/i>a \u00e9t\u00e9 rendu dans le cadre d\u2019une infraction commise contre un enfant. L\u2019art.\u00a0718.01 C.cr.<\/i>codifie une r\u00e8gle voulant que l\u2019on accorde une attention particuli\u00e8re aux objectifs de d\u00e9nonciation et de dissuasion lorsqu\u2019un enfant est victime d\u2019un mauvais traitement. Cela \u00e9tant, il ne faut \u00e9videmment pas conclure que cette exigence exclut la prise en compte de telles circonstances lorsque la victime a plus de 18 ans ou que les objectifs de d\u00e9nonciation et d\u2019exemplarit\u00e9 sont moins pr\u00e9sents. Au contraire, dans un processus d\u2019individualisation de la peine, un juge peut \u00e9videmment estimer que les mauvais traitements administr\u00e9s \u00e0 une victime majeure requi\u00e8rent de porter une attention particuli\u00e8re \u00e0 ces deux objectifs, au point o\u00f9 ils deviennent pr\u00e9dominants<\/span>.<\/p>\n

The negative effect of crime on its victims is always an important consideration in sentencing<\/h2>\n
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[<\/a>73]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Dans son ouvrage pr\u00e9cit\u00e9, \u00e0 la page 254, l\u2019auteur Ruby \u00e9crit\u00a0: \u00ab\u00a0[t]he negative effect of crime on its victims is always an important consideration in sentencing\u00a0<\/span>\u00bb.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/span><\/a>74<\/span>]<\/span>\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Les s\u00e9quelles physiques et les \u00ab\u00a0cons\u00e9quences subies par la victime\u00a0\u00bb, g\u00e9n\u00e9ralement constitu\u00e9es de blessures, de douleurs, de traitements, de contraintes impos\u00e9es par les blessures et de pertes mat\u00e9rielles, sont prises en consid\u00e9ration \u00e0 hauteur de leur s\u00e9v\u00e9rit\u00e9, de leur gravit\u00e9, de leur persistance, de leur nature, de leur importance et de leur dur\u00e9e\u00a0: <\/span><\/a>Trait\u00e9 de droit criminel<\/span><\/i>, pr\u00e9cit\u00e9, p. 115<\/span> \u00e0 121. De leur c\u00f4t\u00e9, les s\u00e9quelles psychologiques se composent habituellement de cauchemars, de peurs, d\u2019anxi\u00e9t\u00e9, de d\u00e9pression, de sentiment de rejet, de crises de panique, d\u2019angoisse, de perte de confiance et d\u2019estime de soi,\u00a0de m\u00eame que de honte, de d\u00e9go\u00fbt, de culpabilit\u00e9, d\u2019agressivit\u00e9, de perte de concentration, d\u2019id\u00e9es suicidaires et de troubles du sommeil\u00a0:<\/span>Trait\u00e9 de droit criminel<\/span><\/i>, pr\u00e9cit\u00e9, p. 118 \u00e0 120.<\/span><\/p>\n<\/div>\n

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[<\/span><\/a>75<\/span>]<\/span>\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 En somme, l\u2019atteinte \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 psychologique et \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique, de m\u00eame que, plus g\u00e9n\u00e9ralement, les cons\u00e9quences subies par la victime peuvent \u00eatre distingu\u00e9es et consid\u00e9r\u00e9es selon leur intensit\u00e9, m\u00eame s\u2019il est parfois difficile de tracer une ligne nette entre ces groupes de facteurs.\u00a0<\/span><\/p>\n

…<\/p>\n

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[<\/a>77]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Cette fa\u00e7on de consid\u00e9rer ces crit\u00e8res simultan\u00e9ment permet d\u2019accorder l\u2019importance n\u00e9cessaire \u00e0 tous les types de pr\u00e9judices, qu\u2019ils soient physiques, psychologiques ou \u00e9motionnels, sans se limiter \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique de la victime et sans donner une importance indue aux gestes sexuels eux-m\u00eames. Comme il est \u00e9crit dans <\/span>Friesen<\/span><\/i>, pr\u00e9cit\u00e9, au paragr. <\/span>142<\/span><\/a>\u00a0:<\/span><\/p>\n<\/div>\n

[\u2026] Toutefois, comme l\u2019a expliqu\u00e9 la juge\u00a0McLachlin dans l\u2019arr\u00eat\u00a0<\/span>McDonnell<\/span><\/i>, le fait d\u2019accorder une importance exag\u00e9r\u00e9e \u00e0 l\u2019acte physique peut amener la cour \u00e0 ne pas accorder l\u2019importance n\u00e9cessaire au pr\u00e9judice \u00e9motionnel et psychologique que peuvent causer \u00e0 la victime toutes les formes de violence sexuelle (par.\u00a0111\u2011115). La violence sexuelle ne comportant pas de p\u00e9n\u00e9tration demeure [<\/span>traduction<\/span>] \u00ab\u00a0extr\u00eamement grave\u00a0\u00bb et peut avoir un effet d\u00e9vastateur sur la victime (<\/span>Stuckless (1998)<\/span><\/i>, p.\u00a0117). La Cour a reconnu que \u00ab\u00a0toute infraction d\u2019ordre sexuel [est] grave\u00a0\u00bb (<\/span>McDonnell<\/span><\/i>, par.\u00a029), et a conclu que \u00ab\u00a0m\u00eame des attouchements l\u00e9gers non consensuels de nature sexuelle peuvent avoir de lourdes cons\u00e9quences pour le plaignant\u00a0\u00bb (<\/span>R. c. J.A.<\/span><\/i>, <\/span>2011 CSC 28<\/span><\/a>, <\/span>[2011] 2 R.C.S. 440<\/span>, par.\u00a0<\/span>63<\/span><\/a>, la juge en chef McLachlin, et par.\u00a0121, le juge Fish).<\/span> La conception moderne des infractions d\u2019ordre sexuel exige que l\u2019on mette davantage l\u2019accent sur ces formes de pr\u00e9judice \u00e9motionnel et psychologique, plut\u00f4t que sur seulement l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique (<\/span>R. c. Jarvis<\/span><\/i>, <\/span>2019 CSC 10<\/span><\/a>, [2019] 1 R.C.S. 488, par. <\/span>127<\/span><\/a>, le juge Rowe).<\/span><\/p>\n

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[<\/a>78]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Toute violence sexuelle, m\u00eame sans p\u00e9n\u00e9tration, demeure extr\u00eamement grave et il faut donc \u00e9viter de r\u00e9duire l\u2019importance du pr\u00e9judice caus\u00e9 \u00e0 la victime en accordant un trop grand poids \u00e0 la nature physique des gestes pos\u00e9s par le d\u00e9linquant par rapport \u00e0 ses cons\u00e9quences. Il n\u2019existe pas de v\u00e9ritable hi\u00e9rarchie entre les actes de violence sexuelle et <\/span>il est donc \u00ab\u00a0erron\u00e9 de tenir pour acquis qu\u2019une agression comportant des attouchements est intrins\u00e8quement moins intrusive qu\u2019une agression au cours de laquelle il y a eu fellation, cunnilingus ou p\u00e9n\u00e9tration\u00a0\u00bb<\/span>\u00a0: Friesen<\/i>, pr\u00e9cit\u00e9, paragr. 146<\/a>. L\u2019ensemble des circonstances doit \u00eatre pris en compte et c\u2019est ce que le juge a fait.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>79]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 De <\/span>toute<\/span> fa\u00e7on, que les <\/span>cons\u00e9quences<\/span> subies par la victime soient partie int\u00e9grante de <\/span>l<\/span>\u2019atteinte \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique, sexuelle et psychologique de la victime ou non ne change rien. Qu\u2019il y ait trois ou quatre facteurs aggravants n\u2019a aucune importance. La pond\u00e9ration des facteurs pertinents n\u2019est pas un exercice math\u00e9matique et c\u2019est la valeur ou le poids de chaque facteur qui en d\u00e9termine la port\u00e9e, non leur nombre relatif<\/span>.<\/p>\n

Les cons\u00e9quences indirectes d\u2019une peine peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es par le juge dans l\u2019exercice de son pouvoir discr\u00e9tionnaire, \u00e0 la condition cependant <\/span>que la peine reste proportionnelle \u00e0 la gravit\u00e9 de l\u2019infraction et au degr\u00e9 de responsabilit\u00e9 de l\u2019accus\u00e9.<\/span><\/h2>\n
\n

[<\/a>86]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Les cons\u00e9quences indirectes d\u2019une peine peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es par le juge dans l\u2019exercice de son pouvoir discr\u00e9tionnaire, \u00e0 la condition cependant <\/span>que la peine reste proportionnelle \u00e0 la gravit\u00e9 de l\u2019infraction et au degr\u00e9 de responsabilit\u00e9 de l\u2019accus\u00e9. Autrement dit, les cons\u00e9quences indirectes ne peuvent d\u00e9naturer le processus de d\u00e9termination de la peine en enfreignant la recherche d\u2019une peine individualis\u00e9e qui doit prendre en compte toutes les circonstances de l\u2019esp\u00e8ce\u00a0: <\/span>R. c. Pham<\/span><\/i>, <\/span>2013 CSC 15<\/span><\/a>, \u00a0<\/span>[2013] 1 R.C.S. 739<\/span>, paragr. <\/span>14<\/span><\/a>, 16 et 21.<\/span><\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>87]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Vu les conclusions de fait du juge, ce dernier ne commet pas d\u2019erreur en refusant de donner effet aux cons\u00e9quences telles qu\u2019il les a identifi\u00e9es. Comme le soulignait r\u00e9cemment la juge Andr\u00e9e St-Pierre dans <\/span>R. c. B\u00e9langer,<\/span><\/i> 2023 QCCQ 658<\/span><\/a>, paragr. <\/span>36<\/span><\/a>, lorsque, comme en l\u2019esp\u00e8ce, les objectifs et principes de d\u00e9nonciation et de dissuasion sont pr\u00e9pond\u00e9rants, \u00ab\u00a0<\/span>le Tribunal ne peut prioriser les besoins de sa famille sur \u00bb ces principes.<\/span><\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>88]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 On peut aussi rappeler ce passage de R. v. Upright,<\/i> 2020 ABCA 329<\/a>\u00a0:<\/p>\n<\/div>\n

[15]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 It is questionable whether Ms. Upright\u2019s separation from her infant is a true collateral consequence. \u201cCollateral consequences do not need to be foreseeable, nor must they flow <\/span>naturally<\/span><\/i> from the conviction, sentence or commission of the offence. In fact, \u2018[w]here the consequence is so directly linked to the nature of an offence as to be almost inevitable, its role as a mitigating factor is greatly diminished\u2019 [\u2026] The sad fact is that many offenders leave behind children, dependent partners or ill and aged parents. This is an inevitable consequence of serious criminal behaviour for which a penitentiary sentence is warranted. [\u2026]<\/span><\/p>\n

[Renvois omis]<\/p>\n

\n

[<\/span><\/a>89<\/span>]<\/span>\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Il existe \u00e9videmment des cas o\u00f9 le juge premi\u00e8re instance donnera une plus grande port\u00e9e \u00e0 ce facteur. Un exemple r\u00e9cent de la Cour d\u00e9montre d\u2019ailleurs l\u2019importance de la d\u00e9f\u00e9rence \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la d\u00e9cision du juge de premi\u00e8re instance qui, dans cette affaire, contrairement \u00e0 la n\u00f4tre, avait accord\u00e9 un poids beaucoup plus important aux cons\u00e9quences indirectes de la peine\u00a0: <\/span>R. c. G.G.<\/span><\/i>, <\/span>2023 QCCA 305<\/span><\/a>. Il faut toutefois ajouter que les circonstances de ce dossier \u00e9taient plus propices \u00e0 la prise en compte de telles cons\u00e9quences.<\/span><\/p>\n

Plus l\u2019ensemble des circonstances de l\u2019infraction est grave, plus la d\u00e9nonciation s\u2019impose et, dans le but de limiter la prolif\u00e9ration de telles infractions, l\u2019objectif de d\u00e9nonciation \u00ab t\u00e9moigne du r\u00f4le de communication et d\u2019\u00e9ducation du droit \u00bb.<\/h2>\n
\n

[<\/a>96]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 La d\u00e9nonciation n\u2019est pas qu\u2019un concept flou, aux pourtours incertains. Au contraire, la soci\u00e9t\u00e9 en comprend tr\u00e8s bien la signification puisqu\u2019elle \u00ab\u00a0est l\u2019expression de la condamnation par la soci\u00e9t\u00e9 du comportement du d\u00e9linquant\u00a0\u00bb\u00a0: <\/span>R. c. Proulx<\/span><\/i>, <\/span>2000\u00a0CSC 5<\/span><\/a>, [2000] 1 R.C.S. 61, paragr. <\/span>102<\/span><\/a>. Une telle r\u00e9probation \u00ab\u00a0repr\u00e9sente une d\u00e9claration collective, ayant valeur de symbole, que la conduite du contrevenant doit \u00eatre punie parce qu’elle a port\u00e9 atteinte au code des valeurs fondamentales de notre soci\u00e9t\u00e9 qui sont constat\u00e9es dans notre droit p\u00e9nal substantiel\u00a0\u00bb\u00a0: <\/span>R. c. M. (C.A.),<\/span><\/i> 1996 CanLII 230 (CSC)<\/span><\/a>, [1996] 1 R.C.S. 500, paragr. <\/span>81<\/span><\/a>. Or, \u00ab\u00a0le besoin de d\u00e9nonciation est intimement li\u00e9 \u00e0 la gravit\u00e9 de l\u2019infraction\u00a0\u00bb\u00a0: <\/span>R.\u00a0c. Hills<\/span><\/i>, <\/span>2023 CSC 2<\/span><\/a>, paragr. <\/span>139<\/span><\/a>. Plus l\u2019ensemble des circonstances de l\u2019infraction est grave, plus la d\u00e9nonciation s\u2019impose et, dans le but de limiter la prolif\u00e9ration de telles infractions, l\u2019objectif de d\u00e9nonciation \u00ab\u00a0t\u00e9moigne du r\u00f4le de communication et d\u2019\u00e9ducation du droit\u00a0\u00bb\u00a0: <\/span>Friesen<\/span><\/i>, pr\u00e9cit\u00e9, paragr. <\/span>105<\/span><\/a>.<\/span><\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>97]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Il est donc n\u00e9cessaire que la d\u00e9nonciation soit exprim\u00e9e lorsque les circonstances l\u2019exigent, comme en l\u2019esp\u00e8ce, en tenant compte de l\u2019abus de confiance, de l\u2019atteinte grave \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique, psychologique et \u00e9motionnelle de la victime, de m\u00eame que de son \u00e9tat de grande vuln\u00e9rabilit\u00e9 au moment de l\u2019agression<\/span>.<\/p>\n<\/div>\n

\n

[<\/a>98]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Pour me r\u00e9p\u00e9ter, je n\u2019exclus pas, ce faisant, les autres facteurs pertinents. Je conclus tout simplement que les circonstances du pr\u00e9sent dossier exigent de donner pr\u00e9s\u00e9ance \u00e0 la d\u00e9nonciation et \u00e0 la dissuasion<\/span>. C\u2019est d\u2019ailleurs ce retient la Cour d\u2019appel de l\u2019Ontario dans R. v. Flores<\/i>, 2020 ONCA 158<\/a>\u00a0:<\/p>\n<\/div>\n

[16] [\u2026] At the very least, he took advantage of a vulnerable person<\/span>whom he knew required help. This attracted denunciation and deterrence as the paramount sentencing objectives. [\u2026]<\/p>\n

L\u2019affirmation des objectifs de d\u00e9nonciation et de dissuasion s\u2019\u00e9tend \u00e9galement au traitement judiciaire des agressions sexuelles commises sur des adultes. La priorit\u00e9 ainsi accord\u00e9e \u00e0 ces objectifs favorise fortement l\u2019incarc\u00e9ration des contrevenants<\/span>.<\/h2>\n
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[<\/a>99]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Les autrices Desrosiers et Beausoleil-Allard expriment un avis qui va encore plus loin dans L\u2019agression sexuelle en droit canadien<\/i>, pr\u00e9cit\u00e9\u00a0:<\/p>\n<\/div>\n

L\u2019affirmation des objectifs de d\u00e9nonciation et de dissuasion s\u2019\u00e9tend \u00e9galement au traitement judiciaire des agressions sexuelles commises sur des adultes. La priorit\u00e9 ainsi accord\u00e9e \u00e0 ces objectifs favorise fortement l\u2019incarc\u00e9ration des contrevenants<\/span>.<\/p>\n

\n

[<\/a>100]\u00a0\u00a0 N\u2019oublions pas que la proportionnalit\u00e9, principe cardinal en mati\u00e8re de d\u00e9termination de la peine, \u00ab\u00a0garantit que la peine refl\u00e8te la gravit\u00e9 de l\u2019infraction et cr\u00e9e ainsi un lien \u00e9troit avec l\u2019objectif de d\u00e9nonciation\u00a0\u00bb\u00a0: <\/span>R. c. Ipeelee<\/span><\/i>, <\/span>2012 CSC 13<\/span><\/a>, [2012] 1 R.C.S. 433.<\/span><\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>101]\u00a0\u00a0 Je suis bien conscient que dans Proulx<\/i>, pr\u00e9cit\u00e9, le juge en chef Lamer rappelle que \u00ab l\u2019emprisonnement avec sursis peut n\u00e9anmoins avoir un effet d\u00e9nonciateur appr\u00e9ciable \u00bb (paragr. 102). Il pr\u00e9cise toutefois, dans le m\u00eame paragraphe, que \u00ab [l]\u2019incarc\u00e9ration produit habituellement un effet d\u00e9nonciateur plus grand que l\u2019emprisonnement avec sursis \u00bb pour une peine de dur\u00e9e \u00e9quivalente. Il ajoute, au paragr. 106 : \u00ab Toutefois, il peut survenir des cas o\u00f9 la n\u00e9cessit\u00e9 de d\u00e9noncer est si pressante que l\u2019incarc\u00e9ration est alors la seule peine qui convienne pour exprimer la r\u00e9probation de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9gard du comportement du d\u00e9linquant \u00bb. Bref, si le juge en chef estime que l\u2019emprisonnement avec sursis peut satisfaire l\u2019objectif de d\u00e9nonciation, il reconna\u00eet que, parfois, la situation est tellement s\u00e9rieuse, tellement grave, que ce type d\u2019emprisonnement ne suffit pas. C\u2019est le cas ici.<\/p>\n<\/div>\n

\n

[<\/a>102]\u00a0\u00a0 Le raisonnement du juge en chef est analogue en ce qui a trait \u00e0 la dissuasion. M\u00eame si cet objectif peut \u00eatre atteint par un emprisonnement avec sursis, il reste que \u00ab\u00a0[l]\u2019incarc\u00e9ration, qui est habituellement une sanction plus s\u00e9v\u00e8re, peut avoir un effet plus dissuasif que l\u2019emprisonnement avec sursis\u00a0\u00bb (paragr. 107). De plus, l\u2019objectif de dissuasion entra\u00eene g\u00e9n\u00e9ralement une peine plus s\u00e9v\u00e8re\u00a0: <\/span>R.\u00a0c.\u00a0B.W.P<\/span><\/i>., <\/span>2006 CSC 27 (CanLII)<\/span><\/a>, [2006] 1\u00a0R.C.S.\u00a0941, paragr. <\/span>2 et 36<\/span><\/a>.<\/span><\/p>\n

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[<\/a>103]\u00a0\u00a0 Comme le juge en chef Lamer le pr\u00e9cisait au paragr. 107 de Proulx\u00a0<\/i>:<\/p>\n<\/div>\n

[\u2026] Les juges doivent cependant prendre soin de ne pas accorder un poids excessif \u00e0 la dissuasion quand ils choisissent entre l\u2019incarc\u00e9ration et l\u2019emprisonnement avec sursis: [\u2026] La preuve empirique sugg\u00e8re que l\u2019effet dissuasif de l\u2019incarc\u00e9ration est incertain:\u00a0 [\u2026]\u00a0 Qui plus est, l\u2019emprisonnement avec sursis peut avoir un effet dissuasif g\u00e9n\u00e9ral appr\u00e9ciable si l\u2019ordonnance est assortie de conditions suffisamment punitives et si le public est inform\u00e9 de la s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de ces sanctions.\u00a0 Un autre moyen de r\u00e9aliser l\u2019objectif de dissuasion g\u00e9n\u00e9rale est le recours \u00e0 des ordonnances de service communautaire, notamment des ordonnances dans le cadre desquelles le d\u00e9linquant serait tenu de parler \u00e0 des membres du public des maux engendr\u00e9s par son comportement criminel, dans la mesure o\u00f9 le d\u00e9linquant est ouvert \u00e0 une telle condition.\u00a0 N\u00e9anmoins, il peut y avoir des circonstances o\u00f9 le besoin de dissuasion justifie l\u2019incarc\u00e9ration du d\u00e9linquant.<\/span><\/u>\u00a0 Une telle d\u00e9cision d\u00e9pend en partie de la question de savoir s\u2019il s\u2019agit d\u2019une infraction pour laquelle les cons\u00e9quences de l\u2019incarc\u00e9ration sont susceptibles d\u2019avoir un effet dissuasif r\u00e9el, ainsi que des circonstances propres \u00e0 la collectivit\u00e9 au sein de laquelle l\u2019infraction a \u00e9t\u00e9 perp\u00e9tr\u00e9e.<\/p>\n

\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 [Renvois omis; soulignement ajout\u00e9]<\/p>\n

Lorsque des objectifs tels que la d\u00e9nonciation et la dissuasion sont particuli\u00e8rement pressants, l\u2019incarc\u00e9ration sera g\u00e9n\u00e9ralement la sanction pr\u00e9f\u00e9rable, et ce en d\u00e9pit du fait que l\u2019emprisonnement avec sursis pourrait permettre la r\u00e9alisation d\u2019objectifs correctifs<\/span><\/h2>\n
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[<\/a>104]\u00a0\u00a0 En somme, le sursis peut avoir un effet dissuasif, mais les circonstances d\u2019une affaire peuvent requ\u00e9rir l\u2019incarc\u00e9ration, comme en l\u2019esp\u00e8ce.<\/span> Pour reprendre un extrait du paragr. 127 de Proulx<\/i>, \u00ab\u00a0Lorsque des objectifs tels que la d\u00e9nonciation et la dissuasion sont particuli\u00e8rement pressants, l\u2019incarc\u00e9ration sera g\u00e9n\u00e9ralement la sanction pr\u00e9f\u00e9rable, et ce en d\u00e9pit du fait que l\u2019emprisonnement avec sursis pourrait permettre la r\u00e9alisation d\u2019objectifs correctifs<\/span>\u00a0\u00bb. L\u2019atteinte d\u2019un juste \u00e9quilibre est donc l\u2019objectif cardinal.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>105]\u00a0\u00a0 Il y aura \u00e9videmment des cas plus lourds que celui-ci, mais cela ne r\u00e9duit pas la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019insister sur la n\u00e9cessit\u00e9 de prioriser les objectifs de d\u00e9nonciation et de dissuasion en raison du poids des circonstances aggravantes en comparaison avec celui des circonstances att\u00e9nuantes. Toutefois, il ne faut \u00e9videmment pas conclure que ce sera toujours le cas dans les dossiers d\u2019agression sexuelle. Chacun des cas doit \u00eatre trait\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e8gle de droit et en accord avec ses circonstances propres puisque \u00ab\u00a0[l]es objectifs de d\u00e9nonciation et de dissuasion ne sont pas mieux servis par l\u2019infliction de peines excessives\u00a0\u00bb\u00a0: <\/span>R. c. Bissonnette,<\/span><\/i> 2022 CSC 23<\/span><\/a>, paragr. <\/span>94<\/span><\/a>. C\u2019est la raison pour laquelle l\u2019exercice de pond\u00e9ration est si important et m\u00e9rite d\u00e9f\u00e9rence.<\/span><\/p>\n<\/div>\n

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La jurisprudence a grandement \u00e9volu\u00e9 depuis et les tribunaux sont beaucoup plus conscients de la gravit\u00e9 de la violence sexuelle et ont d\u00e9velopp\u00e9 une plus grande sensibilit\u00e9 \u00e0 la douleur des victimes. En cons\u00e9quence, aujourd\u2019hui, les peines peuvent \u00eatre plus s\u00e9v\u00e8res et encourager davantage l\u2019incarc\u00e9ration, autrement dit l\u2019emprisonnement (aussi appel\u00e9 emprisonnement \u00ab ferme \u00bb, un terme \u00e0 \u00e9viter) plut\u00f4t que l\u2019emprisonnement avec sursis.<\/h2>\n

D\u2019autre part, il serait tout aussi erron\u00e9 de d\u00e9terminer la peine en insistant ind\u00fbment sur les peines inflig\u00e9es depuis 2007. Il pourrait alors \u00eatre trop facile de conclure, sur cette base, que les tribunaux imposent l\u2019incarc\u00e9ration dans les cas d\u2019agressions sexuelles.<\/h2>\n<\/div>\n
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[<\/span><\/a>106<\/span>]<\/span>\u00a0\u00a0 \u00c0 ce sujet, la situation en ce qui concerne la fourchette des peines, ou plut\u00f4t l\u2019\u00e9tablissement d\u2019outils de r\u00e9f\u00e9rence pour l\u2019octroi d\u2019un emprisonnement avec sursis, est ici un exercice d\u00e9licat puisque l\u2019emprisonnement avec sursis \u00e9tait prohib\u00e9 depuis 2007. D\u2019une part, si l\u2019on s\u2019en tient aux peines inflig\u00e9es pour des agressions sexuelles perp\u00e9tr\u00e9es avant 2007 pour d\u00e9cider si le sursis doit \u00eatre accord\u00e9, on risque fort d\u2019\u00e9tablir une norme qui d\u00e9nature la r\u00e9alit\u00e9. En effet, la jurisprudence a grandement \u00e9volu\u00e9 depuis et les tribunaux sont beaucoup plus conscients de la gravit\u00e9 de la violence sexuelle et ont d\u00e9velopp\u00e9 une plus grande sensibilit\u00e9 \u00e0 la douleur des victimes. En cons\u00e9quence, aujourd\u2019hui, les peines peuvent \u00eatre plus s\u00e9v\u00e8res et encourager davantage l\u2019incarc\u00e9ration, autrement dit l\u2019emprisonnement (aussi appel\u00e9 emprisonnement \u00ab\u00a0ferme\u00a0\u00bb, un terme \u00e0 \u00e9viter) plut\u00f4t que l\u2019emprisonnement avec sursis. Les jugements rendus avant 2007 risqueraient donc d\u2019abaisser ind\u00fbment la s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la peine.<\/span><\/p>\n<\/div>\n

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[<\/span><\/a>107<\/span>]<\/span>\u00a0\u00a0 D\u2019autre part, il serait tout aussi erron\u00e9 de d\u00e9terminer la peine en insistant ind\u00fbment sur les peines inflig\u00e9es depuis 2007. Il pourrait alors \u00eatre trop facile de conclure, sur cette base, que les tribunaux imposent l\u2019incarc\u00e9ration dans les cas d\u2019agressions sexuelles. Une telle conclusion pourrait bien \u00eatre erron\u00e9e puisque l\u2019emprisonnement avec sursis \u00e9tait prohib\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 r\u00e9cemment, ce qui ne laissait pas de place \u00e0 cette alternative \u00e0 l\u2019incarc\u00e9ration.<\/span><\/p>\n

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[<\/a>108<\/span>]<\/span>\u00a0\u00a0 L\u2019utilisation de cette jurisprudence peut m\u00eame \u00eatre douteuse. Ainsi, l\u2019intim\u00e9 nous renvoie \u00e0 <\/span>R.\u00a0c. Houle<\/span><\/i>, <\/span>2023 QCCA 99<\/span><\/a>, pour nous convaincre que \u00ab\u00a0[l]\u2019emprisonnement ferme est la sanction privil\u00e9gi\u00e9e\u00a0\u00bb en mati\u00e8re d\u2019agression sexuelle, alors qu\u2019il n\u2019\u00e9tait aucunement question d\u2019emprisonnement avec sursis dans cette affaire, ni dans celles cit\u00e9es par cet arr\u00eat. <\/span><\/p>\n<\/div>\n

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[<\/span><\/a>109<\/span>]<\/span>\u00a0\u00a0 Le changement l\u00e9gislatif est trop r\u00e9cent pour identifier avec justesse les jugements pouvant servir \u00e0 un exercice valable de comparaison sur l\u2019octroi de l\u2019emprisonnement avec sursis. Je laisserai donc le soin aux tribunaux de le faire plus tard et c\u2019est pourquoi je me limite essentiellement aux principes de base pour d\u00e9terminer la peine appropri\u00e9e dans la pr\u00e9sente affaire.<\/span><\/p>\n

\n

[<\/span><\/a>110<\/span>]<\/span>\u00a0\u00a0 En conclusion, j\u2019estime que l\u2019emprisonnement avec sursis n\u2019est pas appropri\u00e9 au motif que, pour reprendre les termes du paragr. 742.1<\/span>a<\/span><\/i>) <\/span>C.cr.,<\/span><\/i> cette peine ne serait pas conforme \u00ab\u00a0aux principes \u00e9nonc\u00e9s aux articles 718 \u00e0 718.2\u00a0\/<\/span>with the principles of sentencing set out in sections 718 to 718.2<\/span><\/i> \u00bb, et ce, malgr\u00e9 l\u2019obligation pour les tribunaux d\u2019envisager une peine moins privative de libert\u00e9. Les circonstances du dossier m\u00e8nent inexorablement \u00e0 une peine d\u2019incarc\u00e9ration.<\/span><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Lemieux c. R., 2023 QCCA 480 Selon R. c. R.A.R., 2000 CSC 8, [2000] 1 R.C.S. 163, l\u2019appelant peut maintenant plaider l\u2019emprisonnement avec sursis puisqu\u2019il a droit au b\u00e9n\u00e9fice de toute modification l\u00e9gislative sur la peine en vigueur au moment de l\u2019appel. [42] Selon R. c. R.A.R., 2000 CSC 8, [2000] 1 R.C.S. 163, l\u2019appelant […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[2],"tags":[5602,458,5496,5601],"yst_prominent_words":[],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/19127"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=19127"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/19127\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=19127"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=19127"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=19127"},{"taxonomy":"yst_prominent_words","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/yst_prominent_words?post=19127"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}