{"id":19612,"date":"2023-08-15T21:25:10","date_gmt":"2023-08-16T01:25:10","guid":{"rendered":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/?p=19612"},"modified":"2023-08-15T21:25:10","modified_gmt":"2023-08-16T01:25:10","slug":"le-juge-doit-evaluer-la-credibilite-et-la-fiabilite-du-temoignage-de-la-plaignante-eu-egard-a-lensemble-de-la-preuve-et-a-labsence-de-preuve-michaud-c-r-2023-qcca-1012","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/le-juge-doit-evaluer-la-credibilite-et-la-fiabilite-du-temoignage-de-la-plaignante-eu-egard-a-lensemble-de-la-preuve-et-a-labsence-de-preuve-michaud-c-r-2023-qcca-1012\/","title":{"rendered":"Le juge doit \u00e9valuer la cr\u00e9dibilit\u00e9 et la fiabilit\u00e9 du t\u00e9moignage de la plaignante eu \u00e9gard \u00e0 l\u2019ensemble de la preuve (et \u00e0 l\u2019absence de preuve) : Michaud c. R., 2023 QCCA 1012"},"content":{"rendered":"

Michaud c. R., 2023 QCCA 1012<\/a><\/p>\n

Le juge a ainsi \u00e9valu\u00e9 la cr\u00e9dibilit\u00e9 de la plaignante de fa\u00e7on circulaire et a priv\u00e9 l\u2019appelant de toute possibilit\u00e9 de soulever un doute raisonnable sur l\u2019absence de consentement et sur l\u2019incapacit\u00e9 de la plaignante \u00e0 consentir.<\/h2>\n

[42]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Ce passage illustre toutefois ce en quoi l\u2019\u00e9valuation de la cr\u00e9dibilit\u00e9 de la plaignante par le juge est probl\u00e9matique. Il la croit d\u2019embl\u00e9e \u00ab\u00a0parce qu\u2019elle lui [a paru] sinc\u00e8re et fiable\u00a0\u00bb et que \u00ab\u00a0son propos est empreint d\u2019\u00e9motion sinc\u00e8re\u00a0\u00bb. D\u00e8s lors, ou bien les faiblesses et les contradictions dans le t\u00e9moignage de la plaignante sont r\u00e9solues \u00e0 l\u2019aune de sa cr\u00e9dibilit\u00e9 et de ce qu\u2019elle a v\u00e9cu[9]<\/a>, ou bien elles sont pass\u00e9es sous silence. Une telle approche est incompatible avec le principe du doute raisonnable.<\/p>\n

[43]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Ainsi, pour le juge, les \u00ab\u00a0imperfections\u00a0\u00bb soulev\u00e9es \u00e0 juste titre par l\u2019avocat de l\u2019appelant \u00ab\u00a0s\u2019expliquent dans le contexte de l\u2019ensemble de son r\u00e9cit\u00a0\u00bb. L\u2019animosit\u00e9 de la plaignante envers l\u2019appelant s\u2019explique aussi par le fait qu\u2019il la croit lorsqu\u2019elle d\u00e9clare n\u2019avoir jamais eu de relation sexuelle avec un homme auparavant. Quant aux r\u00e9ponses donn\u00e9es par la plaignante pouvant ressembler \u00e0 des d\u00e9ductions, \u00ab\u00a0le Tribunal la croit lorsqu\u2019elle d\u00e9clare avoir perdu contact avec la r\u00e9alit\u00e9 et ainsi, elle ne peut pr\u00e9ciser des d\u00e9tails dont elle n\u2019a aucun souvenir\u00a0\u00bb.<\/p>\n

[44]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 S\u2019appuyant sur la m\u00eame logique, le juge croit la plaignante quant \u00e0 son \u00e9tat d\u2019esprit alt\u00e9r\u00e9, m\u00eame si la preuve n\u2019\u00e9tablit pas ce qui a caus\u00e9 cet \u00e9tat de \u00ab\u00a0black out<\/em>\u00a0\u00bb. Or, selon le t\u00e9moignage de la plaignante, l\u2019appelant a mis quelque chose dans son verre, car il est impossible que ce qu\u2019elle a consomm\u00e9 ce soir-l\u00e0 l\u2019e\u00fbt fait r\u00e9agir ainsi. Il est \u00e0 noter qu\u2019aucune preuve d\u2019expertise n\u2019a \u00e9t\u00e9 administr\u00e9e sur les effets d\u2019une intoxication par un psychotrope comme le GHB ni sur le d\u00e9lai d\u2019\u00e9limination d\u2019une telle substance.<\/p>\n

[45]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Je ne dis pas qu\u2019une telle preuve \u00e9tait n\u00e9cessaire, mais le juge devait \u00e9valuer la cr\u00e9dibilit\u00e9 et la fiabilit\u00e9 du t\u00e9moignage de la plaignante eu \u00e9gard \u00e0 l\u2019ensemble de la preuve (et \u00e0 l\u2019absence de preuve). Vu le t\u00e9moignage de la plaignante sur sa tol\u00e9rance \u00e0 l\u2019alcool et au cannabis, il aurait d\u00fb se demander si l\u2019absence de preuve voulant que l\u2019appelant l\u2019ait drogu\u00e9e \u00e0 son insu soulevait un doute raisonnable sur son \u00e9tat d\u2019esprit alt\u00e9r\u00e9 et expliquer sa conclusion. Mais parce qu\u2019il croyait la plaignante, il ne s\u2019est pas pos\u00e9 cette question.<\/p>\n

[46]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Le juge a ainsi \u00e9valu\u00e9 la cr\u00e9dibilit\u00e9 de la plaignante de fa\u00e7on circulaire et a priv\u00e9 l\u2019appelant de toute possibilit\u00e9 de soulever un doute raisonnable sur l\u2019absence de consentement et sur l\u2019incapacit\u00e9 de la plaignante \u00e0 consentir.<\/p>\n

[47]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 L\u2019appelant reproche \u00e9galement au juge de ne pas avoir consid\u00e9r\u00e9 l\u2019absence d\u2019ADN masculin dans les \u00e9couvillons anaux\/rectaux. De fait, le juge n\u2019en parle pas dans le cadre de son analyse[10]<\/a>, alors qu\u2019il revient sur la tache de sang \u00ab\u00a0au niveau des fesses\u00a0\u00bb de la culotte et sur la pr\u00e9sence de l\u2019ADN de l\u2019appelant de chaque c\u00f4t\u00e9. En somme, il prend en compte les \u00e9l\u00e9ments du rapport d\u2019expertise en biologie\/ADN qui sont favorables \u00e0 la version de la plaignante, mais pas celui pouvant \u00eatre favorable \u00e0 la version de l\u2019appelant.<\/p>\n

[48]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Le reproche est fond\u00e9. Je rappelle que le rapport d\u2019expertise \u00e9tablit la pr\u00e9sence de l\u2019ADN de l\u2019appelant dans les \u00e9couvillons vaginaux. Selon le t\u00e9moignage de l\u2019experte en biologie judiciaire, il y avait autant de chances de trouver de l\u2019ADN masculin dans les \u00e9couvillons anaux\/rectaux \u00e0 la suite d\u2019une relation anale. Vu les t\u00e9moignages contradictoires sur le type de relation sexuelle (anale selon la plaignante[11]<\/a> et vaginale selon l\u2019appelant) et la description donn\u00e9e par la plaignante des actes de sodomie, l\u2019absence d\u2019ADN masculin dans la r\u00e9gion anale\/rectale est un \u00e9l\u00e9ment de preuve important dont le juge devait tenir compte dans l\u2019\u00e9valuation de la cr\u00e9dibilit\u00e9[12]<\/a>. Il ne pouvait consid\u00e9rer seulement les \u00e9l\u00e9ments du rapport d\u2019expertise qui appuyaient la version de la plaignante.<\/p>\n

La culpabilit\u00e9 d\u2019un accus\u00e9 ne peut \u00eatre d\u00e9termin\u00e9e en se fondant d\u2019une mani\u00e8re indue sur l\u2019impression que laisse l\u2019apparente sinc\u00e9rit\u00e9 d\u2019un t\u00e9moin \u00bb. Un juge peut r\u00e9p\u00e9ter \u00e0 l\u2019envi qu\u2019il croit un t\u00e9moin, cela n\u2019ajoute rien \u00e0 l\u2019analyse; la question est plut\u00f4t celle de savoir pourquoi il le croit. L\u2019avantage pour le juge d\u2019avoir pu voir et entendre un t\u00e9moin n\u2019est pas, en soi, une raison de croire ce t\u00e9moin.<\/h2>\n

[49]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Enfin, d\u2019autres aspects de l\u2019\u00e9valuation de la cr\u00e9dibilit\u00e9 de la plaignante me paraissent probl\u00e9matiques. Le juge, on l\u2019a vu, insiste beaucoup sur l\u2019apparente sinc\u00e9rit\u00e9 de la plaignante. Il s\u2019appuie en cela sur \u00ab\u00a0[l]\u2019avantage pour le Tribunal de pouvoir voir et d\u2019entendre un t\u00e9moin\u00a0\u00bb et sur le fait qu\u2019il a vu la plaignante t\u00e9moigner.<\/p>\n

[50]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Je suis bien consciente qu\u2019appr\u00e9cier la cr\u00e9dibilit\u00e9 ne rel\u00e8ve pas de la science exacte et qu\u2019il peut \u00eatre tr\u00e8s difficile pour le juge de premi\u00e8re instance d\u2019expliquer pourquoi il croit ou ne croit pas un t\u00e9moin[13]<\/a>. Toutefois, comme le fait remarquer le juge Cournoyer dans l\u2019arr\u00eat Foomani c. R.<\/em>\u00a0<\/em>: \u00ab\u00a0[l]a culpabilit\u00e9 d\u2019un accus\u00e9 ne peut \u00eatre d\u00e9termin\u00e9e en se fondant d\u2019une mani\u00e8re indue sur l\u2019impression que laisse l\u2019apparente sinc\u00e9rit\u00e9 d\u2019un t\u00e9moin\u00a0\u00bb[14]<\/a>. Un juge peut r\u00e9p\u00e9ter \u00e0 l\u2019envi qu\u2019il croit un t\u00e9moin, cela n\u2019ajoute rien \u00e0 l\u2019analyse; la question est plut\u00f4t celle de savoir pourquoi il le croit[15]<\/a>. L\u2019avantage pour le juge d\u2019avoir pu voir et entendre un t\u00e9moin n\u2019est pas, en soi, une raison de croire ce t\u00e9moin.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Michaud c. R., 2023 QCCA 1012 Le juge a ainsi \u00e9valu\u00e9 la cr\u00e9dibilit\u00e9 de la plaignante de fa\u00e7on circulaire et a priv\u00e9 l\u2019appelant de toute possibilit\u00e9 de soulever un doute raisonnable sur l\u2019absence de consentement et sur l\u2019incapacit\u00e9 de la plaignante \u00e0 consentir. [42]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Ce passage illustre toutefois ce en quoi l\u2019\u00e9valuation de la […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[120],"tags":[],"yst_prominent_words":[],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/19612"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=19612"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/19612\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=19612"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=19612"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=19612"},{"taxonomy":"yst_prominent_words","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/yst_prominent_words?post=19612"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}