{"id":22298,"date":"2024-08-09T08:43:21","date_gmt":"2024-08-09T12:43:21","guid":{"rendered":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/?p=22298"},"modified":"2024-08-09T08:43:21","modified_gmt":"2024-08-09T12:43:21","slug":"la-fourchette-des-peines-en-matiere-de-crimes-sexuels-contre-des-personnes-de-moins-de-16-ans-courchesne-c-r-2024-qcca-960","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/la-fourchette-des-peines-en-matiere-de-crimes-sexuels-contre-des-personnes-de-moins-de-16-ans-courchesne-c-r-2024-qcca-960\/","title":{"rendered":"La fourchette des peines en mati\u00e8re de crimes sexuels contre des personnes de moins de 16 ans : Courchesne c. R., 2024 QCCA 960"},"content":{"rendered":"

Courchesne c. R., 2024 QCCA 960<\/a><\/p>\n

La vuln\u00e9rabilit\u00e9 de la victime constitue un facteur aggravant.<\/h2>\n

[43] Cela dit, m\u00eame si le juge consacre plusieurs paragraphes \u00e0 ce pr\u00e9tendu rapport de confiance, l\u2019erreur ne para\u00eet pas avoir eu d\u2019impact d\u00e9terminant ou m\u00eame simplement significatif sur la peine que le juge a impos\u00e9e. La lecture du jugement dans son ensemble laisse voir que ce sont plut\u00f4t l\u2019extr\u00eame vuln\u00e9rabilit\u00e9 de la victime, une jeune fille de 13 ans alors en \u00e9tat d\u2019intoxication avanc\u00e9e et incapable de se d\u00e9fendre (m\u00eame si elle a manifest\u00e9 son d\u00e9saccord en tentant vainement de repousser l\u2019appelant), et le caract\u00e8re tr\u00e8s intrusif des gestes pos\u00e9s \u00e0 son endroit qui ont pes\u00e9 lourd dans la balance. Or, on ne peut reprocher au juge d\u2019avoir accord\u00e9 un poids important \u00e0 ces \u00e9l\u00e9ments.<\/p>\n

[44] Parlant de vuln\u00e9rabilit\u00e9, l\u2019appelant lui-m\u00eame a constat\u00e9 l\u2019importance que le juge a accord\u00e9e \u00e0 celle de la victime et il lui en fait reproche, d\u2019ailleurs. Cette importance \u00e9tait pourtant enti\u00e8rement justifi\u00e9e dans les circonstances et le juge n\u2019a pas commis d\u2019erreur \u00e0 cet \u00e9gard. Comme le rappelle en effet la Cour dans l\u2019arr\u00eat Lemieux<\/em>[26]<\/sup><\/a>, sous la plume du juge Doyon\u00a0<\/em>:<\/p>\n

[63] C\u2019est le cas ici et il va de soi que la vuln\u00e9rabilit\u00e9 de la victime constitue un facteur aggravant. Les m\u00eames auteurs soulignent d\u2019ailleurs, avec raison, \u00e0 la page 210, qu\u2019est \u00ab particuli\u00e8rement \u00e0 bl\u00e2mer \u00bb l\u2019individu qui s\u2019en prend \u00e0 celui qui est faible, car la victime n\u2019est pas en mesure de se d\u00e9fendre ad\u00e9quatement. La gravit\u00e9 subjective de l\u2019agression s\u2019accro\u00eet en cons\u00e9quence. Le statut pr\u00e9caire et l\u2019impuissance de la victime augmentent la gravit\u00e9 du crime.<\/p>\n

L\u2019absence de facto<\/i> de consentement peut constituer un facteur aggravant.<\/h2>\n

[45] Ajoutons ici le fait que la victime a \u00e9t\u00e9 en mesure d\u2019exprimer son refus des attouchements perp\u00e9tr\u00e9s sur sa personne malgr\u00e9 son \u00e9tat d\u2019intoxication : ce refus accro\u00eet la gravit\u00e9 subjective de l\u2019infraction. Certes, le consentement de la victime n\u2019est pas un \u00e9l\u00e9ment constitutif de l\u2019infraction d\u00e9fini par l\u2019al. 151a)<\/a> C.cr<\/a>.<\/em>, mais l\u2019absence de facto<\/em> de consentement peut constituer un facteur aggravant. C\u2019est ce que l\u2019on doit conclure a contrario<\/em> de l\u2019arr\u00eat Friesen<\/em>[27]<\/sup><\/a>.<\/p>\n

Le degr\u00e9 d\u2019atteinte physique constitue un facteur aggravant reconnu.<\/h2>\n

[46] Vu la nature et le contexte des gestes, le juge de premi\u00e8re instance consid\u00e8re aussi l\u2019atteinte \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 de la victime comme particuli\u00e8rement s\u00e9v\u00e8re. Bien s\u00fbr, l\u2019al.\u00a0151a)<\/a> C.cr<\/a>.<\/em> couvre une vaste gamme d\u2019actes r\u00e9pr\u00e9hensibles, certains moins graves que ceux de l\u2019esp\u00e8ce (encore qu\u2019il ne faille pas en minorer l\u2019importance, comme le souligne express\u00e9ment la Cour supr\u00eame dans Friesen<\/em>[28]<\/sup><\/a>, tous ces actes \u00e9tant porteurs d\u2019une violence sexuelle) et d\u2019autres qui le sont davantage. Le crime commis par l’appelant est n\u00e9anmoins tr\u00e8s s\u00e9rieux et c\u2019est pr\u00e9cis\u00e9ment ce que constate le juge. Celui\u2011ci \u00e9value correctement le degr\u00e9 d\u2019atteinte \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 de la victime, ce qu\u2019il pouvait consid\u00e9rer comme un facteur aggravant sans tomber dans l\u2019erreur consistant \u00e0 confondre un \u00e9l\u00e9ment constitutif de l\u2019infraction (l\u2019existence de contacts sexuels \u00e9tant intrins\u00e8quement attentatoires \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 de la personne de moins de 16 ans) avec l\u2019intensit\u00e9 de l\u2019atteinte. Comme l\u2019\u00e9crit le juge Doyon dans Lemieux c. R.<\/em>[29]<\/sup><\/a>, reprenant notamment les propos du juge en chef Wagner et du juge Rowe dans Friesen<\/em>\u00a0:<\/p>\n

[66] Certes, le juge aurait commis une erreur de droit s\u2019il avait inclus parmi les facteurs aggravants des \u00e9l\u00e9ments constitutifs de l\u2019infraction : R. c. Lacasse<\/em>, 2015 CSC 64<\/a>, [2015] 3 R.C.S. 1089, paragr. 146<\/a>, ou tout simplement sa gravit\u00e9 objective\u00a0: Fruitier<\/em> c. R.<\/em>, 2022 QCCA 1225<\/a>, paragr. 79<\/a>. Ce n\u2019est pas le cas en l\u2019esp\u00e8ce.<\/p>\n

[67] Le jugement fait plut\u00f4t voir que le juge a consid\u00e9r\u00e9 le niveau d\u2019intensit\u00e9 de l\u2019atteinte<\/u> sexuelle et psychologique, et non seulement son existence comme le permet Friesen<\/em><\/u>, pr\u00e9cit\u00e9, qui a reconnu, au paragr. 77, que \u00ab\u00a0[l]e degr\u00e9 d\u2019atteinte physique et l\u2019intensit\u00e9 de la violence physique et psychologique varient selon les faits de chaque affaire\u00a0\u00bb et, au paragr. 138, que \u00ab\u00a0le degr\u00e9 d\u2019atteinte physique constitue un facteur aggravant reconnu<\/u>\u00a0\u00bb, lequel \u00ab\u00a0traduit l\u2019ampleur de l\u2019atteinte \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique de la victime ainsi que la nature sexuelle de l\u2019attouchement et son atteinte \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 sexuelle de la victime\u00a0\u00bb.<\/p>\n

[Soulignements ajout\u00e9s]<\/p>\n

[47] C\u2019est ce qu\u2019a fait ici le juge de premi\u00e8re instance, qui pouvait consid\u00e9rer comme aggravante l\u2019intensit\u00e9 de l\u2019atteinte inflig\u00e9e \u00e0 la victime.<\/p>\n

Si le juge peut accorder un poids important \u00e0 d\u2019autres facteurs, il ne peut leur accorder une priorit\u00e9 \u00e9quivalente ou plus grande qu\u2019aux objectifs de d\u00e9nonciation et de dissuasion. Cela reste vrai m\u00eame lorsque le d\u00e9linquant est jeune et sans ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires. Sans doute, en pareil cas, la mod\u00e9ration demeure-t-elle de mise, et ce, \u00ab malgr\u00e9 l\u2019importance des facteurs de d\u00e9nonciation et de dissuasion g\u00e9n\u00e9rale dans l\u2019imposition de peines pour des abus sexuels contre des enfants.<\/h2>\n

[49] On rappellera dans ce cadre que, aux fins de la d\u00e9termination de la peine visant \u00e0 sanctionner la commission d\u2019une infraction sexuelle \u00e0 l\u2019endroit d\u2019une personne de moins de 18 ans, ce qui est ici le cas, l\u2019art.\u00a0718.01<\/a> C.cr<\/a>.<\/em> exige du tribunal qu\u2019il accorde \u00ab\u00a0une attention particuli\u00e8re aux objectifs de d\u00e9nonciation et de dissuasion d\u2019un tel comportement \/ primary consideration to the objectives of denunciation and deterrence of such conduct<\/em>\u00a0\u00bb. Cela ne signifie pas que les autres objectifs, au nombre desquels figure, bien s\u00fbr, la r\u00e9habilitation, n\u2019ont plus d\u2019importance ou peuvent \u00eatre ignor\u00e9s, comme le rappelle d\u2019ailleurs la Cour supr\u00eame dans R. c. Bertrand Marchand<\/em>[30]<\/sup><\/a>(\u00ab\u00a0[\u2026]\u00a0Les termes souples de l\u2019art. 718.01 limitent le pouvoir discr\u00e9tionnaire des tribunaux en accordant la priorit\u00e9 \u00e0 ces objectifs, mais l\u2019importance primordiale de ceux\u2011ci n\u2019exclut pas la prise en compte d\u2019autres objectifs de d\u00e9termination de la peine, y compris la r\u00e9insertion sociale (Rayo<\/em>, par. 102\u2011108)\u00a0\u00bb). Toutefois, comme le pr\u00e9cise \u00e9galement la Cour supr\u00eame dans le m\u00eame arr\u00eat, si \u00ab\u00a0le juge peut accorder un poids important \u00e0 d\u2019autres facteurs, [il] ne peut leur accorder une priorit\u00e9 \u00e9quivalente ou plus grande qu\u2019aux objectifs de d\u00e9nonciation et de dissuasion [\u2026]\u00a0\u00bb[31]<\/sup><\/a>.<\/p>\n

[50] Cela reste vrai m\u00eame lorsque le d\u00e9linquant est jeune et sans ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires. Sans doute, en pareil cas, la mod\u00e9ration demeure-t-elle de mise, et ce, \u00ab malgr\u00e9 l\u2019importance des facteurs de d\u00e9nonciation et de dissuasion g\u00e9n\u00e9rale dans l\u2019imposition de peines pour des abus sexuels contre des enfants \u00bb[32]<\/sup><\/a>, facteurs auxquels on doit n\u00e9anmoins \u00ab\u00a0accorder la priorit\u00e9\u00a0\u00bb, comme l\u2019\u00e9crit la Cour supr\u00eame dans Friesen\u00a0<\/em>:<\/p>\n

[104] L\u2019article 718.01 vient donc qualifier la directive ant\u00e9rieure de la Cour voulant qu\u2019il appartienne aux juges charg\u00e9s de la d\u00e9termination de la peine d\u2019\u00e9tablir quel objectif ou quels objectifs doivent \u00eatre privil\u00e9gi\u00e9s. Lorsque le l\u00e9gislateur indique les objectifs de d\u00e9termination de la peine \u00e0 privil\u00e9gier dans certains cas, le pouvoir discr\u00e9tionnaire des juges charg\u00e9s de d\u00e9terminer la peine est de ce fait limit\u00e9, de sorte qu\u2019il ne leur est plus loisible d\u2019accorder une priorit\u00e9 \u00e9quivalente ou plus grande \u00e0 d\u2019autres objectifs (Rayo<\/em>, par. 103 et 107\u2011108). Toutefois, bien que cet article exige que l<\/u>\u2019<\/u>on accorde la priorit<\/u>\u00e9<\/u> \u00e0<\/u> la dissuasion et <\/u>\u00e0<\/u> la d<\/u>\u00e9<\/u>nonciation<\/u>, les juges charg\u00e9s de la d\u00e9termination de la peine conservent n\u00e9anmoins le pouvoir discr\u00e9tionnaire d\u2019accorder un poids important \u00e0 d\u2019autres facteurs (y compris la r\u00e9insertion et les facteurs \u00e9nonc\u00e9s dans l\u2019arr\u00eat Gladue<\/em>) pour en arriver \u00e0 une peine juste, en conformit\u00e9 avec le principe g\u00e9n\u00e9ral de proportionnalit\u00e9 (voir R. c. Bergeron<\/em>, 2013 QCCA 7<\/a>, par. 37<\/a>(CanLII)).<\/p>\n

[Soulignement ajout\u00e9]<\/p>\n

[51] Bref, il incombe au tribunal d\u2019accorder une attention particuli\u00e8re<\/em>aux objectifs de d\u00e9nonciation et de dissuasion, ce qui affecte donc forc\u00e9ment l\u2019exercice de pond\u00e9ration auquel il doit se livrer aux fins de d\u00e9terminer la peine, y compris dans les cas o\u00f9, en raison de la jeunesse d\u2019un d\u00e9linquant primaire, il doit \u00e9galement donner un poids certain, c\u2019est-\u00e0-dire important, aux facteurs de r\u00e9habilitation et de dissuasion sp\u00e9cifique[33]<\/sup><\/a>.<\/p>\n

[52] Il ne s\u2019agit \u00e9videmment pas d\u2019\u00e9carter les principes phares de l\u2019individualisation et de la proportionnalit\u00e9[34]<\/sup><\/a>, mais d\u2019appliquer ceux-ci en tenant compte des exigences ci\u2011dessus.<\/p>\n

\u00c9videmment, ce n\u2019est pas dire que l\u2019on ne peut jamais, dans le cas d\u2019un crime vis\u00e9 par l\u2019al. 151a)<\/a> C.cr<\/a>.<\/i>, envisager l\u2019imposition d\u2019un emprisonnement dans la collectivit\u00e9 lorsque le d\u00e9linquant remplit les conditions pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019art.\u00a0742.1<\/a> C.cr.<\/i> Le tribunal doit <\/i>d\u2019ailleurs consid\u00e9rer cette mesure et peut la juger appropri\u00e9e \u00e0 l\u2019ensemble des circonstances dont il est saisi. Cela est particuli\u00e8rement vrai dans le cas d\u2019un d\u00e9linquant jeune, qui en est \u00e0 sa premi\u00e8re infraction, alors qu\u2019il est n\u00e9cessaire d\u2019examiner des sanctions moins contraignantes que l\u2019enfermement dans une institution carc\u00e9rale. Mais l\u2019attention qui doit \u00eatre accord\u00e9e aux objectifs de d\u00e9nonciation et de dissuasion affecte, l\u00e0 encore, l\u2019analyse \u00e0 laquelle le juge doit se livrer.<\/h2>\n

[57] \u00c9videmment, ce n\u2019est pas dire que l\u2019on ne peut jamais, dans le cas d\u2019un crime vis\u00e9 par l\u2019al. 151a)<\/a> C.cr<\/a>.<\/em>, envisager l\u2019imposition d\u2019un emprisonnement dans la collectivit\u00e9 lorsque le d\u00e9linquant remplit les conditions pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019art.\u00a0742.1<\/a> C.cr.<\/em> Le tribunal doit <\/em>d\u2019ailleurs consid\u00e9rer cette mesure et peut la juger appropri\u00e9e \u00e0 l\u2019ensemble des circonstances dont il est saisi. Cela est particuli\u00e8rement vrai dans le cas d\u2019un d\u00e9linquant jeune, qui en est \u00e0 sa premi\u00e8re infraction, alors qu\u2019il est n\u00e9cessaire d\u2019examiner des sanctions moins contraignantes que l\u2019enfermement dans une institution carc\u00e9rale[39]<\/sup><\/a>.<\/p>\n

[58] Cependant, comme l\u2019avait d\u00e9j\u00e0 reconnu l\u2019arr\u00eat Proulx<\/em>[40]<\/sup><\/a> (et nous y reviendrons), l\u2019attention qui doit \u00eatre accord\u00e9e aux objectifs de d\u00e9nonciation et de dissuasion affecte, l\u00e0 encore, l\u2019analyse \u00e0 laquelle le juge doit se livrer.<\/p>\n

Le juge pouvait l\u00e9gitimement, dans la foul\u00e9e des arr\u00eats Proulx, Friesen et Lemieux, conclure que l\u2019incarc\u00e9ration s\u2019imposait ici, malgr\u00e9 les facteurs att\u00e9nuants et le fait que l\u2019appelant, un d\u00e9linquant primaire jeune, ne pr\u00e9sente pas de danger pour la collectivit\u00e9.<\/h2>\n

[61] En l\u2019esp\u00e8ce, tenant manifestement pour acquis que l\u2019appelant remplit ces conditions pr\u00e9liminaires (ce qui ressort de son jugement), le juge de premi\u00e8re instance s\u2019est donc pos\u00e9 la question de savoir si l\u2019emprisonnement dans la collectivit\u00e9 \u00e9tait appropri\u00e9 \u00e0 la situation, c\u2019est-\u00e0-dire \u00ab si le prononc\u00e9 d\u2019une condamnation \u00e0 l\u2019emprisonnement avec sursis est conforme \u00e0 l\u2019objectif essentiel et aux principes vis\u00e9s aux art. 718 \u00e0 718.2 \u00bb[44]<\/sup><\/a>, suivant en cela la m\u00e9thode pr\u00e9conis\u00e9e par l\u2019arr\u00eat Proulx<\/em>[45]<\/sup><\/a>. Citant le paragr. 106 de celui-ci, il conclut que l\u2019attention particuli\u00e8re qui doit \u00eatre port\u00e9e aux objectifs de d\u00e9nonciation et de dissuasion justifie, dans le contexte, de ne pas retenir cette modalit\u00e9\u00a0:<\/p>\n

[58] Dans Proulx<\/em> [renvoi omis], l\u2019arr\u00eat phare en la mati\u00e8re, il est \u00e9nonc\u00e9 que l\u2019emprisonnement avec sursis peut n\u00e9anmoins avoir un effet d\u00e9nonciateur appr\u00e9ciable, mais pr\u00e9cise que toutefois \u00ab\u00a0l\u2019incarc\u00e9ration produit un effet d\u00e9nonciateur plus grand que l\u2019emprisonnement avec sursis pour une peine \u00e0 dur\u00e9e \u00e9quivalente\u00a0\u00bb. Il ajoute au paragraphe 106\u00a0:<\/p>\n

\u00ab\u00a0Toutefois, il peut survenir des cas o\u00f9 la n\u00e9cessit\u00e9 de d\u00e9noncer est si pressante que l\u2019incarc\u00e9ration est alors la seule peine qui convienne pour exprimer la r\u00e9probation de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9gard du comportement du d\u00e9linquant\u00a0\u00bb.<\/p>\n

[59] Dans le pr\u00e9sent cas, la situation est suffisamment s\u00e9rieuse, grave, que ce type d\u2019emprisonnement ne suffit pas.<\/p>\n

[60] De l\u2019avis du Tribunal, l\u2019incarc\u00e9ration doit-\u00eatre la sanction appropri\u00e9e afin, notamment, d\u2019avoir un effet plus dissuasif.<\/p>\n

[61] Il est \u00e9galement n\u00e9cessaire que la d\u00e9nonciation soit exprim\u00e9e lorsque les circonstances l\u2019exigent, comme en l\u2019esp\u00e8ce, en raison de l\u2019abus de confiance, de l\u2019atteinte \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique, psychologique et \u00e9motionnelle de la victime, de m\u00eame que de son \u00e9tat de grande vuln\u00e9rabilit\u00e9 au moment de l\u2019agression.<\/p>\n

[62] Ce faisant, le Tribunal n\u2019exclut pas les autres facteurs pertinents, tels le comportement post\u00e9rieur de l’infraction de l’accus\u00e9, son bon rapport pr\u00e9sentenciel et sa r\u00e9habilitation bien entam\u00e9e.<\/p>\n

[63] En regard de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, l\u2019incarc\u00e9ration est la seule peine qui puisse convenir pour exprimer ad\u00e9quatement la r\u00e9probation de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9gard du comportement de l\u2019accus\u00e9.<\/p>\n

[62] \u00a0\u00c0 mon avis, le juge ne commet pas d\u2019erreur en statuant ainsi. Rappelons en effet les propos suivants du juge Lamer dans Proulx\u00a0<\/em>:<\/p>\n

114 Lorsque des objectifs punitifs tels que la d\u00e9nonciation et la dissuasion sont particuli\u00e8rement pressants, par exemple en pr\u00e9sence de circonstances aggravantes, l\u2019incarc\u00e9ration sera g\u00e9n\u00e9ralement la sanction pr\u00e9f\u00e9rable<\/u>, et ce en d\u00e9pit du fait que l\u2019emprisonnement avec sursis pourrait \u00e9galement permettre la r\u00e9alisation d\u2019objectifs correctifs<\/u>. \u00c0 l\u2019inverse, selon de la nature des conditions impos\u00e9es dans l\u2019ordonnance de sursis, la dur\u00e9e de celle\u2011ci et la situation du d\u00e9linquant et de la collectivit\u00e9 au sein de laquelle il purgera sa peine, il est possible que l\u2019emprisonnement avec sursis ait un effet d\u00e9nonciateur et dissuasif suffisant, m\u00eame dans les cas o\u00f9 les objectifs correctifs pr\u00e9sentent moins d\u2019importance.<\/p>\n

115 Finalement, il convient de souligner que le sursis \u00e0 l\u2019emprisonnement peut \u00eatre octroy\u00e9 m\u00eame dans les cas o\u00f9 il y a des circonstances aggravantes li\u00e9es \u00e0 la perp\u00e9tration de l\u2019infraction ou \u00e0 la situation du d\u00e9linquant. Il va de soi que la pr\u00e9sence de circonstances aggravantes augmentera le besoin de d\u00e9nonciation et de dissuasion. Toutefois, il serait erron\u00e9 d\u2019\u00e9carter d\u2019embl\u00e9e la possibilit\u00e9 de l\u2019octroi du sursis \u00e0 l\u2019emprisonnement pour cette seule raison. Je le r\u00e9p\u00e8te, il faut appr\u00e9cier chaque cas individuellement<\/u>.<\/p>\n

[Soulignements ajout\u00e9s]<\/p>\n

[63] La Cour reprend cet enseignement dans Lemieux c. R.<\/em>[46]<\/sup><\/a>, renvoyant notamment au paragr. 127 de l\u2019arr\u00eat Proulx\u00a0:<\/em><\/p>\n

[104] En somme, le sursis peut avoir un effet dissuasif, mais les circonstances d\u2019une affaire peuvent requ\u00e9rir l\u2019incarc\u00e9ration, comme en l\u2019esp\u00e8ce. Pour reprendre un extrait du paragr. 127 de Proulx<\/em>, \u00ab\u00a0Lorsque des objectifs tels que la d\u00e9nonciation et la dissuasion sont particuli\u00e8rement pressants, l\u2019incarc\u00e9ration sera g\u00e9n\u00e9ralement la sanction pr\u00e9f\u00e9rable, et ce en d\u00e9pit du fait que l\u2019emprisonnement avec sursis pourrait permettre la r\u00e9alisation d\u2019objectifs correctifs\u00a0\u00bb. L\u2019atteinte d\u2019un juste \u00e9quilibre est donc l\u2019objectif cardinal.<\/p>\n

[105] Il y aura \u00e9videmment des cas plus lourds que celui-ci, mais cela ne r\u00e9duit pas la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019insister sur la n\u00e9cessit\u00e9 de prioriser les objectifs de d\u00e9nonciation et de dissuasion en raison du poids des circonstances aggravantes en comparaison avec celui des circonstances att\u00e9nuantes. Toutefois, il ne faut \u00e9videmment pas conclure que ce sera toujours le cas dans les dossiers d\u2019agression sexuelle. Chacun des cas doit \u00eatre trait\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e8gle de droit et en accord avec ses circonstances propres puisque \u00ab [l]es objectifs de d\u00e9nonciation et de dissuasion ne sont pas mieux servis par l\u2019infliction de peines excessives \u00bb : R. c. Bissonnette<\/em>, 2022 CSC 23<\/a>, paragr. 94<\/a>. C\u2019est la raison pour laquelle l\u2019exercice de pond\u00e9ration est si important et m\u00e9rite d\u00e9f\u00e9rence.<\/p>\n

[\u2026]<\/p>\n

[110] En conclusion, j\u2019estime que l\u2019emprisonnement avec sursis n\u2019est pas appropri\u00e9 au motif que, pour reprendre les termes du paragr. 742.1a<\/em>)\u00a0C.cr<\/a>.,<\/em>\u00a0cette peine ne serait pas conforme \u00ab\u00a0aux principes \u00e9nonc\u00e9s aux articles 718<\/a> \u00e0718.2<\/a>\u00a0\/\u00a0with the principles of sentencing set out in sections 718 to 718.2<\/em>\u00a0\u00bb,\u00a0et ce, malgr\u00e9 l\u2019obligation pour les tribunaux d\u2019envisager une peine moins privative de libert\u00e9. Les circonstances du dossier m\u00e8nent inexorablement \u00e0 une peine d\u2019incarc\u00e9ration.<\/p>\n

[64] L\u2019affaire pr\u00e9sente ici des facteurs aggravants significatifs, dont la vuln\u00e9rabilit\u00e9 particuli\u00e8re de la victime (qui \u00e9tait en \u00e9tat d\u2019intoxication avanc\u00e9e, et ce, \u00e0 la connaissance de l\u2019appelant) et le caract\u00e8re intrusif des gestes coercitifs commis sur sa personne par un agresseur qu\u2019elle a tent\u00e9 en vain de repousser, ce qui en accro\u00eet le degr\u00e9 de violence. L\u2019art. 718.01<\/a> C.cr<\/a>. <\/em>octroyant lui\u2011m\u00eame un caract\u00e8re pressant aux objectifs de d\u00e9nonciation et de dissuasion dans le cas d\u2019une infraction commise sur des personnes mineures, le juge pouvait l\u00e9gitimement, dans la foul\u00e9e des arr\u00eats Proulx<\/em>, Friesen<\/em> et Lemieux<\/em>, conclure que l\u2019incarc\u00e9ration s\u2019imposait ici, malgr\u00e9 les facteurs att\u00e9nuants et le fait que l\u2019appelant, un d\u00e9linquant primaire jeune, ne pr\u00e9sente pas de danger pour la collectivit\u00e9.<\/p>\n

[65] Il n\u2019y a pas d\u2019erreur r\u00e9visable dans cette conclusion. Le juge n\u2019a pas omis de consid\u00e9rer la possibilit\u00e9 d\u2019imposer un emprisonnement dans la collectivit\u00e9, modalit\u00e9 moins privative de libert\u00e9, et, l\u2019ayant examin\u00e9e, il l\u2019a rejet\u00e9e. On aurait pu souhaiter qu\u2019il s\u2019en exprime mieux ou plus longuement, mais sa concision n\u2019est pas un d\u00e9faut dans la mesure o\u00f9 ses propos comportent l\u2019essentiel et s\u2019accordent par ailleurs \u00e0 l\u2019ensemble de la preuve. Sur ce point, une cour d\u2019appel, on le sait, \u00ab ne peut intervenir que si l\u2019insuffisance des motifs a fait obstacle \u00e0 un examen valable en appel \u00bb[47]<\/sup><\/a>, ce qui n\u2019est pas le cas ici.<\/p>\n

Les peines cl\u00e9mentes (12 mois ou moins) sont g\u00e9n\u00e9ralement r\u00e9serv\u00e9es aux d\u00e9linquants primaires s\u2019\u00e9tant livr\u00e9s \u00e0 des attouchements superficiels ou encore \u00e0 des situations exceptionnelles.<\/h2>\n

[71] Qu\u2019en est-il en effet de la fourchette des peines en mati\u00e8re de crimes sexuels contre des personnes de moins de 16 ans (\u00e0 cette fin, les infractions d\u00e9crites \u00e0 l\u2019al.\u00a0151a)<\/a>\u00a0C.cr<\/a>.<\/em> ne seront pas distingu\u00e9es de celles qui sont d\u00e9crites par l\u2019al.\u00a0152a)<\/a>\u00a0C.cr.<\/em>).<\/p>\n

[72] Inutile de dire que les peines impos\u00e9es afin de sanctionner l\u2019infraction de contacts sexuels que proscrit l\u2019al. 151a)<\/a> C.cr<\/a>.<\/em> (ou 152a)) occupent un registre tr\u00e8s vaste, pour d\u2019\u00e9videntes raisons qui tiennent tant \u00e0 la nature des contacts en cause qu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e2ge de l\u2019enfant, aux circonstances de la commission de l\u2019infraction et \u00e0 la personne du d\u00e9linquant. Comme l\u2019\u00e9crit la Cour dans Marien Frenette c. R.<\/em>[52]<\/sup><\/a>\u00a0<\/em>:<\/p>\n

[27] La fourchette de peines pour les infractions de contacts sexuels et d\u2019incitation aux contacts sexuels est tr\u00e8s large, puisque ces infractions peuvent couvrir un large \u00e9ventail de comportements. Les peines inflig\u00e9es refl\u00e9teront l\u2019analyse des faits du dossier [renvoi omis]. Selon les professeurs Parent et Desrosiers, \u00ab [l]es contacts sexuels donnent g\u00e9n\u00e9ralement lieu \u00e0 des peines de quelques mois de prison \u00e0 4 ans d\u2019emprisonnement environ \u00bb, avec quelques cas m\u00e9ritant des peines sup\u00e9rieures allant de 4 \u00e0 6 ans [renvoi omis].<\/p>\n

[73] Cela dit, les peines cl\u00e9mentes (12 mois ou moins) sont g\u00e9n\u00e9ralement r\u00e9serv\u00e9es aux d\u00e9linquants primaires s\u2019\u00e9tant livr\u00e9s \u00e0 des attouchements superficiels[53]<\/sup><\/a> ou encore \u00e0 des situations exceptionnelles (comme celle de l\u2019arr\u00eat Caron Barrette<\/em>[54]<\/sup><\/a>, o\u00f9 la Cour a impos\u00e9 au d\u00e9linquant une peine de 90 jours de prison \u00e0 purger de fa\u00e7on discontinue pour un crime commis dans des circonstances qu\u2019on peut qualifier de hautement inhabituelles, dans le cadre d\u2019une relation amoureuse par ailleurs connue des parents de la victime et approuv\u00e9e par eux[55]<\/sup><\/a>).<\/p>\n

[74] La nature des gestes pos\u00e9s en l\u2019esp\u00e8ce et les circonstances de la commission de l\u2019infraction, tenant compte des facteurs aggravants et att\u00e9nuants, ne permettent pas de conclure que la situation se classe dans cette cat\u00e9gorie de peines (cat\u00e9gorie qui, de toute fa\u00e7on, n\u2019a rien de contraignant : les fourchettes de peine ne sont que des outils de travail qui permettent, dans le cadre d\u2019un processus demeurant cibl\u00e9 sur l\u2019individualisation, d\u2019assurer n\u00e9anmoins une certaine parit\u00e9 des peines inflig\u00e9es \u00e0 des d\u00e9linquants comparables ou de participer \u00e0 l\u2019\u00e9valuation du caract\u00e8re raisonnable d\u2019une peine).<\/p>\n

[75] Les auteurs Parent et Desrosiers d\u00e9crivent par ailleurs ainsi la fourchette des peines qu\u2019ils qualifient d\u2019interm\u00e9diaires, l\u00e0 encore souvent impos\u00e9es \u00e0 des d\u00e9linquants primaires, comme l\u2019appelant :<\/p>\n

    \n
  1. \n
      \n
    1. ii) Les peines de dur\u00e9e interm\u00e9diaire (12 mois \u00e0 24 mois d\u2019emprisonnement) :<\/strong> Les peines de dur\u00e9e interm\u00e9diaire s\u2019appliquent g\u00e9n\u00e9ralement aux infractions comportant un m\u00e9lange de facteurs att\u00e9nuants et de circonstances aggravantes, avec pr\u00e9dominance de facteurs aggravants se rapportant soit \u00e0 la commission du crime ou \u00e0 la responsabilit\u00e9 du d\u00e9linquant.\u00a0[\u2026].[56]<\/sup><\/a><\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n<\/ol>\n

      [76] C\u2019est ce que confirme l\u2019arr\u00eat R. c. Londono<\/em>[57]<\/sup><\/a>. Dans cette affaire pr\u00e9sentant des similarit\u00e9s avec la n\u00f4tre, l\u2019intim\u00e9, \u00e2g\u00e9 de 21 ans et concierge dans une \u00e9cole, a profit\u00e9 des avances d\u2019une \u00e9l\u00e8ve de 13 ans. L\u2019infraction commise se d\u00e9clinait en quatre incidents, dont deux impliquant une relation sexuelle compl\u00e8te. Malgr\u00e9 la jeunesse du d\u00e9linquant, les circonstances difficiles qu\u2019il vivait \u00e0 l\u2019\u00e9poque de la commission de l\u2019infraction, l\u2019absence d\u2019ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires, des regrets sinc\u00e8res, une r\u00e9habilitation compl\u00e8te et le soutien de son entourage, la Cour, \u00e0 la majorit\u00e9, infirme la peine de 90\u00a0jours d\u2019emprisonnement impos\u00e9e en premi\u00e8re instance et y substitue un emprisonnement de 15 mois (moins les 90 jours d\u00e9j\u00e0 purg\u00e9s). Il est vrai que les gestes infractionnels de l\u2019intim\u00e9 Londono \u00e9taient plus nombreux et plus graves que ceux de l\u2019esp\u00e8ce. Par contre, comme il n\u2019avait pas plaid\u00e9 coupable, il ne b\u00e9n\u00e9ficiait pas de ce facteur att\u00e9nuant. En outre, il n\u2019\u00e9tait pas question dans Londono<\/em>, d\u2019une victime en \u00e9tat d\u2019intoxication, ce qui est ici le cas. L\u2019une dans l\u2019autre, ces diff\u00e9rences n\u2019alt\u00e8rent cependant pas le caract\u00e8re comparable des dossiers.<\/p>\n

      [77] Les motifs majoritaires du juge Gagnon dans Londono<\/em> sont en outre assortis d\u2019un tableau recensant divers jugements prononc\u00e9s post\u00e9rieurement \u00e0 l\u2019arr\u00eat Friesen<\/em>, en mati\u00e8re de peines sanctionnant les infractions des al. 151a)<\/a> ou 152a)<\/a> C.cr<\/a>.<\/em> Il en ressort clairement (m\u00eame si tous les d\u00e9linquants, dans les affaires r\u00e9pertori\u00e9es, ne sont pas de jeunes personnes) que la peine impos\u00e9e ici \u00e0 l\u2019appelant ne se d\u00e9marque pas de la fourchette applicable (10-12 mois \u00e0 24 mois moins un jour).<\/p>\n

      [78] Par contraste, mentionnons l\u2019arr\u00eat St-Cyr c. R.<\/em>[58]<\/sup><\/a>.<\/em> Dans des circonstances analogues \u00e0 celles de l\u2019esp\u00e8ce (accus\u00e9 et victime \u00e2g\u00e9s respectivement de 19 et de 14 ans, contacts sexuels avec p\u00e9n\u00e9tration vaginale digitale, victime intoxiqu\u00e9e, accus\u00e9 sans ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires et non criminalis\u00e9, r\u00e9habilit\u00e9, qui a toujours respect\u00e9 ses conditions de mise en libert\u00e9 et se r\u00e9v\u00e8le un atout pour la soci\u00e9t\u00e9), la Cour infirme la peine de 12 mois d\u2019incarc\u00e9ration impos\u00e9e en premi\u00e8re instance pour la remplacer par une peine de 90 jours d\u2019emprisonnement \u00e0 purger de mani\u00e8re discontinue. Elle \u00e9crit notamment ce qui suit\u00a0:<\/p>\n

      [65] Les s\u00e9quelles sur la victime, qui n\u2019a pas t\u00e9moign\u00e9, mais a compl\u00e9t\u00e9 une d\u00e9claration \u00e9crite, ne peuvent \u00eatre ignor\u00e9es. Son jeune \u00e2ge et son \u00e9tat d\u2019intoxication sont \u00e9galement des \u00e9l\u00e9ments aggravants, comme il a \u00e9t\u00e9 mentionn\u00e9.<\/p>\n

      [66] Consid\u00e9rant tous ces \u00e9l\u00e9ments, consid\u00e9rant les objectifs de dissuasion et de d\u00e9nonciation ainsi que celui de r\u00e9habilitation, la Cour est d\u2019avis qu\u2019une peine d\u2019emprisonnement de quatre-vingt-dix jours, \u00e0 \u00eatre purg\u00e9e de fa\u00e7on discontinue, assortie d\u2019une p\u00e9riode de probation de dix-huit mois avec supervision, est indiqu\u00e9e. Cette peine r\u00e9pond au crime, par l\u2019emprisonnement impos\u00e9, et au d\u00e9linquant alors que la punition impos\u00e9e pr\u00e9serve n\u00e9anmoins ses acquis, son travail, tout en assurant sa supervision. Elle s\u2019harmonise avec les peines g\u00e9n\u00e9ralement impos\u00e9es pour ce type de crime dans les circonstances o\u00f9 il a \u00e9t\u00e9 perp\u00e9tr\u00e9, telles que r\u00e9v\u00e9l\u00e9es par la preuve, notamment, mais non seulement, avec la peine r\u00e9cemment impos\u00e9e par la Cour dans Caron-Barrette<\/em>.<\/p>\n

      [79] Cet arr\u00eat de notre cour est toutefois ant\u00e9rieur \u00e0 l\u2019arr\u00eat Friesen <\/em>et ne suffit pas \u00e0 justifier l\u2019infirmation du jugement de l\u2019esp\u00e8ce[59]<\/sup><\/a>. L\u2019approche post-Friesen<\/em> s\u2019illustre plut\u00f4t dans les arr\u00eats Londono<\/em>[60]<\/sup><\/a>, Marien Frenette c. R.<\/em>[61]<\/sup><\/a>, Pierre c. R.<\/em>[62]<\/sup><\/a> et R. c. G.G.<\/em>[63]<\/sup><\/a>, plus r\u00e9cents.<\/p>\n

      [80] Je ne reviendrai pas sur Londono<\/em>, examin\u00e9 plus haut (voir supra<\/em>, paragr. [76] et\u00a0[77]).<\/p>\n

      [81] Dans Marien Frenette<\/em>, la Cour casse la peine globale de six ans d\u2019emprisonnement impos\u00e9e \u00e0 un d\u00e9linquant primaire ayant plaid\u00e9 coupable \u00e0 un chef de contacts sexuels (al. 151a)<\/a> C.cr<\/a>.<\/em>), un chef d\u2019incitation \u00e0 des contacts sexuels (al.\u00a0152a)<\/a>\u00a0C.cr.<\/em>) et un chef de leurre (al.\u00a0172.1(1)<\/a>a)(2)a) C.cr.<\/em>). Elle y substitue une peine de 30\u00a0mois de prison (concurremment) sur chacun des deux premiers chefs et de 12 mois sur le troisi\u00e8me. Il est vrai que les contacts vis\u00e9s par l\u2019al. 151a) C.cr.<\/em> s\u2019\u00e9taient produits \u00e0 l\u2019occasion de trois incidents distincts et qu\u2019il existait une relation de confiance entre l\u2019appelant et sa victime (coll\u00e8gues de travail dans une pharmacie, lui \u00e2g\u00e9 de 20 ans, elle de 14). N\u00e9anmoins, forte de l\u2019arr\u00eat Friesen<\/em> et tout en rappelant le principe de la mod\u00e9ration, la Cour n\u2019en inflige pas moins une peine de 30 mois d\u2019emprisonnement sur le chef de contacts sexuels. Tenant compte des diff\u00e9rences entre les dossiers (dans cette affaire, la victime n\u2019\u00e9tait pas intoxiqu\u00e9e, alors qu\u2019elle l\u2019est ici), une peine de 14 mois n\u2019est pas manifestement contre-indiqu\u00e9e, c\u2019est-\u00e0-dire d\u00e9raisonnable.<\/p>\n

      [82] Dans Pierre<\/em>, la Cour confirme l\u2019imposition d\u2019une peine de quatre ans d\u2019emprisonnement \u00e0 un d\u00e9linquant primaire, sans ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires, \u00e2g\u00e9 de 26 ans au moment du crime (en 2012), ayant plaid\u00e9 coupable (en 2018) \u00e0 une agression sexuelle (al. 271a)<\/a> C.cr<\/a>.<\/em>), incluant une relation sexuelle compl\u00e8te et une fellation, sur une victime de 14 ans, en \u00e9tat d\u2019intoxication avanc\u00e9e, qu\u2019il a abandonn\u00e9e le long de la route apr\u00e8s l\u2019agression. Le geste est isol\u00e9 et circonstanciel, le risque de r\u00e9cidive \u00e9tant faible et l\u2019appelant \u00e9tant autrement un actif pour la soci\u00e9t\u00e9. Notons que l\u2019individu risquait par ailleurs l\u2019expulsion du Canada au terme de sa peine, en vertu de la Loi sur l\u2019immigration et la protection des r\u00e9fugi\u00e9s<\/a><\/em>[64]<\/sup><\/a>. Cette cons\u00e9quence indirecte n\u2019a pas convaincu la Cour de prononcer une peine plus cl\u00e9mente, vu la nature du crime et l\u2019\u00e2ge de la victime au moment de sa commission et vu l\u2019attention particuli\u00e8re devant \u00eatre accord\u00e9e aux objectifs de d\u00e9nonciation et de dissuasion.<\/p>\n

      [83] Enfin, dans R. c. G.G.<\/em>, la Cour, pour les raisons suivantes, substitue une peine de 12 mois d\u2019emprisonnement \u00e0 la peine de 6 mois impos\u00e9e en premi\u00e8re instance pour des contacts sexuels comportant une p\u00e9n\u00e9tration digitale\u00a0:<\/p>\n

      [11] Relativement aux facteurs \u00e0 prendre en compte, la Cour s\u2019inspire partiellement du jugement de premi\u00e8re instance. Ainsi, au nombre de ceux qui sont att\u00e9nuants, la Cour retient le fait que l\u2019intim\u00e9 a \u00e9t\u00e9 un actif pour la soci\u00e9t\u00e9 toute sa vie, son faible risque de r\u00e9cidive et l\u2019absence d\u2019ant\u00e9c\u00e9dent judiciaire. Au nombre des facteurs neutres, on d\u00e9nombre l\u2019\u00e2ge de l\u2019intim\u00e9 [renvoi omis], le passage du temps [renvoi omis] et l\u2019absence de remords [renvoi omis]. Enfin, en ce qui concerne les facteurs aggravants, la Cour prend en compte l\u2019\u00e2ge de la victime au moment de l\u2019\u00e9v\u00e8nement, soit 14 ans [renvoi omis], l\u2019abus de confiance [renvoi omis], et, en dernier lieu, les cons\u00e9quences importantes subies par la victime, tant \u00e9motionnelles qu\u2019\u00e9conomiques [renvoi omis].<\/p>\n

      [12] La juge a estim\u00e9 s\u00e9v\u00e8re la peine de 6 mois de prison qu\u2019elle lui a inflig\u00e9e. La Cour ne peut partager pareil avis, particuli\u00e8rement sous l\u2019\u00e9clairage de l\u2019arr\u00eat Friesen<\/em> [renvoi omis]. <\/em>Celui-ci invite les cours d\u2019appel provinciales \u00e0 \u00ab\u00a0s\u2019\u00e9carter des pr\u00e9c\u00e9dents vers le haut\u00a0\u00bb [renvoi omis] lorsqu\u2019une infraction sexuelle est commise \u00e0 l\u2019endroit d\u2019un enfant ou d\u2019un adolescent. La\u00a0Cour supr\u00eame y enseigne aussi que \u00ab\u00a0[l]es tribunaux doivent [\u2026] prendre en consid\u00e9ration la reconnaissance moderne du caract\u00e8re r\u00e9pr\u00e9hensible et de la nocivit\u00e9 de la violence sexuelle faite aux enfants au moment d\u2019\u00e9tablir le degr\u00e9 de responsabilit\u00e9 du d\u00e9linquant [\u2026]\u00a0\u00bb [renvoi omis].<\/p>\n

      [84] En somme, comme on le voit, les peines d\u2019emprisonnement impos\u00e9es dans des dossiers comparables se situent habituellement dans la fourchette 10-12 mois \u00e0 24 mois moins un jour. La modalit\u00e9 de l\u2019emprisonnement dans la collectivit\u00e9, par ailleurs, y est rare.<\/p>\n

      L\u2019imposition d\u2019une peine cl\u00e9mente dans des situations susceptibles d\u2019appeler une peine plus s\u00e9v\u00e8re est le reflet du pouvoir discr\u00e9tionnaire du juge de premi\u00e8re instance dans le cadre du processus r\u00e9gi par les art. 718 et s. C.cr.<\/a><\/i><\/h2>\n

      [85] \u00c9videmment, m\u00eame depuis l\u2019arr\u00eat Friesen<\/em>, la jurisprudence compte toujours des cas o\u00f9, dans des circonstances plus ou moins semblables \u00e0 celles de la pr\u00e9sente affaire, le tribunal impose une peine plus cl\u00e9mente ou prononce une peine \u00e0 purger dans la collectivit\u00e9. L\u2019appelant attire ainsi notre attention sur le jugement prononc\u00e9 dans R.\u00a0c.\u00a0Desc\u00f4tes<\/em>[65]<\/sup><\/a>, affaire dans laquelle le juge inflige \u00e0 l\u2019accus\u00e9 une peine d\u2019emprisonnement de 18 mois \u00e0 purger dans la collectivit\u00e9 pour la commission d\u2019un crime d\u2019agression sexuelle sur une victime de 17 ans souffrant d\u2019une l\u00e9g\u00e8re d\u00e9ficience intellectuelle, qu\u2019il a abord\u00e9e dans un parc et qu\u2019il a embrass\u00e9e et masturb\u00e9e par-dessus les v\u00eatements. L\u2019accus\u00e9 est un homme m\u00fbr, sans ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires; son risque de r\u00e9cidive est tr\u00e8s faible, l\u2019infraction constituant un geste isol\u00e9. Dans R. c. A.T.<\/em>[66]<\/sup><\/a>, le juge impose une peine de 15 mois d\u2019emprisonnement avec sursis \u00e0 un d\u00e9linquant primaire \u00e2g\u00e9 de 20 ans au moment des faits, qui a rapidement plaid\u00e9 coupable \u00e0 l\u2019accusation d\u2019avoir agress\u00e9 sexuellement la victime, alors \u00e2g\u00e9e de 16 ans, l\u2019infraction ayant fait l\u2019objet d\u2019une poursuite par voie sommaire (al. 271b)<\/a> C.cr<\/a>.<\/em>)[67]<\/sup><\/a>.<\/p>\n

      [86] En tout respect, ces deux affaires ne sauraient convaincre qu\u2019il y a lieu de casser ici le jugement de premi\u00e8re instance. Outre les diff\u00e9rences factuelles que l\u2019on peut \u00e9voquer entre ces deux affaires et la n\u00f4tre, il demeure en effet que l\u2019imposition d\u2019une peine cl\u00e9mente dans des situations susceptibles d\u2019appeler une peine plus s\u00e9v\u00e8re est le reflet du pouvoir discr\u00e9tionnaire du juge de premi\u00e8re instance dans le cadre du processus r\u00e9gi par les art. 718 et s. C.cr<\/a>.<\/em> Or, en vertu de ce m\u00eame pouvoir discr\u00e9tionnaire, au terme d\u2019un raisonnement respectueux de l\u2019ensemble de ces dispositions et malgr\u00e9 une erreur sans cons\u00e9quence, le juge de premi\u00e8re instance a choisi en l\u2019esp\u00e8ce d\u2019imposer une peine de 14 mois d\u2019emprisonnement \u00e0 l\u2019appelant, peine qui est raisonnable au regard de l\u2019ensemble des faits et des principes p\u00e9nologiques pertinents, en plus de se situer dans la fourchette des peines comparables. Elle est s\u00e9v\u00e8re, certes, mais n\u2019a rien d\u2019excessif ni de contre\u2011indiqu\u00e9 et, consid\u00e9rant la norme d\u2019intervention applicable (voir supra<\/em>, paragr.\u00a0[28] \u00e0 [30]), j\u2019estime que la d\u00e9f\u00e9rence s\u2019impose.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

      Courchesne c. R., 2024 QCCA 960 La vuln\u00e9rabilit\u00e9 de la victime constitue un facteur aggravant. [43] Cela dit, m\u00eame si le juge consacre plusieurs paragraphes \u00e0 ce pr\u00e9tendu rapport de confiance, l\u2019erreur ne para\u00eet pas avoir eu d\u2019impact d\u00e9terminant ou m\u00eame simplement significatif sur la peine que le juge a impos\u00e9e. La lecture du jugement […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[2],"tags":[458,5496,5601,5602],"yst_prominent_words":[817,370,1341,1898,505,2372,507,3704,804,807,809],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/22298"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=22298"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/22298\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":22301,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/22298\/revisions\/22301"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=22298"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=22298"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=22298"},{"taxonomy":"yst_prominent_words","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/yst_prominent_words?post=22298"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}