{"id":25385,"date":"2025-12-24T17:44:29","date_gmt":"2025-12-24T22:44:29","guid":{"rendered":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/?p=25385"},"modified":"2025-12-25T09:35:41","modified_gmt":"2025-12-25T14:35:41","slug":"on-ne-peut-non-juger-quune-denegation-generale-est-intrinsequement-moins-fiable-et-moins-credible-parce-quelle-minimise-les-risques-de-contradiction-langlois-c-r-2025-qcca-1639-par-2","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/on-ne-peut-non-juger-quune-denegation-generale-est-intrinsequement-moins-fiable-et-moins-credible-parce-quelle-minimise-les-risques-de-contradiction-langlois-c-r-2025-qcca-1639-par-2\/","title":{"rendered":"On ne peut juger qu’une d\u00e9n\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale est intrins\u00e8quement moins fiable et moins cr\u00e9dible parce qu\u2019elle minimise les risques de contradiction : Langlois c. R., 2025 QCCA 1639, par. 23"},"content":{"rendered":"

Langlois c. R., 2025 QCCA 1639<\/a><\/p>\n

Il demeure des circonstances o\u00f9 une cour d\u2019appel peut intervenir sans faire montre d\u2019un tel degr\u00e9 de d\u00e9f\u00e9rence, lorsque, par exemple, l\u2019\u00e9valuation de la cr\u00e9dibilit\u00e9 par le ou la juge d\u2019instance proc\u00e8de du recours \u00e0 un crit\u00e8re juridique erron\u00e9 ou de l\u2019application erron\u00e9e d\u2019un crit\u00e8re juridique correctement identifi\u00e9, ou enfreint une r\u00e8gle de droit. (par. 12)<\/h2>\n

[11] La pr\u00e9sente affaire, comme c\u2019est souvent le cas dans ce type de dossier, est centr\u00e9e sur la cr\u00e9dibilit\u00e9 des t\u00e9moins, en l\u2019occurrence celle de la plaignante et de l\u2019accus\u00e9[5]<\/a>.<\/p>\n

[12] On conna\u00eet bien la norme d\u2019intervention usuelle en cette mati\u00e8re. Vu les difficult\u00e9s intrins\u00e8ques \u00ab de d\u00e9crire avec pr\u00e9cision l\u2019enchev\u00eatrement complexe des impressions qui se d\u00e9gagent de l\u2019observation et de l\u2019audition des t\u00e9moins, ainsi que des efforts de conciliation des diff\u00e9rentes versions des faits \u00bb[6]<\/a>, les conclusions d\u2019un ou d\u2019une juge d\u2019instance sur la cr\u00e9dibilit\u00e9 commandent en principe une grande d\u00e9f\u00e9rence[7]<\/a>, d\u2019o\u00f9 l\u2019application de la norme de l\u2019erreur manifeste et d\u00e9terminante \u00e0 l\u2019examen de ces conclusions, y compris lorsque la question doit \u00eatre r\u00e9solue dans le cadre d\u2019une all\u00e9gation de verdict d\u00e9raisonnable[8]<\/a>.<\/p>\n

[13] Il demeure cependant des circonstances o\u00f9 une cour d\u2019appel peut intervenir sans faire montre d\u2019un tel degr\u00e9 de d\u00e9f\u00e9rence, lorsque, par exemple, l\u2019\u00e9valuation de la cr\u00e9dibilit\u00e9 par le ou la juge d\u2019instance proc\u00e8de du recours \u00e0 un crit\u00e8re juridique erron\u00e9 ou de l\u2019application erron\u00e9e d\u2019un crit\u00e8re juridique correctement identifi\u00e9, ou enfreint une r\u00e8gle de droit. C\u2019est ce qui se produit en l\u2019esp\u00e8ce, alors que diverses erreurs de ce genre ressortent de la lecture m\u00eame des motifs de la juge de premi\u00e8re instance. Pr\u00e9cisons qu\u2019il ne s\u2019agit pas ici de reprocher \u00e0 la juge des motifs insuffisants, qui ne permettraient pas de conna\u00eetre les raisons de la d\u00e9claration de culpabilit\u00e9 et constitueraient un obstacle \u00e0 un v\u00e9ritable examen en appel. Les motifs de la juge sont clairs, en effet, et il n\u2019est pas besoin de les passer au peigne fin pour en d\u00e9celer le sens ou en constater les erreurs.<\/p>\n

On peut en effet para\u00eetre froid et dire la v\u00e9rit\u00e9, tout comme on peut para\u00eetre \u00e9motif et mentir. Ce n\u2019est donc pas l\u00e0, habituellement, un crit\u00e8re appropri\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9valuation de la cr\u00e9dibilit\u00e9 d\u2019un t\u00e9moin (ni sa fiabilit\u00e9) et il ne fait pas partie de ceux qui sous-tendent g\u00e9n\u00e9ralement une telle \u00e9valuation (par. 19)<\/h2>\n

L\u2019attitude de l\u2019accus\u00e9 (et plus exactement l’impression de froideur ou d’\u00e9motivit\u00e9 qu’il peut d\u00e9gager en surface), qui compara\u00eet dans un forum inhabituel, sous pression, et qui fait face \u00e0 une poursuite criminelle, toutes circonstances particuli\u00e8rement stressantes, sera rarement un \u00e9l\u00e9ment pertinent ou dominant dans l\u2019\u00e9valuation de son t\u00e9moignage (par. 20)<\/h2>\n

[18] Notre cour, dans Montplaisir c. R.<\/em>[11]<\/a>, a d\u00e9j\u00e0 examin\u00e9 l\u2019insistance d\u2019un juge \u00e0 souligner \u00ab\u00a0l\u2019attitude rigide et froide de l\u2019appelant lors de son t\u00e9moignage\u00a0\u00bb[12]<\/a>, soulignant que\u00a0:<\/p>\n

[9] L\u2019analyse de la cr\u00e9dibilit\u00e9 de l\u2019appelant bas\u00e9e sur son attitude lors de son t\u00e9moignage, non seulement comporte ses limites en soi [renvoi omis], mais en l\u2019esp\u00e8ce, rel\u00e8ve d\u2019une inf\u00e9rence infond\u00e9e. En fait, il n\u2019existe pas de lien logique entre les impressions d\u00e9crites par le juge \u00e0 partir de l\u2019attitude de l\u2019appelant lors de son t\u00e9moignage et sa volont\u00e9 de dire la v\u00e9rit\u00e9. D\u2019ailleurs, le juge ne tente pas d\u2019expliquer ce lien si ce n\u2019est d\u2019y recourir au soutien de son impression d\u00e9favorable contre l\u2019appelant.<\/p>\n

[10] Cela dit, il peut y avoir plusieurs explications pour lesquelles l\u2019appelant avait une attitude \u00ab rigide \u00bb lors de son t\u00e9moignage rendu dans le cadre d\u2019un proc\u00e8s criminel, dont le stress du proc\u00e8s et le fait d\u2019avoir \u00e9t\u00e9 l\u2019objet d\u2019une plainte.<\/p>\n

[11] En somme, le juge s\u2019appuie sur des \u00e9l\u00e9ments de preuve qui n\u2019ont aucun lien rationnel avec la d\u00e9n\u00e9gation des faits de l\u2019appelant.<\/p>\n

[19] Reconnaissons imm\u00e9diatement que la juge de premi\u00e8re instance, dans la pr\u00e9sente affaire, n\u2019a pas insist\u00e9<\/em> sur cette attitude machinale et sans \u00e9motion qui aurait \u00e9t\u00e9 celle de l\u2019appelant, mais sa remarque n\u2019est pas anodine pour autant\u00a0: manifestement, son impression de l\u2019appelant n\u2019est pas favorable, et ce, pour une raison qui n\u2019a rien \u00e0 voir avec la qualit\u00e9 de son t\u00e9moignage et, surtout, sa cr\u00e9dibilit\u00e9. On peut en effet para\u00eetre froid et dire la v\u00e9rit\u00e9, tout comme on peut para\u00eetre \u00e9motif et mentir. Ce n\u2019est donc pas l\u00e0, habituellement, un crit\u00e8re appropri\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9valuation de la cr\u00e9dibilit\u00e9 d\u2019un t\u00e9moin (ni sa fiabilit\u00e9) et il ne fait pas partie de ceux qui sous-tendent g\u00e9n\u00e9ralement une telle \u00e9valuation et dont l\u2019arr\u00eat Foomani<\/em>, sous la plume du juge Cournoyer, dresse une liste \u00e9videmment non exhaustive, mais fort utile\u00a0:<\/p>\n

[73] Plusieurs facteurs pertinents \u00e0 l\u2019\u00e9valuation de la cr\u00e9dibilit\u00e9 et de la fiabilit\u00e9 des t\u00e9moins peuvent \u00eatre d\u00e9gag\u00e9s de la jurisprudence [renvoi omis] et de la doctrine [renvoi omis] : 1<\/u>)\u00a0l’int\u00e9grit\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale et l’intelligence du t\u00e9moin; 2<\/u>) sa capacit\u00e9 d’observation; 3<\/u>) sa capacit\u00e9 de communiquer; 4<\/u>) la fid\u00e9lit\u00e9 de la m\u00e9moire; 5<\/u>) l’exactitude de sa d\u00e9position; 6<\/u>) sa volont\u00e9 de dire la v\u00e9rit\u00e9 de bonne foi; 7<\/u>) sa sinc\u00e9rit\u00e9, sa franchise, ses pr\u00e9jug\u00e9s; 8<\/u>) l\u2019int\u00e9r\u00eat du t\u00e9moin; 9<\/u>) le caract\u00e8re \u00e9vasif ou les r\u00e9ticences de son t\u00e9moignage; 10<\/u>) le comportement du t\u00e9moin avec la prudence requise; 11<\/u>) la compatibilit\u00e9 du t\u00e9moignage avec l’ensemble de la preuve, y compris la preuve confirmative; 12<\/u>) l’existence de contradictions avec les autres t\u00e9moignages et les \u00e9l\u00e9ments de preuve; 13<\/u>) la plausibilit\u00e9 du t\u00e9moignage; 14<\/u>) la coh\u00e9rence intrins\u00e8que du t\u00e9moignage.<\/p>\n

[20] C\u2019est bien s\u00fbr tout un art, relevant du d\u00e9fi, que d\u2019\u00e9valuer la cr\u00e9dibilit\u00e9 d\u2019une personne, particuli\u00e8rement dans une situation comme celle-ci, o\u00f9 s\u2019affrontent deux versions. Comme le rappelle fr\u00e9quemment la Cour supr\u00eame, il est difficile d\u2019exprimer l\u2019entrelacement des raisons qui m\u00e8nent \u00e0 croire ou \u00e0 ne pas croire[13]<\/a>. Le fait demeure cependant que l\u2019attitude de l\u2019accus\u00e9 (et plus exactement l’impression de froideur ou d’\u00e9motivit\u00e9 qu’il peut d\u00e9gager en surface), qui compara\u00eet dans un forum inhabituel, sous pression, et qui fait face \u00e0 une poursuite criminelle, toutes circonstances particuli\u00e8rement stressantes, sera rarement un \u00e9l\u00e9ment pertinent ou dominant dans l\u2019\u00e9valuation de son t\u00e9moignage. On comprend donc mal que la juge de premi\u00e8re instance en fasse ici le premier \u00e9l\u00e9ment de son analyse.<\/p>\n

[21] Bien s\u00fbr, une seule mention de ce genre ne vicie pas n\u00e9cessairement la d\u00e9claration de culpabilit\u00e9. M\u00eame inopportune, elle peut simplement marquer le point de d\u00e9part d\u2019un examen plus fouill\u00e9[14]<\/a>. Qu\u2019en est-il donc en l\u2019esp\u00e8ce? Les raisons donn\u00e9es par la juge pour conclure \u00e0 l\u2019absence de cr\u00e9dibilit\u00e9 de l\u2019appelant, dont le t\u00e9moignage ne soul\u00e8ve pas non plus de doute raisonnable chez elle, sont malheureusement probl\u00e9matiques.<\/p>\n

Le fait qu\u2019un t\u00e9moin ne se contredise pas peut n\u2019\u00eatre pas d\u00e9terminant dans l\u2019\u00e9valuation de sa cr\u00e9dibilit\u00e9 ou n\u2019avoir qu\u2019un effet neutre, mais il ne peut pas \u00eatre retenu contre<\/i> lui, c\u2019est-\u00e0-dire affaiblir sa cr\u00e9dibilit\u00e9. On ne peut non plus juger qu’une d\u00e9n\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale est intrins\u00e8quement moins fiable et moins cr\u00e9dible parce qu\u2019elle minimise les risques de contradiction, notamment dans le cadre d\u2019un contre-interrogatoire. (par. 23)<\/h2>\n
\n

[<\/a>22]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 La juge estime ainsi que l\u2019absence de contradiction dans le t\u00e9moignage de l\u2019appelant n\u2019a aucun poids en l\u2019esp\u00e8ce. Pourquoi? La r\u00e9ponse se trouve au paragraphe\u00a061 du jugement de premi\u00e8re instance\u00a0: si l\u2019appelant ne se contredit pas, c\u2019est qu\u2019il n\u2019a pas dit grand-chose et n\u2019a donc pas eu l\u2019occasion de se contredire, d\u2019autant qu\u2019il n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 contre-interrog\u00e9 tr\u00e8s longuement. Comme elle l\u2019\u00e9crit\u00a0: \u00ab\u00a0Soulignons toutefois que, contrairement \u00e0 la plaignante, il n\u2019a eu \u00e0 se plier \u00e0 l\u2019exercice qu\u2019une seule fois, et qu\u2019il est plus facile de ne pas se contredire lorsqu\u2019on nie l\u2019existence d\u2019une situation purement et simplement, contrairement \u00e0 \u00eatre press\u00e9e [sic<\/i>] de questions sur des d\u00e9tails non pertinents ou collat\u00e9raux \u00bb.<\/p>\n<\/div>\n

\n

[<\/a>23]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Avec \u00e9gards, ce motif ne saurait tenir. Le fait qu\u2019un t\u00e9moin ne se contredise pas peut n\u2019\u00eatre pas d\u00e9terminant dans l\u2019\u00e9valuation de sa cr\u00e9dibilit\u00e9 ou n\u2019avoir qu\u2019un effet neutre, mais il ne peut pas \u00eatre retenu contre<\/i> lui, c\u2019est-\u00e0-dire affaiblir sa cr\u00e9dibilit\u00e9. On ne peut davantage consid\u00e9rer comme d\u00e9favorable \u00e0 un t\u00e9moin le fait de n\u2019avoir pas \u00e9t\u00e9 contre-interrog\u00e9 vigoureusement par le poursuivant (sur lequel, inutile de le dire, il n\u2019a aucun contr\u00f4le) et donc de n\u2019avoir pas eu l\u2019occasion de se contredire, pas plus qu\u2019on ne pourrait lui reprocher de ne pas avoir fait une d\u00e9claration \u00e0 la police. On ne peut non plus juger que, en tant que telle, une d\u00e9n\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale est intrins\u00e8quement moins fiable et moins cr\u00e9dible parce qu\u2019elle minimise les risques de contradiction, notamment dans le cadre d\u2019un contre-interrogatoire. Or, ce sont l\u00e0, justement, les raisons que donne la juge pour minorer la d\u00e9n\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019appelant. Le juge Cournoyer rappelle pourtant ce qui suit dans l’arr\u00eat Foomani<\/i> (arr\u00eat dont il faut cependant signaler qu\u2019il n\u2019avait pas encore \u00e9t\u00e9 prononc\u00e9 au moment du jugement de premi\u00e8re instance)\u00a0:<\/p>\n<\/div>\n

[98] En effet, comme l\u2019observe le juge Beauregard dans l\u2019arr\u00eat Prud\u2019homme<\/i>\u00a0: \u00ab\u00a0Que peut faire une personne innocente accus\u00e9e d’un fait qui n’a pas exist\u00e9 et qui, suivant la victime pr\u00e9sum\u00e9e, aurait eu lieu en l’absence de t\u00e9moins?\u00a0\u00bb [renvoi omis].<\/p>\n

[99] \u00c0 cet \u00e9gard, dans l\u2019arr\u00eat Titong<\/i> [renvoi omis], la Cour d\u2019appel de l\u2019Alberta explique que la d\u00e9n\u00e9gation d\u2019un accus\u00e9 est compatible avec la pr\u00e9somption d’innocence et que le fait de la rejeter en raison de son caract\u00e8re int\u00e9ress\u00e9 sape cette pr\u00e9somption. Le d\u00e9ni de l\u2019accus\u00e9 ne peut \u00eatre transform\u00e9 en un motif de ne pas le croire, car cela reviendrait \u00e0 lui imposer un fardeau de preuve injustifi\u00e9<\/u>\u00a0:<\/p>\n

[\u2026]<\/p>\n

[100] Bien \u00e9videmment, je tiens \u00e0 le pr\u00e9ciser, cela ne sugg\u00e8re pas qu\u2019un juge ne peut rejeter la d\u00e9n\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale d\u2019un accus\u00e9, mais le postulat de d\u00e9part de l\u2019analyse de celle-ci ne peut s\u2019appuyer, comme en l\u2019esp\u00e8ce, sur un raisonnement qui la tient d\u2019embl\u00e9e pour suspicieuse au premier abord<\/u> [renvoi omis]. Ainsi, la d\u00e9n\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale par un accus\u00e9 des faits relatifs \u00e0 une accusation peut certes \u00eatre rejet\u00e9e en tout ou en partie, mais son \u00e9valuation ne peut s\u2019amorcer \u00e0 l\u2019aune de l\u2019incr\u00e9dulit\u00e9<\/u>.<\/p>\n

[Soulignements ajout\u00e9s]<\/p>\n

[24] La juge, en l\u2019esp\u00e8ce, n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 aussi directe : elle n\u2019a pas \u00e9crit que la d\u00e9n\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale \u00e9tait suspecte car l\u2019appelant avait tout int\u00e9r\u00eat \u00e0 cette posture, mais, indirectement, c\u2019est bien ce qu\u2019elle fait en posant une pr\u00e9misse qui contamine son appr\u00e9ciation g\u00e9n\u00e9rale de la cr\u00e9dibilit\u00e9 de l\u2019individu : l\u2019absence de contradiction dans le t\u00e9moignage de l\u2019appelant n\u2019aurait pas \u00e0 \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e et serait en r\u00e9alit\u00e9 un d\u00e9faut puisque la d\u00e9n\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale se pr\u00eate moins \u00e0 la contradiction. Cela revient \u00e0 dire qu\u2019une d\u00e9n\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale est intrins\u00e8quement douteuse, et la juge l\u2019\u00e9value ici \u00e0 l\u2019\u00ab aune de l\u2019incr\u00e9dulit\u00e9 \u00bb, surtout, ajoute-t-elle, que, \u00ab contrairement<\/em> \u00e0 la plaignante\u00a0\u00bb[15]<\/a> (qui a \u00e9t\u00e9 interrog\u00e9e dans le cadre de ses d\u00e9clarations \u00e0 la police et qui a fait l\u2019objet d\u2019un long contre-interrogatoire lors du proc\u00e8s), l\u2019appelant \u00ab\u00a0n\u2019a eu \u00e0 se plier \u00e0 l\u2019exercice qu\u2019une seule fois\u00a0\u00bb[16]<\/a>. Il y a dans tout cela une erreur r\u00e9visable (et m\u00eame, pour autant qu\u2019on reprocherait implicitement \u00e0 l\u2019appelant de n\u2019avoir pas fait de d\u00e9claration \u00e0 la police, un accroc \u00e0 son droit au silence[17]<\/a>), sans parler de la comparaison f\u00e2cheuse avec la situation de la plaignante.<\/p>\n

En lui reprochant, au nom d\u2019une incoh\u00e9rence inexistante, de ne pas admettre un fait potentiellement incriminant parce qu\u2019il en aurait admis un autre, la juge brime le droit de l\u2019appelant \u00e0 la protection contre l\u2019auto\u2011incrimination. (par. 35)<\/h2>\n
\n

[<\/a>33] La juge, au paragraphe 63 de son jugement, relate la seconde des incoh\u00e9rences qui affecteraient la cr\u00e9dibilit\u00e9 de l\u2019appelant :<\/p>\n<\/div>\n

[63] Aussi, la fa\u00e7on dont l\u2019accus\u00e9 pr\u00e9cise qu\u2019il ne peut affirmer avoir d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 dans le spa seul avec la plaignante lorsque les autres \u00e9taient absents laisse perplexe. Pourquoi, alors qu’il n\u2019a aucun malaise \u00e0 dire qu\u2019il allait souvent dans le spa seul avec X le soir \u00e0 la noirceur, h\u00e9site-t-il \u00e0 reconna\u00eetre que cela ait pu arriver en l\u2019absence des autres en plein jour?<\/p>\n

\n

[<\/a>34] Avec \u00e9gards, il n\u2019y a pas l\u00e0 d\u2019incoh\u00e9rence, au contraire.<\/p>\n<\/div>\n

\n

[<\/a>35] Lorsqu\u2019on lit le t\u00e9moignage de l\u2019appelant, la r\u00e9ponse \u00e0 la question de la juge appara\u00eet clairement. L\u2019appelant admet certes qu\u2019il allait parfois dans le spa seul avec la plaignante, le soir, mais, insiste-t-il, il le faisait uniquement lorsque le reste de la famille se trouvait \u00e0 la maison. On peut donc comprendre que l\u2019appelant \u00ab h\u00e9site \u00bb (pour reprendre le terme de la juge) \u00e0 reconna\u00eetre qu\u2019il ait pu se trouver seul dans le spa avec la plaignante, en plein jour, en l\u2019absence<\/i> de sa conjointe et des autres enfants. La juge ne pouvait, comme ici, lui reprocher de n\u2019avoir pas reconnu ce fait qui aurait pu l\u2019incriminer ou qui aurait donn\u00e9 du poids \u00e0 la version de la plaignante. L\u2019appelant nie avoir commis les gestes et il nie aussi avoir eu l\u2019occasion de les commettre vu qu\u2019il n\u2019allait dans le spa avec la plaignante que<\/i> lorsque toute la famille \u00e9tait \u00e0 la maison. La juge ne pouvait conclure \u00e0 l\u2019existence d\u2019une \u00ab\u00a0incoh\u00e9rence\u00a0\u00bb entre le fait qu\u2019il reconnaisse \u00eatre all\u00e9 dans le spa le soir, alors que toute la famille est dans la maison, \u00e0 quelques pas<\/i> (pr\u00e9cision importante que la juge omet, tronquant ainsi le t\u00e9moignage), mais pas le jour, en l\u2019absence<\/i> de ladite famille. Il n\u2019y a pas d\u2019incoh\u00e9rence et celle que la juge diagnostique n\u2019existe pas. \u00c0 vrai dire, en lui reprochant, au nom d\u2019une incoh\u00e9rence inexistante, de ne pas admettre un fait potentiellement incriminant parce qu\u2019il en aurait admis un autre, la juge brime le droit de l\u2019appelant \u00e0 la protection contre l\u2019auto\u2011incrimination.<\/p>\n

\u00c0 la lumi\u00e8re de l\u2019ensemble des paragraphes consacr\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9valuation du t\u00e9moignage de l\u2019appelant, il ressort que la juge reproche encore une fois \u00e0 l\u2019appelant de ne pas admettre un fait dont la plaignante a t\u00e9moign\u00e9. Ce motif ne peut tenir. (par. 38)<\/h2>\n
\n

[<\/a>36] Quant \u00e0 eux, les paragraphes 64 et 65 du jugement font \u00e9tat de la troisi\u00e8me incoh\u00e9rence dont la juge fait grief \u00e0 l\u2019appelant :<\/p>\n<\/div>\n

[64] Quant aux visites ensemble \u00e0 l\u2019\u00e9curie, il tente de minimiser au maximum la pr\u00e9sence de X avec lui, alors qu\u2019il s\u2019agit d\u2019une passion commune \u00e0 la base de la relation qu\u2019il a d\u00e9velopp\u00e9e avec elle. De plus il pr\u00e9cise que lorsqu\u2019ils vont au paddock, ils sont chacun de leur c\u00f4t\u00e9, chacun \u00e0 s\u2019occuper de leur cheval. De plus, il insiste pour dire qu\u2019il a achet\u00e9 un cheval \u00e0 son cheval \u00e2g\u00e9 pour lui tenir compagnie, et non pour elle. Il a peut-\u00eatre dit de faire \u00ab comme s\u2019il \u00e9tait \u00e0 elle \u00bb, mais sans plus.<\/p>\n

[65] Comment croire que ce beau-p\u00e8re, qui veut se rapprocher de sa belle-fille, ne lui ait pas dit que le cheval \u00e9tait pour elle, m\u00eame s\u2019il l\u2019avait achet\u00e9 de toute fa\u00e7on? Comment croire que ce beau-p\u00e8re aurait laiss\u00e9 sa belle-fille \u00e2g\u00e9e de 12 \u00e0 13 ans, seule avec son cheval sans encadrement ou enseignement?<\/p>\n

\n

[<\/a>37] Tout d\u2019abord, la juge escamote dans ces deux paragraphes un fait important dont t\u00e9moignent et la plaignante et l\u2019appelant : la premi\u00e8re fait de l\u2019\u00e9quitation depuis l\u2019\u00e2ge de 5 ans et elle sait se comporter dans une \u00e9curie tout comme avec un cheval.<\/p>\n<\/div>\n

\n

[<\/a>38] Pour le reste, l\u2019appelant reconna\u00eet qu\u2019il partageait \u00e0 l\u2019\u00e9poque une passion commune avec la plaignante, l\u2019\u00e9quitation, passion qui les rapprochait; il ne reconna\u00eet toutefois pas lui avoir dit que le cheval qu\u2019il venait d\u2019acheter \u00e9tait pour elle<\/i> (c\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019il le lui donnait), bien qu\u2019il ait pu lui dire de faire comme s\u2019il \u00e9tait \u00e0 elle. On ne peut voir d\u2019incoh\u00e9rence dans ce propos, c\u2019est-\u00e0-dire une incompatibilit\u00e9, une discordance, une contradiction. La juge n\u2019\u00e9tait \u00e9videmment pas tenue de croire l\u2019appelant sur ce point, mais ce ne peut pas \u00eatre pour la raison d\u2019une incoh\u00e9rence qui n\u2019existe pas. En fait, lu \u00e0 la lumi\u00e8re de l\u2019ensemble des paragraphes consacr\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9valuation du t\u00e9moignage de l\u2019appelant, il ressort que la juge reproche encore une fois \u00e0 l\u2019appelant de ne pas admettre un fait dont la plaignante a t\u00e9moign\u00e9. Ce motif ne peut tenir.<\/p>\n

[39] Finalement, la juge conclut que :<\/p>\n

[66] En cons\u00e9quence, la d\u00e9n\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019accus\u00e9 dans le cadre de son t\u00e9moignage et ses incoh\u00e9rences, mis en relief avec la d\u00e9claration vid\u00e9o de X, son t\u00e9moignage et son long contre-interrogatoire \u00e9tal\u00e9s sur une journ\u00e9e et demie, et toutes les informations qu\u2019elle a tent\u00e9 de fournir au meilleur de son souvenir ou de ses v\u00e9rifications, n\u2019arrive pas \u00e0 soulever un doute raisonnable.<\/p>\n

[40] Autrement dit, la juge ne croit pas l\u2019appelant en raison de sa d\u00e9n\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale et en raison des incoh\u00e9rences de son t\u00e9moignage : or, la premi\u00e8re n\u2019est pas en soi \u2013 en droit \u2013 un motif de ne pas croire un accus\u00e9 et la seconde est infond\u00e9e, le t\u00e9moignage de l\u2019appelant ne contenant pas d\u2019incoh\u00e9rence.<\/p>\n

[41] La comparaison entre le t\u00e9moignage de l\u2019appelant et celui de la plaignante, \u00e0 ce stade de l\u2019analyse de la juge, para\u00eet enfin une contravention \u00e0 la r\u00e8gle qui prohibe les concours de cr\u00e9dibilit\u00e9. Comme l\u2019explique la Cour dans Beaulieu-M\u00e9nard<\/em>[19]<\/a>:\u00a0<\/em><\/p>\n

[6] Rappelons d\u2019abord que m\u00eame un t\u00e9moignage qui n\u2019est pas cru peut soulever un doute raisonnable. Ensuite, rejeter une d\u00e9fense qualifi\u00e9e de d\u00e9n\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale sur le seul fondement que l\u2019accus\u00e9 d\u00e9nie les \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9judiciables qui fondent l\u2019infraction est un raisonnement \u00e0 proscrire et qui est de nature \u00e0 fausser l\u2019analyse et avoir une incidence importante sur la d\u00e9claration de culpabilit\u00e9 [renvoi omis].<\/p>\n

[7] Le juge pouvait \u00e9videmment accepter le t\u00e9moignage de la plaignante et rejeter celui de l\u2019accus\u00e9 en l\u2019\u00e9valuant \u00ab dans le contexte de l\u2019ensemble de la preuve \u00bb [renvoi omis], mais ses motifs d\u00e9montrent, de mani\u00e8re assez \u00e9vidente, que son \u00e9valuation de la preuve est le reflet de la mise en opposition des t\u00e9moignages.<\/p>\n

[8] En somme, le juge a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 un concours de cr\u00e9dibilit\u00e9 prohib\u00e9, renversant ainsi le fardeau de la preuve et privant l\u2019appelant du b\u00e9n\u00e9fice du doute raisonnable [renvoi omis].<\/p>\n

[42] Il est vrai que l\u2019\u00e9valuation de la cr\u00e9dibilit\u00e9 d\u2019un accus\u00e9 ne se fait pas en vase clos et n\u2019emp\u00eache pas de recourir au reste de la preuve, dont le t\u00e9moignage de la personne plaignante[20]<\/a>, mais la comparaison est ici apparente et, comme dans Montplaisir<\/em>, le paragraphe 66 du jugement de premi\u00e8re instance d\u00e9montre assez que l\u2019\u00e9valuation de la preuve par la juge est le reflet de la mise en opposition des t\u00e9moignages de la plaignante et de l\u2019appelant, ce qui ressort \u00e9galement, comme on l\u2019a expliqu\u00e9 plus haut, d\u2019autres passages des motifs.<\/p>\n

[43] En r\u00e9sum\u00e9, les raisons cumulatives qu\u2019invoque la juge pour ne pas croire l\u2019appelant n\u2019en sont pas, contreviennent au droit applicable ou omettent des \u00e9l\u00e9ments de preuve importants. Il ne s\u2019agit pas d\u2019affirmer ici que la d\u00e9n\u00e9gation de l\u2019appelant devait \u00eatre crue, mais de constater que les motifs expos\u00e9s par la juge semblent autant de pr\u00e9textes faussant son analyse et qui ont pour but d\u2019\u00e9carter une d\u00e9fense qu\u2019elle estime manifestement suspecte en elle-m\u00eame. Cette erreur a une incidence majeure sur la d\u00e9claration de culpabilit\u00e9 de l\u2019appelant. Comme l\u2019\u00e9crit le juge Vauclair dans l\u2019arr\u00eat Lessard<\/em>[21]<\/a>\u00a0<\/em>:<\/p>\n

[50] Il est vrai que les conclusions en mati\u00e8re de cr\u00e9dibilit\u00e9 sont difficiles \u00e0 articuler. L\u2019\u00e9valuation de celle-ci, qu\u2019on distingue de la fiabilit\u00e9, ne rel\u00e8ve pas d’une science exacte, mais demeure un exercice en partie intangible : R.\u00a0c. Rojas<\/em>, 2008 CSC 56 (CanLII)<\/a>, [2008] 3 R.C.S. 111, par.\u00a025<\/a>; R.\u00a0c. Gagnon<\/em>, 2006 CSC 17 (CanLII)<\/a>, [2006] 1 R.C.S. 621, par.\u00a020<\/a>.<\/p>\n

[51] Par cons\u00e9quent, il a \u00e9t\u00e9 dit que, \u00ab [d]ans ce contexte, une \u00e9valuation de la cr\u00e9dibilit\u00e9 qui repose sur de fausses pr\u00e9misses est d’autant plus grave. Les fondements erron\u00e9s du raisonnement cr\u00e9ent alors un d\u00e9s\u00e9quilibre dans un processus autrement impr\u00e9cis. Au surplus, la cr\u00e9dibilit\u00e9 \u00e9tant au c\u0153ur du litige, les erreurs affectent le raisonnement menant au verdict \u00bb : R.\u00a0c. T.G.<\/em>, 2014 QCCA 1986<\/a>, par.\u00a029<\/a>; R.\u00a0c. G.G.<\/em>, 2021 QCCA 1835<\/a>, par.\u00a053<\/a>; R.\u00a0c. Fournier<\/em>, 2018 QCCA 1966<\/a>, par.\u00a09<\/a>; R.\u00a0c. Shen<\/em>, 2010 BCCA 554<\/a>, par.\u00a029<\/a>.<\/p>\n

[52] Enfin, comme je l\u2019ai mentionn\u00e9, il est parfois possible d\u2019isoler une erreur et de conclure qu\u2019elle n\u2019a pas d\u2019incidence sur le raisonnement : R.\u00a0c. Gul<\/em>, 2020 QCCA 1557<\/a>, par.\u00a043-44<\/a>, confirm\u00e9 sommairement \u00e0 2021 CSC 14<\/a>. Ce sera toutefois rarement le cas en mati\u00e8re d\u2019analyse de la cr\u00e9dibilit\u00e9. En l\u2019esp\u00e8ce, la pr\u00e9sence de plusieurs erreurs touchant tous les aspects du raisonnement du juge jusqu\u2019\u00e0 sa conclusion en est une illustration.<\/p>\n

[44] Cette derni\u00e8re phrase est enti\u00e8rement transposable \u00e0 l\u2019esp\u00e8ce.<\/p>\n

[45] Bref, vu l’ensemble des erreurs qui entachent le jugement de premi\u00e8re instance au chapitre de l’appr\u00e9ciation du t\u00e9moignage de l’appelant et leur effet cumulatif, il y a lieu de faire droit au premier moyen d’appel. Cela, d\u2019ailleurs, suffirait \u00e0 justifier d\u2019accueillir l\u2019appel.<\/p>\n

L\u2019absence d\u2019embellissement ou d\u2019amplification ne peut ordinairement servir \u00e0 accentuer la cr\u00e9dibilit\u00e9 ou la fiabilit\u00e9 d\u2019un t\u00e9moignage. (par. 48)<\/h2>\n

[48] De fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale, et comme l\u2019enseigne l\u2019arr\u00eat Gerrard<\/em>[22]<\/a>, l\u2019absence d\u2019embellissement ou d\u2019amplification ne peut ordinairement servir \u00e0 accentuer la cr\u00e9dibilit\u00e9 ou la fiabilit\u00e9 d\u2019un t\u00e9moignage. L\u2019intim\u00e9 souligne toutefois que, dans le m\u00eame arr\u00eat Gerrard<\/em>, la Cour supr\u00eame reconna\u00eet aussi que l\u2019absence d\u2019embellissement ou d\u2019amplification peut n\u00e9anmoins demeurer \u00ab\u00a0pertinente dans l\u2019appr\u00e9ciation de la cr\u00e9dibilit\u00e9 d\u2019un plaignant\u00a0\u00bb[23]<\/a>, en ce que le juge peut y voir l\u2019absence d\u2019un facteur susceptible de miner la cr\u00e9dibilit\u00e9 d\u2019un t\u00e9moin.<\/p>\n

[49] Or, ce n\u2019est pas ce qui se produit en l\u2019esp\u00e8ce, alors que la juge ne se contente pas de noter l\u2019absence d\u2019un facteur susceptible de nuire \u00e0 la cr\u00e9dibilit\u00e9 de la plaignante. Au contraire, elle rehausse la cr\u00e9dibilit\u00e9 de celle-ci en raison de ce non\u2011embellissement. Malgr\u00e9 les lacunes du r\u00e9cit de la plaignante, \u00e9crit en effet la juge, il existe \u00ab d\u2019autres indices de fiabilit\u00e9 \u00bb. Et quels sont ces autres indices? La juge l\u2019indique imm\u00e9diatement, en indiquant que la plaignante s\u2019explique sans embellir les gestes rapport\u00e9s (\u00ab elle ne cherche pas \u00e0 amplifier ces derniers \u00bb[24]<\/a>). Plus, m\u00eame, \u00ab\u00a0elle [la plaignante] minimise ce qu\u2019elle avait dit\u00a0\u00bb, en reconnaissant que certains des incidents d\u00e9crits pr\u00e9c\u00e9demment (attouchements aux seins, fellation) n\u2019ont pas eu lieu ou qu\u2019elle ne se rappelle pas qu\u2019ils aient eu lieu, reconnaissance qui augmenterait sa cr\u00e9dibilit\u00e9.<\/p>\n

[50] On notera aussi que les contradictions de la plaignante sur le sujet de ces incidents seront ult\u00e9rieurement qualifi\u00e9es d\u2019\u00ab \u00e9l\u00e9ments collat\u00e9raux \u00bb[25]<\/a> par la juge de premi\u00e8re instance, qui \u00ab\u00a0b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019une fiabilit\u00e9 moins grande\u00a0\u00bb[26]<\/a>, mais ne nuisent toutefois pas \u00e0 la cr\u00e9dibilit\u00e9 \u00ab\u00a0totale\u00a0\u00bb[27]<\/a> de la plaignante, dont la sinc\u00e9rit\u00e9 serait \u00e9galement enti\u00e8re[28]<\/a>. Autrement dit, ramen\u00e9es au statut d\u2019\u00e9l\u00e9ments collat\u00e9raux, les contradictions de la plaignante \u00e0 cet \u00e9gard, qui auraient pu affaiblir la fiabilit\u00e9 ou la cr\u00e9dibilit\u00e9 de son t\u00e9moignage, sont compens\u00e9es par l\u2019analyse que la juge en fait sous l\u2019angle du seul non\u2011embellissement et de la non-amplification.<\/p>\n

[51] L\u2019arr\u00eat Foomani<\/em> s\u2019int\u00e9resse longuement \u00e0 la question de l\u2019embellissement et l\u2019on peut en citer les extraits suivants\u00a0:<\/p>\n

[83] Le juge s\u2019appuie en effet sur l\u2019absence d\u2019embellissement dans l\u2019\u00e9valuation du t\u00e9moignage de Y, ce qui, \u00e0 son avis, affermit la cr\u00e9dibilit\u00e9 de celle-ci. Voici comment s\u2019exprime le juge au sujet de l\u2019absence d\u2019exag\u00e9ration dans le t\u00e9moignage de Y :<\/p>\n

[149] Fait \u00e0 noter et qui renforce aussi sa cr\u00e9dibilit\u00e9<\/u>\u00a0: Y se limite \u00e0 d\u00e9crire ce qui lui est arriv\u00e9 sans jamais vouloir exag\u00e9rer les agressions dont elle a \u00e9t\u00e9 victime.<\/p>\n

[Le soulignement est ajout\u00e9]<\/p>\n

[84] Or, cette conclusion r\u00e9v\u00e8le l\u2019emploi d\u2019une consid\u00e9ration inappropri\u00e9e, comme le confirmait r\u00e9cemment la Cour supr\u00eame dans l\u2019arr\u00eat Gerrard<\/em> [renvoi omis], et ce, \u00e0 l\u2019instar de d\u00e9cisions ant\u00e9rieures de la Cour d\u2019appel de l\u2019Ontario, d\u00e9cisions que j\u2019examine en premier lieu.<\/p>\n

[Suit l\u2019examen de divers arr\u00eats]<\/p>\n

[87] Dans la pr\u00e9sente affaire, le juge commet exactement la m\u00eame erreur lorsqu\u2019il \u00e9crit que l\u2019absence d\u2019exag\u00e9ration de Y \u00e9tait un \u00ab [f]ait \u00e0 noter et qui renforce aussi sa cr\u00e9dibilit\u00e9 \u00bb [renvoi omis]. Il n\u2019y a ici aucune ambigu\u00eft\u00e9. Le motif identifi\u00e9 par le juge refl\u00e8te clairement son raisonnement [renvoi omis].<\/p>\n

[52] La juge, en l\u2019esp\u00e8ce, n\u2019utilise pas l\u2019expression \u00ab renforcer la cr\u00e9dibilit\u00e9 \u00bb. Mais les deux paragraphes reproduits plus haut montrent que, devant les lacunes du t\u00e9moignage de la plaignante, elle estime bel et bien que l\u2019absence d\u2019embellissement et l\u2019effort de minimisation qu\u2019elle lui attribue renforcent sa fiabilit\u00e9 et sa cr\u00e9dibilit\u00e9. Ce non\u2011embellissement et cette non-amplification sont, aux yeux de la juge, qui l\u2019\u00e9crit en toutes lettres, des \u00ab indices de fiabilit\u00e9 \u00bb qui accroissent la cr\u00e9dibilit\u00e9 de la plaignante.<\/p>\n

[53] Quel peut \u00eatre l\u2019impact d\u2019une telle erreur?<\/p>\n

[54] Dans Foomani<\/em>, pour revenir une nouvelle fois \u00e0 cet arr\u00eat, le juge Cournoyer s\u2019interroge sur ce point et y r\u00e9pond ainsi\u00a0:<\/p>\n

[91] Dans l\u2019arr\u00eat Alisaleh<\/em>, la juge en chef adjointe Fairburn jauge la cons\u00e9quence d\u2019une erreur de cette nature dans une affaire o\u00f9, comme en l\u2019esp\u00e8ce, l\u2019\u00e9valuation de la cr\u00e9dibilit\u00e9 d\u2019une plaignante s\u2019av\u00e8re un point central du dossier\u00a0:<\/p>\n

[19] The core issue at trial was the credibility of the complainant. While we acknowledge that the trial judge gave another reason for finding the complainant credible, the lack of embellishment was cited as one of two important reasons that enhanced the complainant\u2019s credibility. We also note that the trial judge had some concerns about the complainant\u2019s evidence, and we cannot say for certain that a conviction would have been inevitable had the judge not considered the lack of embellishment to be a positive factor going to the credibility of the complainant. As this court affirmed in Perkins<\/em>, at para. 26, \u201cas tracing the effect of the error on the verdict is necessarily a somewhat speculative exercise, any doubt as to the impact of the error must be resolved against the Crown\u201d.<\/p>\n

[92] Finalement, comme le remarque le juge Vauclair dans l\u2019arr\u00eat Lessard\u00a0<\/em>: \u00ab\u00a0il est parfois possible d\u2019isoler une erreur et de conclure qu\u2019elle n\u2019a pas d\u2019incidence sur le raisonnement\u00a0\u00bb[29]<\/a>. N\u00e9anmoins, il ajoute que \u00ab\u00a0[c]e sera toutefois rarement le cas en mati\u00e8re d\u2019analyse de la cr\u00e9dibilit\u00e9\u00a0\u00bb, surtout en \u00ab\u00a0pr\u00e9sence de plusieurs erreurs touchant tous les aspects du raisonnement du juge jusqu\u2019\u00e0 sa conclusion \u00bb[30]<\/a>.<\/p>\n

[93] M\u00eame si le juge d\u2019instance formule d\u2019autres raisons qui fondent le fait qu\u2019il croit les plaignantes et rejette le t\u00e9moignage de l\u2019appelant, j\u2019estime que la prise en compte de l\u2019absence d\u2019embellissement comme vecteur de cr\u00e9dibilit\u00e9 exige la tenue d\u2019un nouveau proc\u00e8s. Cette conclusion s\u2019av\u00e8re d\u2019autant plus justifi\u00e9e \u00e0 la lumi\u00e8re des autres erreurs comme nous le verrons plus loin.<\/p>\n

[55] Ces observations sont elles aussi transposables \u00e0 l\u2019esp\u00e8ce, alors que la juge traite effectivement l\u2019absence d\u2019embellissement comme un vecteur de cr\u00e9dibilit\u00e9, r\u00e9solvant de cette mani\u00e8re une contradiction non n\u00e9gligeable dans le t\u00e9moignage de la plaignante.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n

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Langlois c. R., 2025 QCCA 1639 Il demeure des circonstances o\u00f9 une cour d\u2019appel peut intervenir sans faire montre d\u2019un tel degr\u00e9 de d\u00e9f\u00e9rence, lorsque, par exemple, l\u2019\u00e9valuation de la cr\u00e9dibilit\u00e9 par le ou la juge d\u2019instance proc\u00e8de du recours \u00e0 un crit\u00e8re juridique erron\u00e9 ou de l\u2019application erron\u00e9e d\u2019un crit\u00e8re juridique correctement identifi\u00e9, ou […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[2],"tags":[473],"yst_prominent_words":[3522,804,651,2335,507,807,370,809,1338],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/25385"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=25385"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/25385\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":25389,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/25385\/revisions\/25389"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=25385"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=25385"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=25385"},{"taxonomy":"yst_prominent_words","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/yst_prominent_words?post=25385"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}