{"id":26106,"date":"2026-05-14T10:02:23","date_gmt":"2026-05-14T14:02:23","guid":{"rendered":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/?p=26106"},"modified":"2026-05-14T10:02:23","modified_gmt":"2026-05-14T14:02:23","slug":"labsolution-conditionnelle-peut-etre-adaptee-et-encadrer-des-situations-plus-serieuses-r-c-benbouhoud-2026-qcca-632-par-61","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/labsolution-conditionnelle-peut-etre-adaptee-et-encadrer-des-situations-plus-serieuses-r-c-benbouhoud-2026-qcca-632-par-61\/","title":{"rendered":"L\u2019absolution conditionnelle peut \u00eatre adapt\u00e9e et encadrer des situations plus s\u00e9rieuses : R. c. Benbouhoud, 2026 QCCA 632, par. 61"},"content":{"rendered":"

R. c. Benbouhoud, 2026 QCCA 632<\/a><\/p>\n

Une cour d\u2019appel ne peut intervenir uniquement en raison de \u00ab son d\u00e9saccord avec la peine inflig\u00e9e \u00bb et ainsi substituer son opinion \u00e0 celle du juge de la peine : R. c. McDonnell<\/i>, 1997 CanLII 389 (CSC)<\/a>, [1997] 1 R.C.S. 948, par.\u00a027<\/a>, 46. (par. 7<\/a>)<\/h2>\n
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[<\/a>5]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 La t\u00e2che de d\u00e9terminer la peine est un exercice hautement individualis\u00e9 et d\u00e9licat qui commande la d\u00e9f\u00e9rence. Dans la pr\u00e9sente affaire, le juge inflige une peine qu\u2019il estime appropri\u00e9e au crime et<\/i> \u00e0 la d\u00e9linquante.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>6]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Une cour d\u2019appel peut intervenir si l\u2019analyse du juge de la peine est entach\u00e9e d\u2019une erreur de droit ou de principe qui a un impact d\u00e9terminant sur la peine inflig\u00e9e\u00a0: R. c. Lacasse<\/i>, 2015 CSC 64<\/a>, par.\u00a043<\/a>. Elle peut aussi intervenir si la peine est\u00a0<\/span>manifestement non indiqu\u00e9e, un \u00ab\u00a0seuil tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9 que doivent respecter les cours d\u2019appel\u00a0\u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire que la peine doit s\u2019\u00e9carter de mani\u00e8re d\u00e9raisonnable du principe fondamental de la proportionnalit\u00e9, soit d\u2019\u00eatre \u00ab\u00a0proportionnelle \u00e0 la gravit\u00e9 de l\u2019infraction et au degr\u00e9 de responsabilit\u00e9 du d\u00e9linquant\u00a0\u00bb ainsi que des autres objectifs de la peine\u00a0: R. c. Lacasse<\/i>, 2015 CSC 64, par.\u00a052-54<\/a>.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>7]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Cependant, une cour d\u2019appel ne peut intervenir uniquement en raison de \u00ab\u00a0son d\u00e9saccord avec la peine inflig\u00e9e\u00a0\u00bb et ainsi substituer son opinion \u00e0 celle du juge de la peine\u00a0: R. c. McDonnell<\/i>, 1997 CanLII 389 (CSC)<\/a>, [1997] 1 R.C.S. 948, par.\u00a027<\/a>, 46.<\/p>\n

La s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la peine n\u2019est pas \u00ab l\u2019apanage de l\u2019emprisonnement \u00bb au Canada, peu importe les circonstances du crime et les particularit\u00e9s du d\u00e9linquant. (par. 33<\/a>)<\/h2>\n
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[<\/a>31]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Il est vrai, comme le rappelle l\u2019appelant, que les crimes \u00e0 l\u2019\u00e9gard des personnes vuln\u00e9rables demandent que le juge \u00ab\u00a0accorde une attention particuli\u00e8re aux objectifs de d\u00e9nonciation et de dissuasion de l\u2019agissement \u00e0 l\u2019origine de l\u2019infraction\u00a0\u00bb (art.\u00a0<\/a>718.04 du C.cr<\/a>.<\/i>). Or, le juge le mentionne express\u00e9ment (R. c. Benbouhoud<\/i>, pr\u00e9cit\u00e9, par.\u00a018<\/a>). Cette exigence n\u2019annule cependant pas l\u2019exercice de pond\u00e9ration exig\u00e9 par la d\u00e9termination de la peine, en conformit\u00e9 avec le principe g\u00e9n\u00e9ral de proportionnalit\u00e9\u00a0: R. c. Friesen<\/i>, 2020\u00a0CSC 9<\/a>, par. 104<\/a>.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>32]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Au surplus, on ne peut exclure \u00ab\u00a0des choix p\u00e9nologiques que le l\u00e9gislateur lui-m\u00eame n\u2019a pas exclus\u00a0\u00bb\u00a0: R.\u00a0c.\u00a0Ferjuste<\/i>, 2026 QCCA 334<\/a>, par.\u00a052<\/a>; R. c. Harbour<\/i>, 2017\u00a0QCCA 204<\/a>, par.\u00a078<\/a>, 91.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>33]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Comme le rappelle la Cour supr\u00eame, la s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la peine n\u2019est pas \u00ab l\u2019apanage de l\u2019emprisonnement \u00bb au Canada, peu importe les circonstances du crime et les particularit\u00e9s du d\u00e9linquant\u00a0: Qu\u00e9bec (Procureur g\u00e9n\u00e9ral) c. Senneville<\/i>, 2025\u00a0CSC\u00a033<\/a> par.\u00a097<\/a>.<\/p>\n

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[<\/a>34]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Il est incorrect d\u2019avancer que le juge oublie la gravit\u00e9 du crime ou les victimes vuln\u00e9rables. Le juge constate \u00e9galement qu\u2019on ne peut qualifier le comportement de\u00a0l\u2019intim\u00e9e comme une simple \u00e9tourderie ou d\u2019un \u00e9garement momentan\u00e9 (R.\u00a0c.\u00a0Benbouhoud<\/i>, pr\u00e9cit\u00e9, par.\u00a039<\/a>). En clair, il est bien conscient de la gravit\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale des gestes.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>35]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Cela dit, et sans vouloir r\u00e9duire le contexte minutieusement examin\u00e9 par le juge, on constate que la preuve mat\u00e9rielle, c\u2019est-\u00e0-dire les communications avec les dirigeants de l\u2019organisation qui sont retrouv\u00e9es dans le cellulaire de l\u2019intim\u00e9e, appuyait l\u2019id\u00e9e que son implication \u00e9tait davantage opportuniste et qu\u2019elle n\u2019allait pas au-del\u00e0 de la mission de r\u00e9cup\u00e9rer les enveloppes. Pour chaque course, elle recevait quelques centaines de dollars.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>36]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Le juge a raison de dire qu\u2019il ne doit pas uniquement punir l\u2019auteur du crime ou le crime lui-m\u00eame, mais les deux; c\u2019est ce qu\u2019il fait\u00a0: R. c. Parranto<\/i>, 2021 CSC 46<\/a>, par.\u00a0113<\/a>.<\/p>\n

Le juge a raison d\u2019affirmer que la r\u00e9habilitation est un objectif important. Encore plus lorsqu\u2019il se manifeste sensiblement, comme en l\u2019esp\u00e8ce. (par. 39<\/a>)<\/h2>\n
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[<\/a>38]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00c2g\u00e9e de 20 ans au moment des faits et sans ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires, l\u2019intim\u00e9e a expliqu\u00e9 que la perte de son emploi et l\u2019oisivet\u00e9, en raison du confinement impos\u00e9 de la pand\u00e9mie, avaient favoris\u00e9 de mauvaises fr\u00e9quentations et le d\u00e9sir de l\u2019argent vite fait. La preuve soutient qu\u2019elle a maintenant fait le m\u00e9nage dans sa vie. Le juge retient g\u00e9n\u00e9ralement que ses remords, son dipl\u00f4me d\u2019infirmi\u00e8re obtenu apr\u00e8s un retour aux \u00e9tudes et son implication communautaire demeurent des indicateurs importants de sa d\u00e9termination \u00e0 ne pas retomber dans la d\u00e9linquance ou un mode de vie qui a facilit\u00e9 son passage \u00e0 l\u2019acte (R. c. Benbouhoud<\/i>, pr\u00e9cit\u00e9, par.\u00a035, 43-44, 46, 66, 73-74<\/a>).<\/p>\n<\/div>\n

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<\/a>[<\/a><\/a>39<\/a>]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Le juge a raison d\u2019affirmer que la r\u00e9habilitation est un objectif important. Encore plus lorsqu\u2019il se manifeste sensiblement, comme en l\u2019esp\u00e8ce. La Cour supr\u00eame a rappel\u00e9 que \u00ab\u00a0[c]et objectif p\u00e9nologique pr\u00e9suppose chez l\u2019individu une capacit\u00e9 de prendre sa vie en main et de s\u2019am\u00e9liorer, avec pour cons\u00e9quence ultime une meilleure protection de la soci\u00e9t\u00e9\u00a0\u00bb et, reprenant les propos d\u2019auteurs, la Cour ajoute que la r\u00e9habilitation \u00ab\u00a0constitue probablement \u00e0 long terme la solution la plus \u00e9conomique sur le plan financier et l\u2019objectif p\u00e9nologique le plus humain\u00a0\u00bb: R. c. Bissonnette<\/i>, 2022\u00a0CSC\u00a023<\/a><\/a>, par.\u00a0<\/a>48<\/a>. Voir aussi R. c. St-Jean, <\/i>2025\u00a0QCCA\u00a01262<\/a><\/a>, par.\u00a0<\/a>179-184<\/a>.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>40]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00c0 cet \u00e9gard, un tableau tr\u00e8s favorable t\u00e9moigne d\u2019une autodiscipline qui r\u00e9duit consid\u00e9rablement la probabilit\u00e9 de r\u00e9cidive\u00a0:\u00a0<\/span>R. c. Friesen<\/i><\/span>, <\/span>2020\u00a0CSC\u00a09<\/span><\/a>, par.\u00a0<\/span>165<\/span><\/a>.<\/span><\/p>\n

Avec \u00e9gards, en soupesant les propos de la Cour supr\u00eame sur ce que signifie la r\u00e9habilitation au stade de la d\u00e9termination de la peine, soit \u00ab\u00a0une capacit\u00e9 de prendre sa vie en main et de s\u2019am\u00e9liorer, avec pour cons\u00e9quence ultime une meilleure protection de la soci\u00e9t\u00e9\u00a0\u00bb (R. c. Bissonnette<\/i>, par. 48<\/a>), il est difficile de trouver une \u00ab r\u00e9habilitation \u00bb plus convaincante. (par. 42<\/a>)<\/h2>\n
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[<\/a>41]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 L\u2019appelant estime \u00e9galement que la r\u00e9habilitation de l\u2019intim\u00e9e est insuffisante pour \u00e9carter une peine d\u2019emprisonnement, qui s\u2019impose comme seule r\u00e9ponse aux crimes en cause.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>42]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Avec \u00e9gards, en soupesant les propos de la Cour supr\u00eame sur ce que signifie la r\u00e9habilitation au stade de la d\u00e9termination de la peine, soit \u00ab\u00a0une capacit\u00e9 de prendre sa vie en main et de s\u2019am\u00e9liorer, avec pour cons\u00e9quence ultime une meilleure protection de la soci\u00e9t\u00e9\u00a0\u00bb (R. c. Bissonnette<\/i>, par. 48<\/a>), il est difficile de trouver une \u00ab r\u00e9habilitation \u00bb plus convaincante.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>43]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 L\u2019intim\u00e9e a fait des acquis importants, notamment son dipl\u00f4me en sciences infirmi\u00e8res, qu\u2019une condamnation an\u00e9antirait, comme le d\u00e9montre la preuve accept\u00e9e par le juge. L\u2019intim\u00e9e t\u00e9moigne avoir chang\u00e9 ses fr\u00e9quentations et son style de vie, deux changements porteurs de sa r\u00e9int\u00e9gration sociale, dans les circonstances.<\/p>\n

Il est raisonnable de croire que la possibilit\u00e9 de prononcer l\u2019absolution accompagn\u00e9e d\u2019une ordonnance de probation t\u00e9moigne de la volont\u00e9 du l\u00e9gislateur de permettre l\u2019absolution m\u00eame lorsque les circonstances, bien que plus s\u00e9rieuses, n\u2019exigent pas l\u2019inscription d\u2019une condamnation (par. 45)<\/h2>\n
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[<\/a>44]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Le juge souligne aussi, avec raison, l\u2019arr\u00eat Brunet <\/i>qui explique que l\u2019absolution conditionnelle peut \u00eatre r\u00e9voqu\u00e9e \u00e0 la demande du minist\u00e8re public si la personne absoute commet une nouvelle infraction, incluant un d\u00e9faut de se conformer \u00e0 l\u2019ordonnance de probation : art.\u00a0730(4)<\/a> C.cr<\/a><\/i>.; R. c. Brunet<\/i>, 2016\u00a0QCCA\u00a02059<\/a>, par.\u00a05-6<\/a>; R.\u00a0c. Harbour<\/i>, 2017\u00a0QCCA\u00a0204<\/a>, par.\u00a088 \u00e0 91<\/a>. L\u2019intim\u00e9e recevrait alors une peine pour les infractions pour lesquelles elle a \u00e9t\u00e9 absoute, en plus de toute autre peine que les circonstances exigent.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>45]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Dans l\u2019arr\u00eat Ferjsute<\/i>, la Cour a soulign\u00e9 qu\u2019il \u00ab\u00a0est raisonnable de croire que la possibilit\u00e9 de prononcer l\u2019absolution accompagn\u00e9e d\u2019une ordonnance de probation t\u00e9moigne \u00e9galement de la volont\u00e9 du l\u00e9gislateur de permettre l\u2019absolution m\u00eame lorsque les circonstances, bien que plus s\u00e9rieuses, n\u2019exigent pas l\u2019inscription d\u2019une condamnation au dossier de la personne accus\u00e9e\u00a0\u00bb (R.\u00a0c.\u00a0Ferjuste<\/i>, 2026\u00a0QCCA\u00a0334<\/a>, par.\u00a058<\/a>).<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>46]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Enfin, le juge \u00e9nonce que \u00ab\u00a0l\u2019aboutissement du parcours professionnel de la d\u00e9linquante est tributaire de la pr\u00e9sente d\u00e9cision sur la peine\u00a0\u00bb (R.\u00a0c.\u00a0Benbouhoud<\/i>, pr\u00e9cit\u00e9, par.\u00a046<\/a>). Par cons\u00e9quent, l\u2019objectif de l\u2019absolution \u00e9tait l\u2019absence de condamnation.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>47]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 En d\u00e9finitive, la pond\u00e9ration des objectifs de la peine rel\u00e8ve du juge qui d\u00e9termine la peine. L\u2019appelant ne d\u00e9montre aucune erreur r\u00e9visable du juge dans l\u2019exercice de son pouvoir discr\u00e9tionnaire en raison des circonstances particuli\u00e8res r\u00e9v\u00e9l\u00e9es par la preuve, en particulier les efforts de r\u00e9habilitation entrepris par l\u2019intim\u00e9e.<\/p>\n

Il est vrai qu\u2019une \u00ab peine disproportionn\u00e9e, trop cl\u00e9mente dans les circonstances [d\u2019une] affaire, ne participe pas au maintien d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 juste, paisible et s\u00fbre par l\u2019infliction de sanctions justes \u00bb. (par. 49<\/a>)<\/h2>\n
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[<\/a>49]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Il est vrai qu\u2019une \u00ab\u00a0peine disproportionn\u00e9e, trop cl\u00e9mente dans les circonstances [d\u2019une] affaire, ne participe pas au maintien d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 juste, paisible et s\u00fbre par l\u2019infliction de sanctions justes\u00a0\u00bb\u00a0: R.\u00a0c.\u00a0V.L.<\/i>,2023\u00a0QCCA\u00a0449<\/a>, par.\u00a060<\/a>.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>50]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 La question se pose sans doute dans la pr\u00e9sente affaire. Il est vrai que l\u2019infraction en cause choque la d\u00e9cence et interpelle en principe une peine cons\u00e9quente pour tenir compte de sa gravit\u00e9 et des impacts sur les victimes vuln\u00e9rables. Ce ressentiment, compr\u00e9hensible, tient au crime.<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
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[<\/a>51]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Une lecture de la d\u00e9cision ne permet pas de dire que le juge en a pens\u00e9 moins et que sa d\u00e9cision est fond\u00e9e sur une mauvaise compr\u00e9hension de la gravit\u00e9 de l\u2019infraction. Mais comme expliqu\u00e9 plus haut, la peine doit \u00e9galement \u00eatre individualis\u00e9e \u00e0 la d\u00e9linquante et ce que la preuve d\u00e9montre \u00e0 ce propos.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>52]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Or, il faut \u00eatre prudent de ne pas simplement substituer l\u2019opinion de la Cour\u00a0: R.<\/i>\u00a0c.<\/i>\u00a0Collette<\/i>, 2025\u00a0QCCA\u00a0554<\/a>, par.\u00a032<\/a>; R.<\/i>\u00a0c.<\/i>\u00a0Courchesne<\/i>, 2024\u00a0QCCA\u00a0960<\/a>, par.\u00a029<\/a>.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>53]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 En l\u2019esp\u00e8ce, la peine est pr\u00e9vue parmi les possibilit\u00e9s offertes par la loi, l\u2019analyse du juge n\u2019occulte aucun facteur et il justifie son \u00e9cart de la peine qu\u2019un tel crime interpelle g\u00e9n\u00e9ralement. La d\u00e9linquante l\u2019a convaincu, preuve \u00e0 l\u2019appui, qu\u2019elle avait effectivement abandonn\u00e9 son mode de vie d\u00e9linquant, mais que la stabilit\u00e9 de sa r\u00e9habilitation repose beaucoup sur l\u2019absence de condamnation.<\/p>\n

Les arr\u00eats rendus \u00e0 la suite d\u2019une conf\u00e9rence de facilitation p\u00e9nale n\u2019ont aucune valeur de pr\u00e9c\u00e9dent. (par. 56<\/a>)<\/h2>\n
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[<\/a>55]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Enfin, l\u2019appelant reproche au juge d\u2019avoir \u00e9tabli une \u00e9quivalence entre des travaux communautaires et une p\u00e9riode d\u2019incarc\u00e9ration. L\u2019intim\u00e9e reconna\u00eet que cela n\u2019est pas utile. La Cour est d\u2019accord et, \u00e0 proprement parler, le rapprochement fait par le juge est une erreur.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>56]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Le juge s\u2019appuie notamment sur l\u2019arr\u00eat R.\u00a0c.\u00a0Grondin, <\/i>2018\u00a0QCCA\u00a0429<\/a> et il n\u2019aurait pas d\u00fb. En effet, cet arr\u00eat est le r\u00e9sultat d\u2019une conf\u00e9rence de facilitation, une proc\u00e9dure consensuelle qui cherche souvent \u00e0 solutionner des affaires qui m\u00e9ritent de l\u2019\u00eatre sommairement, en dehors de la proc\u00e9dure normale. Par cons\u00e9quent, les d\u00e9bats ne sont pas aussi exhaustifs que dans le cadre d\u2019un appel contest\u00e9 et contradictoire. G\u00e9n\u00e9ralement, il existe une constellation de raisons qui motivent les parties \u00e0 rechercher une issue pr\u00e9visible \u00e0 un appel en se fondant sur des erreurs commises et l\u2019arr\u00eat ne cherche pas toujours \u00e0 exprimer de fa\u00e7on exhaustive l\u2019ensemble de ces consid\u00e9rations. C\u2019est la raison pour laquelle les arr\u00eats rendus \u00e0 la suite d\u2019une conf\u00e9rence de facilitation p\u00e9nale n\u2019ont aucune valeur de pr\u00e9c\u00e9dent.<\/p>\n

L\u2019id\u00e9e que des travaux communautaires puissent se convertir en emprisonnement est fragile, voire erron\u00e9e, mais on constate qu\u2019elle est utilis\u00e9e. (par. 57<\/a>)<\/h2>\n
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[<\/a>57]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Par ailleurs, l\u2019id\u00e9e que des travaux communautaires puissent se convertir en emprisonnement est fragile, voire erron\u00e9e, mais on constate qu\u2019elle est utilis\u00e9e\u00a0: R.\u00a0c.\u00a0J.S.<\/i>, 2023 QCCS 895<\/a>, par.\u00a083<\/a> (80h\u00a0: 2\u00a0mois); R.\u00a0c.\u00a0Vasquez\u00a0Martinez<\/i>, 2022\u00a0QCCQ\u00a061<\/a>, par. 48<\/a> (40h\u00a0:1\u00a0mois).<\/p>\n

Il faut aussi rappeler que, dans l\u2019arr\u00eat Quirion<\/i>, la Cour a n\u00e9anmoins reconnu que \u00ab\u00a0les travaux communautaires [sont] souvent ordonn\u00e9s en remplacement d\u2019une courte peine d\u2019emprisonnement\u00a0\u00bb\u00a0: R.\u00a0c.\u00a0Quirion<\/i>, 1993 CanLII 3603<\/a>(C.A.Q.). (par. 58<\/a>). Toujours dans l\u2019arr\u00eat Quirion<\/i>, pr\u00e9cit\u00e9, la Cour a \u00e9galement reconnu que ces travaux demeurent avant tout l\u2019accessoire \u00e0 une autre peine (absolution, probation, emprisonnement discontinu) et, reprenant l\u2019arr\u00eat Pelletier<\/i>, elle ajoute \u00ab\u00a0qu\u2019une peine d\u2019emprisonnement ne peut \u00eatre compens\u00e9e par des travaux communautaires\u00a0\u00bb. Au surplus, s\u2019ils participent \u00e0 l\u2019objectif de la dissuasion sp\u00e9cifique, il est douteux qu\u2019ils soient utiles pour l\u2019objectif de l\u2019exemplarit\u00e9 (ou de la d\u00e9nonciation et de la dissuasion g\u00e9n\u00e9rale): R.\u00a0c.\u00a0Quirion<\/i>, 1993 CanLII 3603<\/a> (C.A.Q.) (sur la dissuasion sp\u00e9cifique, voir aussi R.\u00a0c.\u00a0M.B<\/i>., 2022 QCCA 1515<\/a>, par. 18<\/a>). (par. 59<\/a>)<\/h2>\n
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[<\/a>58]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 L\u2019exp\u00e9rience judiciaire laisse penser que plusieurs d\u00e9cisions sur la peine non rapport\u00e9es d\u00e9terminent une certaine \u00e9quivalence entre \u00ab\u00a0heures de travaux communautaires\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0emprisonnement\u00a0\u00bb. En effet, on peut penser que cette \u00e9quivalence soit utile comme facteur pour \u00e9tablir la dur\u00e9e d\u2019un emprisonnement inflig\u00e9 en raison du d\u00e9faut d\u2019accomplir les travaux, laquelle serait tributaire du nombre d\u2019heures qui n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 accomplies, toutes les autres consid\u00e9rations \u00e9tant, par ailleurs, \u00e9gales. Il faut aussi rappeler que, dans l\u2019arr\u00eat Quirion<\/i>, la Cour a n\u00e9anmoins reconnu que \u00ab\u00a0les travaux communautaires [sont] souvent ordonn\u00e9s en remplacement d\u2019une courte peine d\u2019emprisonnement\u00a0\u00bb\u00a0: R.\u00a0c.\u00a0Quirion<\/i>, 1993 CanLII 3603<\/a>(C.A.Q.).<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>59]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0Cela dit, cette proposition comporte de s\u00e9rieux b\u00e9mols. En effet, dans l\u2019arr\u00eat\u00a0Pelletier<\/i>, la Cour a exprim\u00e9 que c\u2019est un \u00ab\u00a0exercice douteux que d\u2019essayer de compenser les heures de travaux communautaires ex\u00e9cut\u00e9es en r\u00e9duisant [une] peine d\u2019emprisonnement [\u2026]. Ces deux peines ne sont pas de m\u00eame nature et se pr\u00eatent difficilement au jeu de la compensation\u00a0\u00bb\u00a0: R.\u00a0<\/i>c.\u00a0Pelletier<\/i>, 1991 CanLII 3385<\/a>(C.A.Q.). Toujours dans l\u2019arr\u00eat Quirion<\/i>, pr\u00e9cit\u00e9, la Cour a \u00e9galement reconnu que ces travaux demeurent avant tout l\u2019accessoire \u00e0 une autre peine (absolution, probation, emprisonnement discontinu) et, reprenant l\u2019arr\u00eat Pelletier<\/i>, elle ajoute \u00ab\u00a0qu\u2019une peine d\u2019emprisonnement ne peut \u00eatre compens\u00e9e par des travaux communautaires\u00a0\u00bb. Au surplus, s\u2019ils participent \u00e0 l\u2019objectif de la dissuasion sp\u00e9cifique, il est douteux qu\u2019ils soient utiles pour l\u2019objectif de l\u2019exemplarit\u00e9 (ou de la d\u00e9nonciation et de la dissuasion g\u00e9n\u00e9rale): R.\u00a0c.\u00a0Quirion<\/i>, 1993 CanLII 3603<\/a> (C.A.Q.) (sur la dissuasion sp\u00e9cifique, voir aussi R.\u00a0c.\u00a0M.B<\/i>., 2022 QCCA 1515<\/a>, par. 18<\/a>).<\/p>\n

En ce sens, l\u2019arr\u00eat R. c. Tapp<\/i>, 1992 CanLII 4012<\/a> (C.A.Q.) a \u00e9crit que \u00ab lorsqu\u2019un accus\u00e9 s\u2019est pris en main, les travaux communautaires constituent souvent un geste de r\u00e9paration souhaitable qui va dans le sens de l\u2019exemplarit\u00e9 positive \u00bb. (par. 60<\/a>)<\/h2>\n<\/div>\n
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[<\/a>60]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 En l\u2019esp\u00e8ce, le juge souhaitait avant tout appuyer l\u2019id\u00e9e de donner \u00e0 la peine une s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 accrue. En ce sens, l\u2019arr\u00eat R. c. Tapp<\/i>, 1992 CanLII 4012<\/a> (C.A.Q.) a \u00e9crit que \u00ab\u00a0lorsqu\u2019un accus\u00e9 s\u2019est pris en main, les travaux communautaires constituent souvent un geste de r\u00e9paration souhaitable qui va dans le sens de l\u2019exemplarit\u00e9 positive\u00a0\u00bb.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>61]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 En d\u2019autres termes, la Cour d\u2019appel n\u2019a jamais avalis\u00e9 une quelconque \u00e9quivalence math\u00e9matique entre les travaux communautaires et le temps d\u2019incarc\u00e9ration. On constate n\u00e9anmoins que cette mesure peut ajouter un poids \u00e0 la peine. Toutefois, m\u00eame s\u2019il \u00e9tait possible d\u2019\u00e9tablir une \u00e9quivalence, il est douteux que cette mesure puisse atteindre six mois d\u2019emprisonnement. Ainsi, au mieux, l\u2019ajout de 240 heures de travaux communautaires exprime une composante de contrainte et d\u2019exemplarit\u00e9. Cela rejoint en quelque sorte l\u2019id\u00e9e que l\u2019absolution conditionnelle peut \u00eatre adapt\u00e9e et encadrer des <\/a>situations plus s\u00e9rieuses\u00a0: R.\u00a0c.\u00a0Ferjuste<\/i>, 2026 QCCA 334<\/a>, par. 58<\/a>; Qu\u00e9bec (Procureur\u00a0g\u00e9n\u00e9ral) c. Senneville<\/i>, 2025 CSC 33<\/a>, par. 99<\/a>.<\/p>\n<\/div>\n

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[<\/a>62]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Dans le contexte du pr\u00e9sent dossier, compte tenu de l\u2019objectif du juge de pr\u00e9server la r\u00e9insertion sociale de l\u2019intim\u00e9e, l\u2019appelant ne d\u00e9montre pas que l\u2019erreur du juge a eu un impact sur la peine\u00a0: R. c. Lacasse<\/i>, 2015 CSC 64 (CanLII)<\/a>, [2015] 3 R.C.S. 1089.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

R. c. Benbouhoud, 2026 QCCA 632 Une cour d\u2019appel ne peut intervenir uniquement en raison de \u00ab son d\u00e9saccord avec la peine inflig\u00e9e \u00bb et ainsi substituer son opinion \u00e0 celle du juge de la peine : R. c. McDonnell, 1997 CanLII 389 (CSC), [1997] 1 R.C.S. 948, par.\u00a027, 46. (par. 7) [5]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[2],"tags":[39,45,5701],"yst_prominent_words":[370,817],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/26106"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=26106"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/26106\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":26109,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/26106\/revisions\/26109"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=26106"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=26106"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=26106"},{"taxonomy":"yst_prominent_words","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/yst_prominent_words?post=26106"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}