{"id":6164,"date":"2016-04-22T23:15:20","date_gmt":"2016-04-23T03:15:20","guid":{"rendered":"https:\/\/doyonavocats.ca\/laffaire-lise-thibault-la-cour-dappel-rappelle-certains-principes\/"},"modified":"2019-08-09T07:16:53","modified_gmt":"2019-08-09T11:16:53","slug":"laffaire-lise-thibault-la-cour-dappel-rappelle-certains-principes","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/laffaire-lise-thibault-la-cour-dappel-rappelle-certains-principes\/","title":{"rendered":"L’affaire Lise Thibault : la Cour d’appel rappelle certains principes : Thibault c. R., 2016 QCCA 335"},"content":{"rendered":"

L’affaire Lise Thibault (Thibault c. R., 2016 QCCA 335<\/a>)\u00a0nous rappelle certains principes en mati\u00e8re d’observation de la peine.<\/p>\n

La couverture m\u00e9diatique<\/h2>\n

[39]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0Il a ensuite retenu les enseignements de l\u2019arr\u00eat\u00a0Marchessault c. R.\u00a0<\/em>dans lequel notre Cour consid\u00e8re la relation entre la couverture m\u00e9diatique et le statut de personnalit\u00e9 publique d\u2019un accus\u00e9. Madame la juge L\u2019Heureux-Dub\u00e9 y expose ainsi le principe\u00a0:<\/p>\n

\n

Sur le plan subjectif, il est \u00e9vident que chaque fois qu’un crime est commis par un personnage public, une personne en autorit\u00e9, vedette, etc., tous les facteurs qu’on nous souligne, ou \u00e0 peu pr\u00e8s, sont pr\u00e9sents\u00a0: le crime et le ch\u00e2timent re\u00e7oivent une plus grande publicit\u00e9, la honte et l’opprobre sont d’autant amplifi\u00e9s, la perte financi\u00e8re r\u00e9sultant de la perte d’emploi\u00a0est\u00a0fonction du revenu \u00e9lev\u00e9. En ce sens, il est exact que pour une telle personne\u00a0le\u00a0ch\u00e2timent para\u00eetra plus cruel.<\/p>\n

La sagesse populaire fait dire que plus on tombe de haut, plus on se fait mal. Plus \u00e9l\u00e9gamment, le proverbe dira\u00a0: noblesse oblige. Certes, cela ne fait pas loi, mais la loi ne boude pas le bon sens, et ce qu’on qualifie ici de circonstances att\u00e9nuantes rel\u00e8ve plut\u00f4t des cons\u00e9quences in\u00e9vitables auxquelles celui qui, dans de telles circonstances, s’expose, doit \u00eatre pr\u00eat \u00e0 affronter, avoir \u00e9t\u00e9 en mesure d’appr\u00e9cier, particuli\u00e8rement l\u00e0 o\u00f9 on ne parle ni de spontan\u00e9it\u00e9 ni d’infraction unique.<\/p>\n

S’il fallait raisonner autrement, on devrait pour \u00eatre cons\u00e9quent, \u00e9riger en principe le fait que plus le personnage occupe un rang ou une fonction \u00e9lev\u00e9e dans la soci\u00e9t\u00e9, plus il est connu, plus l\u00e9g\u00e8re devra \u00eatre la peine et, a contrario, plus humble ou obscur est le personnage, plus s\u00e9v\u00e8re sera-t-elle. Je n’accepte pas cette proposition : les plateaux de la balance ne sauraient s’accommoder de ces deux mesures in\u00e9gales. La justice doit \u00eatre la m\u00eame pour tous, grands ou petits, riches ou pauvres. [\u2026]\u00a0Le\u00a0seul fait que\u00a0le\u00a0crime soit commis par un riche ou par un pauvre, par un grand ou par un petit, avec toutes les cons\u00e9quences qui en d\u00e9coulent, ne saurait \u00e0 mon avis, \u00eatre l’un de ces facteurs.\u00a0Il\u00a0s’agit plut\u00f4t de circonstances non aggravantes.[22]<\/a><\/p>\n<\/blockquote>\n

<\/p>\n

Les moyens de d\u00e9fense utilis\u00e9s n’ont g\u00e9n\u00e9ralement aucune incidence sur la peine<\/h2>\n

[44]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0Bien qu\u2019il soit clairement reconnu en droit que les moyens de d\u00e9fense utilis\u00e9s et la fa\u00e7on de les d\u00e9ployer n\u2019ont, en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, aucune incidence sur la d\u00e9termination de la peine[24]<\/a>, il faut reconna\u00eetre que les propos du juge visaient plut\u00f4t l\u2019argument relatif \u00e0 l\u2019hyperm\u00e9diatisation du proc\u00e8s dont il a \u00e9t\u00e9 trait\u00e9 sous la rubrique pr\u00e9c\u00e9dente.<\/p>\n

L’\u00e9tat de sant\u00e9 relativement \u00e0 l’observation de la peine<\/h2>\n

[49]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0Notre Cour a retenu que l\u2019\u00e2ge d\u2019un accus\u00e9 peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme un facteur att\u00e9nuant dans\u00a0R. c. C\u00f4t\u00e9\u00a0<\/em>en pr\u00e9cisant toutefois que\u00a0:<\/p>\n

\n

[20]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 S\u2019il est vrai que la mauvaise\u00a0sant\u00e9\u00a0d\u2019un contrevenant peut constituer un facteur att\u00e9nuant dans la d\u00e9termination de la\u00a0peine, elle ne constitue pas g\u00e9n\u00e9ralement un facteur d\u2019all\u00e8gement de la\u00a0peine, sauf dans des situations exceptionnelles lorsque, par exemple, le contrevenant souffre d\u2019un cancer incurable et que son d\u00e9c\u00e8s est imminent.\u00a0[29]<\/a><\/p>\n

[r\u00e9f\u00e9rences omises]<\/p><\/blockquote>\n

[50]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0Ainsi, un cancer incurable[30]<\/a>, le sida en phase terminale[31]<\/a>, des probl\u00e8mes psychiatriques[32]<\/a>, une dystrophie musculaire[33]<\/a>\u00a0ou une maladie morbide[34]<\/a>\u00a0constituent des facteurs d\u2019all\u00e8gement li\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9. Cependant, les effets d\u2019un infarctus[35]<\/a>\u00a0tout comme la perspective d\u2019une op\u00e9ration chirurgicale suivie d\u2019une p\u00e9riode de convalescence[36]<\/a>\u00a0ou un cancer en traitement[37]<\/a>\u00a0ne sont pas des afflictions de nature \u00e0 rendre non indiqu\u00e9e toute incarc\u00e9ration.<\/p>\n

[51]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0Lorsque les services carc\u00e9raux ne sont pas en mesure de r\u00e9pondre au besoin particulier qu\u2019engendre l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 d\u2019un d\u00e9linquant, l\u2019emprisonnement avec sursis peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une solution de rechange \u00e0 l\u2019emprisonnement[38]<\/a>. Tel n\u2019est pas le cas ici.<\/p>\n

Les facteurs \u00e0 \u00e9valuer\u00a0pour d\u00e9terminer la peine \u00e0 imposer en mati\u00e8re de fraude<\/h2>\n

[<\/a>65]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0Il consid\u00e8re ensuite les facteurs permettant de mesurer la responsabilit\u00e9 de la d\u00e9linquante et analyse, \u00e0 la lumi\u00e8re de la preuve qui lui a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9e\u00a0:<\/p>\n

▪\u00a0\u00a0\u00a0La nature et l\u2019\u00e9tendue de la fraude;<\/p>\n

▪\u00a0\u00a0\u00a0Le degr\u00e9 de pr\u00e9m\u00e9ditation dans la planification et la mise en \u0153uvre d\u2019un syst\u00e8me frauduleux;<\/p>\n

▪\u00a0\u00a0\u00a0Le comportement de la contrevenante apr\u00e8s la commission des infractions;<\/p>\n

▪\u00a0\u00a0\u00a0Les condamnations ant\u00e9rieures;<\/p>\n

▪\u00a0\u00a0\u00a0Les b\u00e9n\u00e9fices personnels;<\/p>\n

▪\u00a0\u00a0\u00a0Le caract\u00e8re d\u2019autorit\u00e9 et le lien de confiance pr\u00e9sidant aux relations de la contrevenante avec la victime;<\/p>\n

▪\u00a0\u00a0\u00a0La motivation sous-jacente \u00e0 la commission de l\u2019infraction;<\/p>\n

▪\u00a0\u00a0\u00a0La fraude r\u00e9sultant de l\u2019appropriation des deniers publics.<\/p>\n

L’importance de \u00ab ventiler \u00bb relativement \u00e0 la peine<\/h2>\n

[67]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0Notre Cour, en proc\u00e9dant \u00e0 l\u2019\u00e9tude de la m\u00e9thode de la totalit\u00e9 de la peine, rappelait r\u00e9cemment que\u00a0:<\/p>\n

\n

[33]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Dans le but d\u2019\u00e9viter cette distorsion et ces effets non voulus, la peine juste et appropri\u00e9e pour chaque chef d\u2019accusation devrait \u00eatre d\u00e9termin\u00e9e selon les objectifs et principes applicables \u00e0 la d\u00e9termination des peines et le caract\u00e8re concurrent ou cons\u00e9cutif de chacune de ces peines par rapport aux autres peines inflig\u00e9es devrait \u00eatre prononc\u00e9, le tout sans \u00e9gard \u00e0 la peine totale qui peut en r\u00e9sulter.<\/p>\n

[34]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Ce n\u2019est qu\u2019une fois que ce travail est effectu\u00e9 que le principe de la totalit\u00e9 des peines devrait \u00eatre consid\u00e9r\u00e9. Si, en application de ce principe, le tribunal estime que la peine totale devrait \u00eatre r\u00e9duite, il est alors pr\u00e9f\u00e9rable, dans la mesure du possible, de rendre les peines en cause concurrentes afin d\u2019atteindre ce but. Si la m\u00e9thode des peines concurrentes ne peut donner une peine totale juste et appropri\u00e9e, le tribunal peut alors r\u00e9duire une ou plusieurs des peines sur certains chefs afin d\u2019atteindre la peine totale appropri\u00e9e.<\/p>\n

[\u2026]<\/p>\n

[37]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Tel que le signalait r\u00e9cemment le juge Vauclair dans\u00a0R. c. Guerrero Silva<\/em>, \u00ab\u00a0[l]\u2019approche globale adopt\u00e9e par le minist\u00e8re public, tant en premi\u00e8re instance qu\u2019en appel, c\u2019est-\u00e0-dire de proposer une peine pour l\u2019ensemble des infractions, est g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 \u00e9viter [\u2026]\u00a0\u00bb. L\u2019approche \u00e0 privil\u00e9gier en pr\u00e9sence d\u2019infractions multiples est de fixer les peines justes et appropri\u00e9es pour chacune des infractions tel que le requiert d\u2019ailleurs l\u2019alin\u00e9a 725(1)<\/a>a) du\u00a0Code criminel<\/a><\/em>, de d\u00e9cider si elles doivent \u00eatre concurrentes ou cons\u00e9cutives et, enfin, dans ce dernier cas, de d\u00e9terminer si le tout enfreint les r\u00e8gles de la proportionnalit\u00e9 (y compris le principe de la totalit\u00e9 de la peine) afin de faire, s\u2019il y a lieu, les ajustements possibles pour obtenir une peine totale appropri\u00e9e.<\/p>\n

[\u2026]<\/p>\n

[50]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 Cependant, le fait que le juge a employ\u00e9 la m\u00e9thode de la peine globale ne signifie pas n\u00e9cessairement que la peine totale impos\u00e9e est manifestement non indiqu\u00e9e. Tel que le souligne le juge Rowe dans\u00a0R. v. A.T.S<\/em>.\u00a0: \u00ab that does not automatically mean the trial judge\u2019s sentence is \u2018clearly unreasonable\/demonstrably unfit.\u2019 A trial judge may apply faulty methodology and yet impose a sentence that is reasonable, in the exercise of his\/her discretion.\u00a0\u00bb[45]<\/a><\/p>\n

[r\u00e9f\u00e9rences omises]<\/p>\n<\/blockquote>\n

[68]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0Il aurait \u00e9t\u00e9 pr\u00e9f\u00e9rable que le juge d\u00e9termine la peine appropri\u00e9e \u00e0 chacun des chefs d\u2019accusation et d\u00e9cide ensuite de leur caract\u00e8re concurrent ou cons\u00e9cutif. Le juge aurait ainsi pu expliquer pourquoi il a fix\u00e9 des peines de 18 mois relativement aux fraudes survenues avant la modification l\u00e9gislative de 2004, alors que la gravit\u00e9 objective de ces infractions \u00e9tait moindre.<\/p>\n

[69]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0La Cour rappelait r\u00e9cemment que[46]<\/a>\u00a0:<\/p>\n

\n

[63]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 La modification l\u00e9gislative de 2004 voulant que la peine maximale soit port\u00e9e de 10 \u00e0 14 ans dans le cas de la fraude refl\u00e8te la gravit\u00e9 accrue de telles infractions aux yeux du l\u00e9gislateur\u00a0:<\/p>\n

Parliament’s decision to increase the maximum penalty for fraud over $5000 certainly reflects its view of the increased seriousness of this offence. That increased seriousness will tend to be reflected in the sentences imposed by the courts, especially when dealing with frauds, such as the one here, that are comparatively more serious than others.<\/a>16<\/sup><\/p>\n

16<\/sup>\u00a0<\/em>R. c. Johnson<\/em>,\u00a02010 ABCA 392 (CanLII)<\/a>, paragr. 39.<\/p>\n<\/blockquote>\n

[70]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0Toutefois, en consid\u00e9rant l\u2019ensemble de la d\u00e9cision sur la peine prononc\u00e9e par le juge St-Cyr, les facteurs qu\u2019il a pris en compte, l\u2019analyse soign\u00e9e qu\u2019il a expos\u00e9e au regard de son choix de privil\u00e9gier l\u2019emprisonnement, les facteurs qu\u2019il a appliqu\u00e9s en r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 l\u2019article 718<\/a>\u00a0C.cr<\/a>.<\/em>, ainsi que les principes rappel\u00e9s par notre Cour en 1994 dans l\u2019arr\u00eat\u00a0L\u00e9vesque c. Qu\u00e9bec (Procureur g\u00e9n\u00e9ral)<\/em>[47]<\/a>, il est clair que l\u2019erreur reproch\u00e9e n\u2019a pas un effet d\u00e9terminant sur la peine totale qui a \u00e9t\u00e9 impos\u00e9e[48]<\/a>.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

L’affaire Lise Thibault (Thibault c. R., 2016 QCCA 335)\u00a0nous rappelle certains principes en mati\u00e8re d’observation de la peine. La couverture m\u00e9diatique [39]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0Il a ensuite retenu les enseignements de l\u2019arr\u00eat\u00a0Marchessault c. R.\u00a0dans lequel notre Cour consid\u00e8re la relation entre la couverture m\u00e9diatique et le statut de personnalit\u00e9 publique d\u2019un accus\u00e9. Madame la juge L\u2019Heureux-Dub\u00e9 […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":12654,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[120],"tags":[],"yst_prominent_words":[],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6164"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=6164"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6164\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/12654"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=6164"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=6164"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=6164"},{"taxonomy":"yst_prominent_words","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/yst_prominent_words?post=6164"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}