{"id":6242,"date":"2015-05-05T01:01:48","date_gmt":"2015-05-05T01:01:48","guid":{"rendered":"https:\/\/doyonavocats.ca\/operation-mr-big-et-les-directives-au-jury\/"},"modified":"2019-08-22T06:21:23","modified_gmt":"2019-08-22T10:21:23","slug":"operation-mr-big-et-les-directives-au-jury","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/operation-mr-big-et-les-directives-au-jury\/","title":{"rendered":"Op\u00e9ration Mr Big et les directives au jury : Perreault c. R., 2015 QCCA 694"},"content":{"rendered":"

Perreault c. R., 2015 QCCA 694\u00a0<\/a><\/p>\n

Op\u00e9ration Mr Big et les directives au jury – d\u00e9veloppement jurisprudentielle int\u00e9ressant.<\/h3>\n

4.4 L\u2019application de l\u2019arr\u00eat Mack<\/em><\/strong><\/p>\n

[90]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Une fois \u00e9tabli que la valeur probante de l’aveu d\u00e9passe son effet pr\u00e9judiciable, il peut \u00eatre admis en preuve. Cela ne fait pas dispara\u00eetre les pr\u00e9occupations quant \u00e0 sa fiabilit\u00e9\u00a0et au pr\u00e9judice susceptible de d\u00e9couler de la preuve de mauvaise moralit\u00e9 qui accompagne l’aveu\u00a0:\u00a0le jury doit encore trancher la question de la fiabilit\u00e9 ultime de l\u2019aveu et \u00eatre conscient de son effet pr\u00e9judiciable[39]<\/a>. D\u00e9j\u00e0, dans Hart<\/em>, la Cour supr\u00eame avait sugg\u00e9r\u00e9 des \u00e9l\u00e9ments susceptibles d’att\u00e9nuer le risque de pr\u00e9judice \u00ab\u00a0par l’exclusion de certains \u00e9l\u00e9ments de preuve particuli\u00e8rement pr\u00e9judiciables qui ne sont pas essentiels [\u2026] et la communication de directives restrictives au jury [\u2026]\u00a0\u00bb[40]<\/a>. Cela exige que le juge donne au jury des directives appropri\u00e9es. La Cour supr\u00eame a \u00e9tabli les balises de ces directives\u00a0dans R. c. Mack\u00a0<\/em>:<\/p>\n

[52] \u00a0\u00a0 \u00a0 En ce qui concerne la non-fiabilit\u00e9 \u00e9ventuelle de l’aveu issu d’une op\u00e9ration Monsieur Big, le juge doit expliquer aux jur\u00e9s qu’il leur incombe de d\u00e9cider si l’aveu de l’accus\u00e9 est digne de foi ou non. Il doit ensuite examiner avec eux les facteurs pertinents pour l’appr\u00e9ciation de l’aveu et de la preuve y aff\u00e9rente. Dans l’arr\u00eat Hart, la Cour explique que la fiabilit\u00e9 d’un tel aveu d\u00e9pend des circonstances dans lesquelles il est fait et des pr\u00e9cisions qu’il renferme. Ainsi, le juge doit attirer l’attention du jury sur \u00ab\u00a0la dur\u00e9e de l’op\u00e9ration, le nombre d’interactions entre les policiers et l’accus\u00e9, la nature de la relation qui s’est tiss\u00e9e entre les agents et l’accus\u00e9, la nature des incitations et leur importance, le recours \u00e0 des menaces, la conduite de l’interrogatoire, ainsi que la personnalit\u00e9 de l’accus\u00e9\u00a0\u00bb, des facteurs qui permettent tous de se prononcer sur la fiabilit\u00e9 de l’aveu (Hart, par. 102).<\/p>\n

[53] \u00a0\u00a0 \u00a0 De plus, le juge du proc\u00e8s doit indiquer aux jur\u00e9s que l’aveu peut renfermer des indices de sa fiabilit\u00e9 (ou de sa non-fiabilit\u00e9). Il doit aussi les inviter \u00e0 tenir compte de son caract\u00e8re plus ou moins d\u00e9taill\u00e9, du fait qu’il a men\u00e9 ou non \u00e0 la d\u00e9couverte d’autres \u00e9l\u00e9ments de preuve, de la mention de modalit\u00e9s du crime non r\u00e9v\u00e9l\u00e9es au public ou du fait qu’il d\u00e9crit fid\u00e8lement ou non certaines donn\u00e9es prosa\u00efques que l’accus\u00e9 n’aurait pas connues s’il n’avait pas commis le crime (Hart, par. 105).<\/p>\n

[54] \u00a0\u00a0 \u00a0 Le juge du proc\u00e8s n\u2019est pas pour autant tenu d\u2019exposer en d\u00e9tail chacun des \u00e9l\u00e9ments de preuve qui sont susceptibles d\u2019avoir une incidence sur la fiabilit\u00e9 de l\u2019aveu. Sa fonction consiste simplement \u00e0 attirer l\u2019attention des jur\u00e9s sur la non-fiabilit\u00e9 \u00e9ventuelle de l\u2019aveu et \u00e0 leur signaler les facteurs pertinents pour se prononcer \u00e0 ce sujet.<\/p>\n

[55] \u00a0\u00a0 \u00a0 Pour ce qui est de la preuve de mauvaise moralit\u00e9 dont se double l\u2019aveu issu d\u2019une op\u00e9ration Monsieur Big, la d\u00e9marche qui s\u2019impose est plus famili\u00e8re. Le juge explique au jury que cette preuve est admise seulement pour situer l\u2019aveu dans son contexte. Il devrait pr\u00e9ciser au jury qu\u2019il ne peut se fonder sur cette seule preuve pour d\u00e9clarer l\u2019accus\u00e9 coupable. De plus, il devrait rappeler aux jur\u00e9s que l\u2019activit\u00e9 criminelle simul\u00e9e \u2014 m\u00eame celle \u00e0 laquelle l\u2019accus\u00e9 a ardemment voulu prendre part \u2014 est une pure invention des repr\u00e9sentants de l\u2019\u00c9tat, qui ont encourag\u00e9 l\u2019accus\u00e9 \u00e0 y participer.[41]<\/a><\/p>\n

[Je souligne]<\/p>\n

[91]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Dans Mack,<\/em> la Cour supr\u00eame a \u00e9t\u00e9 d\u2019avis que, conform\u00e9ment \u00e0 la m\u00e9thode fonctionnelle de l\u2019examen des directives au jury, le juge avait \u00ab\u00a0abord\u00e9 franchement les deux probl\u00e8mes que soul\u00e8ve l\u2019admission des aveux\u00a0\u00bb. Ses directives n\u2019\u00e9taient donc pas entach\u00e9es d\u2019erreur[42]<\/a>.<\/p>\n

[92]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Ces exigences de la Cour supr\u00eame d\u00e9montrent que, dans notre dossier, les directives au jury sont insuffisantes tant au niveau de la fiabilit\u00e9 de l\u2019aveu que de son effet pr\u00e9judiciable, compte tenu notamment du contexte dans lequel il a \u00e9t\u00e9 fait. Au sujet de la bande vid\u00e9o contenant l\u2019aveu, le juge a dit au jury que cette preuve \u00e9tait admissible et qu\u2019il devait d\u00e9cider si c\u2019\u00e9tait bien l\u2019appelant qui avait fait la d\u00e9claration. Il a aussi dit au jury qu\u2019il lui appartenait de juger de sa valeur probante. Il n\u2019a pas abord\u00e9 le sujet de la fiabilit\u00e9 de l\u2019aveu. En cons\u00e9quence, il n\u2019a pas \u00ab\u00a0communiqu[\u00e9] au jury les \u00e9l\u00e9ments dont il a besoin pour tenir compte de la non-fiabilit\u00e9 \u00e9ventuelle des aveux et du pr\u00e9judice susceptible de d\u00e9couler de ceux-ci\u00a0\u00bb[43]<\/a>.<\/p>\n

[93]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Dans les discussions pr\u00e9alables \u00e0 l\u2019adresse au jury, l\u2019avocat de la d\u00e9fense a pourtant insist\u00e9 pour que le juge fasse une mise en garde concernant la fiabilit\u00e9 de l\u2019aveu. Le juge a refus\u00e9 parce qu\u2019il avait d\u00e9j\u00e0 d\u00e9cid\u00e9 que l\u2019aveu \u00e9tait admissible, d\u2019une part,\u00a0et que cela constituait une question de droit, d’autre part\u00a0:<\/p>\n

Me ST\u00c9PHANE BEAUDOIN\u00a0: (\u2026) \u00c9videmment, je comprends tr\u00e8s bien votre position sur l\u2019admissibilit\u00e9, on ne revient pas l\u00e0-dessus, vous avez pris une d\u00e9cision, c\u2019est admissible en preuve, on est rendus \u00e0 une autre \u00e9tape, mais je vous soumets que la directive en question peut \u00eatre faite concernant la fiabilit\u00e9 de la d\u00e9claration. Alors moi, ce que je vous soumets, c\u2019est que compte tenu qu\u2019il y a, \u00e0 mon point de vue, quand m\u00eame un \u00e9l\u00e9ment de coercition qui appara\u00eet dans le vid\u00e9o et \u2026<\/p>\n

LA COUR\u00a0: Me Beaudouin\u2026<\/p>\n

Me ST\u00c9PHANE BEAUDOIN\u00a0: Oui.<\/p>\n

LA COUR\u00a0: \u2026 ne me parlez pas de coercition, je l\u2019ai jug\u00e9 admissible en preuve\u2026<\/p>\n

Me ST\u00c9PHANE BEAUDOIN\u00a0: Oui…<\/p>\n

LA COUR\u00a0: \u2026 et les directives que j\u2019ai l\u2019obligation de leur faire, c\u2019est de leur dire, effectivement\u00a0: \u00ab\u00a0Vous devez regarder attentivement la d\u00e9claration de l\u2019accus\u00e9, hum, et d\u00e9cider si effectivement il a prononc\u00e9 ces paroles. Et si vous venez \u00e0 la conclusion qu\u2019il a prononc\u00e9 ces paroles, quelle est la valeur probante que vous aller y apporter\u00a0\u00bb.<\/p>\n

(\u2026) [Me Baudouin insiste]<\/p>\n

LA COUR\u00a0: Bien, je ne leur demanderai pas si c\u2019est fiable, j\u2019ai d\u00e9cid\u00e9 que c\u2019\u00e9tait fiable. C\u2019est une question de droit. Ils auront \u00e0 appr\u00e9cier si effectivement ils retiennent la version de l\u2019accus\u00e9. Ils peuvent la rejeter, ils peuvent la retenir pour partie.<\/span><\/p>\n

[Je souligne]<\/p>\n

[94]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 En ce qui concerne l\u2019effet pr\u00e9judiciable de l\u2019aveu, le juge a dit au jury qu\u2019il ne pouvait inf\u00e9rer de la preuve de comportements criminels de l\u2019appelant \u2013 d\u00e9coulant des sc\u00e9narios 1 \u00e0 40 \u2013 que celui-ci \u00e9tait coupable du meurtre, mais il a dit que les paroles prononc\u00e9es par l\u2019appelant lors des sc\u00e9narios pouvaient servir \u00e0 appr\u00e9cier et \u00e0 \u00e9valuer sa cr\u00e9dibilit\u00e9\u00a0:<\/p>\n

Je rappelle, vous ne pouvez tirer quelque inf\u00e9rence que ce soit [de la preuve de la commission d\u2019actes criminels] afin de conclure \u00e0 la culpabilit\u00e9 du meurtre de Lyne Massicotte.<\/p>\n

Toutefois, consid\u00e9rant le t\u00e9moignage de l\u2019accus\u00e9, vous pouvez tenir compte des paroles de l\u2019accus\u00e9 lors des sc\u00e9narios uniquement afin d\u2019appr\u00e9cier et d\u2019\u00e9valuer sa cr\u00e9dibilit\u00e9.[44]<\/a><\/p>\n

[95]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Indirectement, le juge encourage le jury \u00e0 tenir un raisonnement qui augmente l\u2019effet pr\u00e9judiciable de l\u2019aveu, c\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019il l\u2019invite \u00e0 tenir compte des paroles prononc\u00e9es dans les sc\u00e9narios \u2013 o\u00f9 l\u2019appelant n\u2019avoue rien, mais se montre capable de commettre divers autres crimes non reli\u00e9s \u2013 pour \u00e9valuer sa cr\u00e9dibilit\u00e9. Le juge invite en quelque sorte le jury \u00e0 utiliser une preuve de propension \u00e0 la criminalit\u00e9 pour conclure que l\u2019appelant peut avoir menti dans son t\u00e9moignage.<\/p>\n

[96]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 En l\u2019esp\u00e8ce, la preuve pr\u00e9judiciable d\u00e9coulant des divers sc\u00e9narios n’aurait d\u00fb \u00eatre admise que pour expliquer le contexte dans lequel l\u2019aveu a \u00e9t\u00e9 fait. Le juge devait dire au jury qu\u2019elle ne devait servir qu\u2019\u00e0 cela[45]<\/a>. Il ne pouvait pas aller plus loin et lui dire qu\u2019il pouvait utiliser l\u2019abondante preuve de propension pour \u00e9valuer la cr\u00e9dibilit\u00e9 de l\u2019appelant. Cela revient, en pratique, \u00e0 encourager le jury \u00e0 faire le raisonnement pr\u00e9judiciable que la nouvelle r\u00e8gle de common law cherche \u00e0 contrer.<\/p>\n

[97]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 En somme, l\u2019invitation que fait le juge au jury de tenir compte de la preuve de propension pour \u00e9valuer la cr\u00e9dibilit\u00e9 de l\u2019appelant occulte l\u2019effet de la directive ne pas utiliser cette preuve pour conclure \u00e0 sa culpabilit\u00e9.<\/p>\n

[98]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 \u00c0 l\u2019audience, l\u2019avocat du minist\u00e8re public a plaid\u00e9 que la comp\u00e9tence de la Cour relativement \u00e0 l\u2019appel de l\u2019appelant se limitait \u00e0 l\u2019\u00e9valuation du caract\u00e8re admissible ou non de l\u2019aveu. Il se fonde sur le libell\u00e9 de l\u2019arr\u00eat de la Cour supr\u00eame selon lequel la Cour doit statuer sur l\u2019appel conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019arr\u00eat Hart<\/em>. De son point de vue, la Cour est forclose d\u2019examiner la suffisance des directives donn\u00e9es au jury en marge de l\u2019admissibilit\u00e9 de la preuve de l\u2019aveu r\u00e9sultant d\u2019une op\u00e9ration polici\u00e8re de type Monsieur\u00a0Big.<\/p>\n

[99]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 \u00c0 mon avis, il a tort. Les arr\u00eats Hart<\/em> et Mack<\/em> sont intimement li\u00e9s. Le premier expose les r\u00e8gles d\u2019admissibilit\u00e9 de la preuve de l\u2019aveu d\u00e9coulant d\u2019une op\u00e9ration Monsieur\u00a0Big. Le second d\u00e9crit le contenu des directives qui permettent au jury de trancher la question de la fiabilit\u00e9 ultime de l\u2019aveu et d\u2019\u00eatre conscient de son effet pr\u00e9judiciable[46]<\/a>. Si l\u2019aveu est admissible en preuve conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019arr\u00eat Hart<\/em>, le jury doit \u00eatre instruit correctement conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019arr\u00eat Mack<\/em>.<\/p>\n

[100]\u00a0\u00a0 \u00a0 Dans les circonstances, vu les lacunes des directives, je propose d\u2019ordonner la tenue d\u2019un nouveau proc\u00e8s.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Perreault c. R., 2015 QCCA 694\u00a0 Op\u00e9ration Mr Big et les directives au jury – d\u00e9veloppement jurisprudentielle int\u00e9ressant. 4.4 L\u2019application de l\u2019arr\u00eat Mack [90]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0 Une fois \u00e9tabli que la valeur probante de l’aveu d\u00e9passe son effet pr\u00e9judiciable, il peut \u00eatre admis en preuve. Cela ne fait pas dispara\u00eetre les pr\u00e9occupations quant \u00e0 sa […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":12489,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[120],"tags":[],"yst_prominent_words":[],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6242"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=6242"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6242\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/12489"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=6242"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=6242"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=6242"},{"taxonomy":"yst_prominent_words","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.doyonavocats.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/yst_prominent_words?post=6242"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}