Larriv\u00e9e c. R., 2014 QCCA 1188<\/a> :\u00a0<\/span><\/p>\n [45]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0L\u2019arr\u00eat\u00a0R. c. Arp<\/em>[13]<\/span><\/a>\u00a0est l\u2019arr\u00eat-phare en mati\u00e8re de preuve de faits similaires utilis\u00e9e pour \u00e9tablir l\u2019identit\u00e9 de l\u2019auteur d\u2019un crime. La Cour supr\u00eame explique les r\u00e8gles de base concernant l\u2019admissibilit\u00e9 de la preuve de faits similaires\u00a0: elle est pr\u00e9sum\u00e9e inadmissible, mais cette pr\u00e9somption peut \u00eatre renvers\u00e9e lorsque sa force probante d\u00e9passe sa valeur pr\u00e9judiciable. En mati\u00e8re d\u2019identit\u00e9, puisque le danger de se tromper est r\u00e9el et la cons\u00e9quence ind\u00e9niablement pr\u00e9judiciable, on exige une force probante tr\u00e8s importante, qui \u00e9quivaut \u00e0 une \u00ab\u00a0signature\u00a0\u00bb ou \u00e0 une \u00ab\u00a0similitude frappante\u00a0\u00bb. Ce degr\u00e9 de particularit\u00e9 permet au juge des faits d\u2019inf\u00e9rer que l\u2019accus\u00e9 est la personne m\u00eame qui a commis le crime, le haut degr\u00e9 de similitude entre les faits similaires rendant une co\u00efncidence objectivement improbable[14]<\/span><\/a>.<\/span><\/p>\n [46]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0Le juge Cory explique\u00a0:<\/span><\/p>\n En d\u2019autres termes, il est toujours possible que, par le jeu d\u2019une co\u00efncidence, l\u2019auteur du crime et l\u2019accus\u00e9 partagent certaines pr\u00e9dilections, ou encore que l\u2019accus\u00e9 puisse devenir impliqu\u00e9 dans des crimes distincts dont il n\u2019est pas responsable. Toutefois, lorsque la preuve r\u00e9v\u00e8le une mani\u00e8re distincte de commettre les actes en question, la possibilit\u00e9 que, par pure co\u00efncidence, l\u2019accus\u00e9 soit \u00e0 plusieurs reprises impliqu\u00e9 dans des infractions tr\u00e8s similaires s\u2019en trouve de beaucoup r\u00e9duite[15]<\/span><\/a>.<\/span><\/p>\n [47]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0Cette similitude frappante peut consister en une marque, ou une signature singuli\u00e8re dans la mani\u00e8re dont les actes ont \u00e9t\u00e9 commis. Parfois, un nombre \u00e9lev\u00e9 de similitudes importantes peut justifier l\u2019admission de la preuve de faits similaires par leur effet cumulatif[16]<\/span><\/a>. Ces \u00e9l\u00e9ments permettent de d\u00e9terminer si tous les faits similaires reproch\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 commis par la m\u00eame personne en \u00e9tablissant l\u2019improbabilit\u00e9 objective que l\u2019implication de l\u2019accus\u00e9 dans les actes reproch\u00e9s soit le fruit du hasard.<\/span><\/p>\n [48]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0De plus, il doit exister des \u00e9l\u00e9ments de preuve qui rattachent l\u2019accus\u00e9 aux faits similaires. Le juge du proc\u00e8s doit donc conclure hors de tout doute raisonnable non seulement que les faits similaires d\u00e9montrent que tous les actes reproch\u00e9s sont le fait d\u2019une seule et m\u00eame personne, mais aussi que l\u2019accus\u00e9 en est l\u2019auteur[17]<\/span><\/a>. Une simple occasion, qui ne r\u00e9v\u00e8le rien d\u2019autre que la possibilit\u00e9 que l\u2019\u00e9v\u00e9nement ait \u00e9t\u00e9 le fait de l\u2019accus\u00e9, n\u2019est pas suffisante pour \u00e9tablir un lien entre les faits similaires et le crime[18]<\/span><\/a>.<\/span><\/p>\n [49]\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0Dans\u00a0R. c. Handy<\/em>[19]<\/span><\/a>, la Cour supr\u00eame \u00e9nonce, de mani\u00e8re non exhaustive, les facteurs qui peuvent justifier l\u2019admission d\u2019une preuve de faits similaires. Elle explique aussi que le degr\u00e9 de similitude n\u00e9cessaire entre les faits similaires varie avec chaque situation de fait. Par exemple, lorsque les \u00e9v\u00e9nements se d\u00e9roulent dans une proximit\u00e9 temporelle \u00e0 l\u2019encontre du m\u00eame plaignant, on peut conclure que les faits sont similaires m\u00eame si les \u00e9v\u00e9nements ne sont pas tous identiques[20]<\/span><\/a>. Les crit\u00e8res \u00e9nonc\u00e9s \u00e0 titre de guide dans\u00a0R. c. Handy<\/em>\u00a0sont les suivants\u00a0:<\/span><\/p>\n (1) la proximit\u00e9 temporelle des actes similaires;<\/span><\/p>\n (2) la mesure dans laquelle les autres actes ressemblent dans leurs moindres d\u00e9tails \u00e0 la conduite reproch\u00e9e;<\/span><\/p>\n (3) la fr\u00e9quence des actes similaires;<\/span><\/p>\n (4) les circonstances entourant les actes similaires ou s’y rapportant;<\/span><\/p>\n