Par Me Félix-Antoine T. Doyon
*Le titre est une quasi-traduction de le la page qu’on retrouve via le lien internet ci-dessous.
Pour ceux et celles qui sont intéressés par la politique américaine ainsi que le droit américain relativement aux questions qui touchent le droit de la sécurité nationale, j’ai tombé récemment sur un article de journal américain dans lequel on retrouve une schématisation du processus décisionnel de l’administration Obama lorsqu’elle fait face à une situation où un citoyen américain est suspecté d’être impliqué dans des activités terroristes.
Dans un billet antérieur, nous avions d’ailleurs traité du cas de Anwar Al-Aulaqi. Al-Aulaqi était apparemment le premier citoyen américain (américano-yéménite) à faire officiellement les frais de la politique d’assassinat ciblé du gouvernement américain. Bien que difficile à comprendre d’un point de vue juridique, le schéma conceptualise néanmoins la décision prise dans ce cas particulier (voir section 13).
Voici le lien donnant accès directement au schéma. À noter qu’il a été développé par des experts en droit de l’Université Harvard.
