Foomani c. R., 2023 QCCA 232 Les conclusions sur la crédibilité que rend un juge du procès commandent une déférence particulière. [61] L’appelant ratisse très large et, comme le relève avec justesse la poursuite, plusieurs de ses arguments nous invitent à emprunter un chemin bien normé qui s’oppose à ce que nous substituions notre interprétation […]

Bélanger c. R., 2022 QCCA 1726 La démonstration du double standard doit être convaincante et il faut pointer avec précision où, dans le raisonnement du juge, il se trouve. [12]      Il convient de reconnaitre que l’appréciation de la crédibilité des témoins est une question de fait et seule une erreur manifeste et déterminante permet […]

Gauthier c. R., 2020 QCCA 714 La fiabilité réfère à la valeur du récit, à sa justesse dans la représentation des événements. [94] L’appelant, à juste titre, souligne l’importance de la distinction entre les notions de crédibilité et de fiabilité. Si la première réfère aux caractéristiques personnelles du témoin, à sa sincérité ou à son […]

St-Denis c. R., 2019 QCCA 1870 [45] La prétention de l’appelant selon laquelle la juge aurait appliqué un double standard inéquitable dans l’appréciation de la preuve contradictoire est manifestement mal fondée. Nous sommes bien loin d’une démonstration convaincante exigée par la jurisprudence, comme l’a récemment souligné la Cour dans Stevens c. R.[2] : [131] Il […]

Demers c. R., 2018 QCCA 617 L’évaluation différentielle de la crédibilité, laquelle est souvent invoquée en appel, « les tribunaux ont maintes fois répété que la démonstration de cette erreur est particulièrement difficile en raison de la déférence due au juge sur les questions de crédibilité et parce que ce moyen conduit souvent à une simple […]