R. c. Després, 2022 QCCA 817

[4] Pour déterminer la vraisemblance d’un moyen de défense, la juge doit, comme elle le rappelle explicitement dans son jugement, examiner l’ensemble de la preuve. Dans l’arrêt R. c. Lefebvre, 2021 QCCA 1548, le juge Cournoyer résume l’évaluation du critère de la vraisemblance :

•      Lorsqu’il analyse la vraisemblance d’un moyen, le juge du procès doit tenir pour avérés tous les éléments de preuve produits par l’accusé ;

•      Le juge du procès ne doit pas se demander s’il est probable ou improbable que le moyen de défense soit retenu, en fin de compte. Il appartient au jury de trancher la question au fond.

•      La preuve la plus favorable à l’accusé doit être adoptée pour l’analyse et dans le doute, la défense doit être laissée à l’appréciation du jury : voir aussi R. c. Sorella, 2022 QCCA 383, par. 87.