Les obligations du juge du procès relativement à une preuve entièrement circonstancielle.

Pinard c. R., 2015 QCCA 1715 :

[32]        Et en effet, depuis maintenant longtemps – pensons par exemple aux arrêts R. c. Cooper[18], R. c. Charemski[19], R. c. Steele[20] et R. c. Griffin[21] –, la Cour suprême enseigne ce suit : le juge du procès qui a affaire à une preuve entièrement circonstancielle doit être convaincu hors de tout doute raisonnable que la culpabilité de l’accusé en est la seule inférence logique ou rationnelle. En l’espèce, pour reprendre les mots de la juge Charron dans Griffin[22], il faut donc que la culpabilité de l’appelant soit « la seule conclusion rationnelle pouvant être tirée » de la preuve exclusivement circonstancielle offerte par le ministère public. Ou encore, pour emprunter cette fois à l’énoncé qu’approuve le juge Fish dans Steele[23], la situation de l’appelant se prête-t-elle ici à l’affirmation que « la preuve circonstancielle est compatible avec la culpabilité, et aucune autre inférence raisonnable ne pourrait être tirée »[24]? Peut-on dire, comme l’écrit le juge Doherty (pour la majorité) dans R. v. Wills[25], que la déclaration de culpabilité prononcée par le juge de première instance répond au test suivant :

[33]      […] The reasonableness of the verdicts must be assessed with regard both to the inferences reasonably available from the totality of the evidence and to the Crown’s ultimate burden to demonstrate that guilt is the only reasonable inference to be drawn from the totality of that evidence:  […]